proposition pour cg

buga a écrit:

c'est vraiment un pays (2 pays) ou on fait n'importe quoi comme lois....
je ne suis pas d'accord....

Et encore ce n'est pas dans ce domaine que c'est le pire. Loin de la !!!

[quote="thomas"]je suis de l'avis de speedo.
Un simple controle technique ne decelera pas des soucis de conception, le technicien qui effectu le control n'est ni mécano, ni ingénieur ...
Bonjour"thomas"un controleur est souvent un ancien mecanicien reconverti il n'est nullement besoin d'etre ingenieur pour constater des defauts de conception que ce soit dans le train avant ,le //, les defauts d'angles des fusées,ces defauts apparaissent sur la fiche de controle electronique, les soudures de mondre qualité, etc etc etc,
L'etat ne va pas ré-autoriser ou faciliter la reception à titre isolé parce que simplement il ne sera pas question de la revendre.
Dans toutes les reventes que se soit l'état à un bénéfice à tirer, si aujourd'hui tout ça n'avance pas c'est qu'il y a des raisons politiques mais aussi très sérieuses.
il n'est nullement question d'une reception a titre isolé, L'UTAC/DRIRE Montlhery sait tres bien faire ce n'est pas ce que je sollicite et la revente interdite est seulement pour un Amateur Constructeur une façon de prouver qu'il n'en fait pas un commerce
lorsque tu vends ton vehicule d'occasion quel benefice l'etat en tire-t-il ?

Pourquoi autorisé des boulangers, maçons, electriciens et autre à se prendre pour toute une équipe d'ingénieurs que PSA par exemple se doit de payer pour certifier ses autos conformes au normes CE ?
parce que d'apres toi il faut etre ingenieur pour dessiner, concevoir, realiser une voiture ????je connais beaucoup de personnes qui n'ont pas cette qualification et qui ont realiser de bien jolies voitures
a la limite je trouve ta reflexion legerement "blessante" pour les personnes que tu viens de citer et je pense que cette liste est exhaustive
que fais tu de la creativité ,et ce n'est pas le nb d'ingenieurs de (PSA ou autres) qui font que ces autos sont merveilleuses et conforme aux normes CE , puisque de toutes facons lorsqu'il sagit d'interet et de retribution des actionnaires ces grands groupes obtiennent toutes les derogations possibles

Pourquoi faire des passes droits pour 40 amateurs par ans ?
il faudrait que tu revoies tes chiffres a la hausse combien d'amateurs ont commencés et ont abandonnés suite aux difficultés Administratives

Pourquoi investir dans des centres de controle et payer des gens pour 1 personne par semaines ??
les centres existent il me semble ?sauf erreur, il passe un certains nb de vehicules par jour alors une construction amateur en plus ne devrait pas les deranger (surtout si ce n'est qu'une par semaine)

Pourquoi faire des longs discours sur la sécurité routière et autoriser des fous à rouler sans airs bags ni crash tests ??
je prefere un amateur respectueux de la securité (car la personne qui a construit son vehicule fera surement plus attention a cette securité ) qu'un "FOU comme tu le dis" qui se protegera derriere des Airs Bags
pour le Crash-Test c'est une autre histoire , prend exemple de L'Angleterre ou de nb constructeures amateurs proliferent et ou il me semble il n'ont pas plus d'accident que la moyenne , a mediter

Comment gérer les problemes liés au attaque en justice suite a des accidents, à des ventes, des problèmes techniques ?
comme on regle les problemes des regulateurs de vitesse qui se bloquent sur autoroutes ( ces pieces concues par des ingenieurs pourtant me semble-t-il ) et ce n'est qu'un exemples il y en a de nb dre retours en usine de certains modeles ??????

etc ...[/quote
voici une reponse a tes questions
merci pour ta reponse ce qui ne m'empeche nullement de continuer ma demarche pour "essayer "d'obtenir cette "CG Revente Interdite" comme la FFVE a pu obtenir la CG de Collection pour les voitures Anciennes
Cordialement Saga55

salut à tous
une réflexion me vient à l' esprit: la mention "Revente Interdite" me parait assez négative. Que cette notion de revente interdite fasse partie des attributs de cette carte grise, soit, mais on pourrait lui trouver un nom plus évocateur, moins négatif quoi!
Que pensez-vous de "Modèle Unique"?
Toutes les idées (surtout les bonnes!) sont les bienvenues...........

bon..je me répéte....
est-t'il préférable de râler et se morfondre,rouler dans l'illégalité la plus compléte?????

ou "essayer" de faire quelque chose???????



au risque de susciter une polémique comme j'en ai suscité sur d'autres topics....
les air-bags et abs sont une pure connerie....
destinés a rassurer les chauffeurs prudents contre les fous du volant....
et rassurer les fous du volant qu'ils peuvent rouler comme des idiots....
a 70 sur une route normale,a 120 sur une autoroute,et en ayant une conduite responsable,pas besoin de ces artifices a la con....
si la puissance des voitures était réglementée,(ce qui serait triste j'en conviens mais je m'en fous,il y a tellement de cons dans la société qu'il faudrait en théorie choisir le "moindre mal" ce que nos gouvernants ne font jamais)
et qu'elle était par exemple bloquée a 60 ch

HOULAAAA
NE CRIEZ PAS COMME CA

eh bien l'automobile aurait évolué complétement différement.....
a la place d'alourdir idiotement les voitures,dont plus aucune du segment moyen ne pése moins d'une tonne minimum.....
alors qu'il y avaiit des voitures spacieuses pour a peine plus de 600 kilos...
ils auraient progressé dans d'autres voies....
elles seraient moins cheres,plus légéres...
et il y aurait BEAUCOUP MOINS D'ACCIDENTS.....

ces cons préférent augmenter la puissance....
tous les jeunes inexpérimentés rêvent d'une golf a 130 ch..et vont se planter joyeusement en tuant des autres....des vieux qui ne savent presque plus conduire (et des femmes aussi,bien sur) se croisent a plus de 140 sur l'autoroute,parce que ces saloperies de voitures modernes leur donne une impression de sécurité fausse....
même des gens sérieux se font parfois des frayeurs...
TROP DE PUISSANCE....
vous n'êtes pas d'accord???
tant pis je m'en moque....
le monde de l'automobile actuel est complétement con....
on te vend un avion sans ailes,bourrés de gadgets qui ne servent a rien pour déplacer un véhicule..et les gens sont assez crédules pour penser que c'est bien pour eux....

bordel de société a la con.....
je n'aime rien de cette société,je le dis....
sauf l'évolution de la médecine....
et je n'ai pas l'intention d'arrêter un jour de chercher une solution pour pouvoir immatriculer une voiture différente.....
ça fait plus de 20 ans que je cherche....

Une remarque, stupide sans doute, mais bon...
la notion de CG revente interdite existe déjà, en effet rien ne vous empêche (hormis la loi) d'attribuer le même n° de chassis, la même immatriculation, la même assurance à 2, 3 ou plus véhicules établis sur la même base ( cox en général )
à partir d'une cg de véhicule déjà modifié, par ex de buggy, vous pouvez vous monter une cobra, un gt 40, etc etc...
bien évidement la revente n'est pas possible car pas de cg

manxter86 a écrit:

salut à tous
une réflexion me vient à l' esprit: la mention "Revente Interdite" me parait assez négative. Que cette notion de revente interdite fasse partie des attributs de cette carte grise, soit, mais on pourrait lui trouver un nom plus évocateur, moins négatif quoi!
Que pensez-vous de "Modèle Unique"?
Toutes les idées (surtout les bonnes!) sont les bienvenues...........

Bonsoir "manxter86"
tout a fait d'accord avec ta SUGGESTION , tres bien observé
ok pour "Modele Unique"
par contre je n'arrive pas a me rappeler le terme exact (car j'avais acheté dans les Années 60 un vehicule de Course Immatriculé et un terme specifique etait attribué a coté du nom du constructeur) c'etait un mecanicien constructeur, sans aucune formation d'ingenieur, il suffit d'ailleurs de voir les Buggy transformés au PARIS-DAKAR qui passent le plus souvent entre les mains d'INGENIEUX MECANOS plutot que sur les Planches a Dessin des ingenieurs ( pour memoire)
Cordialement et merci manxter86 pour cette reflexion constructive
Saga55

Saga55 a écrit:

Cordialement et je renouvelle mon appel pour un " Juriste Copain"
Saga55

Salut Saga55,

Bon je ne sais pas si tu as eu réponse à ton appel, car ce sujet à l'air de faire couler beaucoup "d'encre" et franchement je n'ai pas le temps de me taper les 12 ou 13 pages de ce sujet, auquel d'ailleurs j'adhére sans modération.

Par contre j'ai une amie qui est juriste, bon d'accord s'est aussi une militaire comme moi mais elle est trés trés bien et super consiencieuse (doit y avoir une faute là ), Eh! c'est une amie à moi. Mais il suffit de voir ma signature pour me croire.

Le seule hic c'est que je suis coincé en Côte d'Ivoire jusqu'au moins le 4 mars. (mais où qu'elle est ma bretagne ) Par contre j'essayerais de l'avoir au tel demain mâtin, histoire de voir ce qu'elle en pense et de prendre de ces nouvelles.

Voilà, voilà.

@+

Dés qu'il faut faire c.... l'administration on peut compter sur CC. Meuuuuh non, je rigole, enfin presque.

[quote="CorsaireCox"]

Saga55 a écrit:

Cordialement et je renouvelle mon appel pour un " Juriste Copain"
Saga55

Salut Saga55,

Bon je ne sais pas si tu as eu réponse à ton appel, car ce sujet à l'air de faire couler beaucoup "d'encre" et franchement je n'ai pas le temps de me taper les 12 ou 13 pages de ce sujet, auquel d'ailleurs j'adhére sans modération.

Par contre j'ai une amie qui est juriste, bon d'accord s'est aussi une militaire comme moi mais elle est trés trés bien
Bonsoir "CorsaireCox"
merci pour ta reponse, je suis preneur "des conseils de ton amie" sans conditions, plusieurs avis et confrontations sont preferables( ne dit-on pas qui n'entend qu'un son n'entend qu'une cloche) c'est donc avec joie et un plaisir non dissimulé que j'attend qu'elle prenne contact " en MP dans les 1er temps pour elaborer la strategie de mise en oeuvre de ce dossier et confronter les differents points de vues, avant de faire des effets d'annonces
Merci de ta participation lointaine mais qui fait plaisir a lire
Cordialement Saga55

Re-salut Saga55,

C'est vraiment juste une amie je préfere préciser parceque sinon c'est ma femme qui va pas être contente, si si je la connait elle va pas aimer.

Donc Ok je prend contact avec elle demain (proverbe Ivoirien : "quand on sait pas on dit peut-être" ). Sa va me faire commencer de bonne heure ça, pour me taper tous le sujet et prendre des notes, mais quand on aime on ne compte pas et moi j'aime.

Je te tient au courant des j'ai des nouvelles.

@+

PS: je trouve ta citation trés trés bien, pourrait-je me permettre de l'utiliser
Si ça pouvait faire taire certain c... qui me sont imposés par l'état.

[quote="CorsaireCox"]Re-salut Saga55,
"quand on sait pas on dit peut-être" tres juste
Je te tient au courant des j'ai des nouvelles.
C'est OK pour la citation ( qui n'est pas de moi) mais un proverbe qui s'avere souvent etre de bon conseil
merci et desolé de te faire lever si tot
merci encore une fois de ta participation
Amicalement Saga55

No problemo Saga55

A demain j'espére de bonne heure mais surtout de bonne humeur.

Allez au

@+

Faut pas s'enervé ça ne sert a rien ...

Pour avancer le mieux possible, je pense qu'il faut se poser les questions que l'on vous posera dans un tribunal ou une administration qui elle n'y connait rien. Mes expressions sont imagées et non exact (désolé messieurs les boulangés je n'ai rien contre vous).
Je sens un picottement quand je parle d'ingénieur ... bon, il est évident pour moi qu'un mécano, n'est pas une personne qui sera adpte a vérifier si tel renfort est bien placé et ne vous traversera pas la jambe en cas de choc, à la limite l'état s'en fout que ton // soit merdique.
Je pense que rien n'est impossible mais si vous refusez d'afronter maintenant tout une liste de question qu'on nous posera, et ce pour je ne sais quelle raison je vois mal comment vous allez préparer vos réponses devant un paquet de pro-juridique que l'état réunira pour traiter votre sujet si il decide de s'y pencher.

Je pense qu'il faut être conscient du system dans lequel on vie si on veut en tirer partie, il ne suffit pas de se dire, ouhai c'est n'importe quoi, c'est pas normal, ... Ce qui fait vivre les entreprises, c'est le commerce et pour vendre, tenter d'être plus accrocheur que son voisin il faut créer de la valorisation sur le produit, une valeur ajouter, ESP, air bag et 95% de gens y croient et achetent, même si les dessous de l'histoire son moche.
Ca reboost les ventes et quelques milliers/millions de personnes continuent de faire marcher leur société (PSA par ex) et donnent a bouffer a leurs gosses en rentrant chez eux le soir.
Au début volvo a refusé net l'implatation d'air bag dans ses autos et manque de bol ses ventes ont rapidement chutées.
Maintenant l'air barg est devenu un discour de sécurité qu'aucun état ne remettra en cause ... vicieux le truc !

Les DRIRES ont certainement les compétences pour gérer la vérification, mais sans crash tests il faudra je pense d'autre personne qui formeront les DRIRES pour vérifier les points de conception important.

Je ne pense pas qu'il faut être INGENIEUR pour concevoir, d'ailleur est ce qu'on est ingénieur par son job ou par son diplome ???
A voir ce qui se passe sur 99% des autos tunnées, y'a pas une majorité de gens à maitriser un chassis et ses réglages et à faire des choses intélligentes ...

Il faut connaitre le monde industriel pour parler du probleme de Renault et de son régulateur, savoir comment est organisé un projet, la gestion des équipe, comment fonctionne la pression et les dates d'echéances, comment marche la sous traitance, le controle qualité, certainement qu'un responable de projet un peu pressé par le temps a écourté le developpement. D'ailleur personne ne sait si le mec a réellement eu un problème ... en tout cas aujourd'hui les accélérateurs sont éléctronique et j'ai encore vu personne allez dans le mur avec, y'a un tas de véhicule à avoir des cartons et les personnes s'en sorte de mieux en mieux, les autos sont entièrement déformées parcontre.

Proposer une solution, c'est forcement une solution universelle, puisque pour les particuliers. Parce qu'on ferra pas un test de QI a celui qui veut concevoir une auto, on ne lui demandera pas son job, ni ses diplomes.

Si tu dis à un architecte que proportionner une poutre pour un étage de 400 tonnes c'est fastoche, que tu peux faire ça au pif ...
Si tu dis au maçon que c'est facile de faire une maison ... il te montera comment les maisons actuels montées par par de la main d'oeuvre arrivé de l'est veillissent très mal.
Si tu dis à ton boulanger que c'est facile de faire du pain, mais si regarde une personne sans qualification le fait a la mie caline,...
Si tu dis à un electricien que c'est facile de faire l'égalisation des phases, de dimensionner un moteur sur une chaine de prod ...


Désolé, mais je ne vois toujours pas en quoi le fait de ne pas faire de commerce avec ton véhicule est un argument probant pour l'état.

Bon courage a toi tout de même, je ne peux que saluer ta démarche, Saga55, pour faire avancer le problème.

thomas a écrit:

Faut pas s'enervé ça ne sert a rien
Bon courage a toi tout de même, je ne peux que saluer ta démarche, Saga55, pour faire avancer le problème.

Re Bonsoir "thomas"
merci de tes encouragements
le probleme du Kit-Car est nouveau pour moi , c'est un fait
j'etais beaucoup plus impliqué dans la "REPLIQUE" fidele ou d'interpretation
j'ai été un des premiers a essayer de creer un marché pour ce type de vehicules en France
Ayant eu a me rendre tres souvent en Angleterre j'avais eu de tres nb contacts avec beaucoup de constructeurs amateurs et de petites entreprises florissantes dans ce creneau
j'ai dond pensé "betement" que ce marché qui procurait du travail a de nb personnes etait transportable en France ( a l'epoque 4000 emplois etaient recensés en UK) j'ai donc creer ma Societé Automobile "SAGA" mais devant les contraintes administratives que ce soit en presentation du vehiicule a titre d'une Immatriculation a Titre Individuel ou que ce soit pour une homologation avec Crash-Test (cout prohebitif ) j'ai renoncé les quelques vehicules que j'ai produit ont été negocier a l'etranger ou il n'ont eu aucun probleme pour avoir des papiers en bonne et " due" regle, seul le TUV a demandé que je lui fournisse 2 roues ( Aluminium a Batons pour mes repliques de Saga/BugattiT/55 ces roues etaient de ma conception , je ne suis pas un ingenieur, maie elles ont passées avec succes le test d'effort et les containtes dues a cet effort)
c'est marrant tout de meme qu'avec le nb de chomeurs que nous avons dans ce pays des soi-disants libertés, que l'on arrive pas a appliquer ce qui marche ailleurs
a j'oublie de te dire qu'une proposition "d'exilé "m'a été offerte par un grand groupe siderurgique de l'ESt de la France,Longw....., la Societé USIN... SACI.... pour que je forme15 cadres de cette Entreprise il me fournissaient le Local 2000M,un pay-back de NB Millions de Francs ( de l'epoque) 400.000 Frcs par cadre etc etc etc , j'ai remis la proposition a mon avocat /juriste en Droit International (de surcroit) qui apres lecture (d'entre les lignes) m'a simplement averti qu'apres formation de ces cadres il apparaissait nettement que je serait "viré" puisque tout ce joli petit etait formé pour me remplacer
j'ai donc rompu toute negociation , et j'ai continuer "seul en autoditacte"
alors pour terminer le probleme du petit "Constructeur Amateur"
je connais et c'est ce qui me donne cette envie de resoudre ce probleme Administratif pour cette "CG"
excuse-moi pour cette explication qui me semblait etre necessaire de facon a ce que tu comprennes mieux ma demarche
Cordialement Saga55

Bonsoir Saga,

Apres quelques jours de réflexion je vais te donner ci-dessous mon sentiment sur la question qui pourra t'orrienter dans tes démarches.

Le probleme principal, n'est pas un probleme réel de fiabilite, et de dangerosité d'un vehicule construit par un amateur, ou un artisan qu'il soit potentielement revendable ou pas.

Le probleme est celui de la responsabilité civile au travers de l'assurance.

Aujourd'hui n'importe quel gouvernement pourrait accepter de déposer un projet de loi, ou n'importe quel député une proposition de loi visant à assouplir les criters de reception de vehicules construits par un amateur ou un artisant.selon des modalités les plus diverses.

Les grands constructeurs au demmeurant n'y prendraient pas ombrage compte tennu de la confidetialité d'une telle production.

Mais alors qu'est ce qui bloque les choses?

L'assurance de la responsabilité civile obligatoire en matiere de circulation des "véhicules terrestre à moteur"en France, ou la recherche de responsabilité n'est plus basée sur la faute, mais sur la notion de "risque créé" (loi Badinter 1985)

Cette loi compte tennu de son carractere indemnitaire fort, puisqu'elle a créé également la "notion d'implication" permettant de rechercher la responsabilité d'un vehicule statique sans conducteur dans certain cas(et la jurisprudence s'en est donnée à coeur joie) a ammené les assureurs à etre de plus en plus vigilants et circonpects en matiere de risque automobile et à exercer de plus en plus les actions recursoires possibles contre les professionnels de la réparation automobile.

Ces actions par contre, contre les constructeurs sont tres rare et relevent plus d'un recours sur la base d'un defaut de fabrication que de conception, les constructeur satifaisant au normes drastiques d'omologation.

Par contre, il est parfaitement concevable, et les actuaires des compagnies d'assurances savent tres bien le faire de construire un contrat d'assurance automobile souscrit par un"Kitcarriste"( tu excuseras ce néologisme) prévoyant des clauses de renonciation à recours contre un certain type de constructeurs (amateur ou artisan) moyenant surprime.

Les problemes seraient en partie réglés.

Les assureurs assureraient, et le parlement pourrait légiféré.

Pour en terminer, la solution de la carte grise non mutable se heurteura malheureusement également au probleme de l'assurance, notament en matiere d'usage, car il faudrait prévoir également que le véhicule ne puisse pas etre conduit par un tier.

Amicalement

Frantz

Bonjour à tous, je me suis volontairement assez peu exprimé sur ce sujet.
Plutôt d'accord avec Frantz, je sors de ma réserve pour vous donner le fond de ma pensée:
ce qui motive le législateur est la conformité d'un véhicule avec les textes, qu'il soit ou non revendable, n'a aucune valeur à ses yeux, en effet si ce véhicule appartient pendant 20 ans au même propriétaire, il aura circulé 20 ans sur nos routes et c'est celà qui motive l'avis du législateur.
D'autre part, cette notion nouvelle de "revente interdite" me parait extrèmement dangereuse pour l'avenir, en effet:
aller mettre cette idée dans la tête de ceux qui nous rédigent des lois de plus en plus contraignantes me semble relever d'une certaine "irresponsabilité", car une fois cette notion acquise, pourquoi pas l'étendre à d'autres véhicules ? Par exemple, ceux qui n'ont pas de ceinture de sécurité, pas de catalyseur, pas d'air-bag, une carte grise collection, ne sont pas conformes aux normes actuelles (ou à venir) en termes de pollution, un éclairage à acéthylène ou en 6v etc....etc...Il y aura toujours une bonne raison pour nous ramener dans le "droit chemin"
Je comprend bien que lorsque l'on en est l'auteur on cherche à défendre son idée et à ralier les suffrages à sa cause, c'est humain et normal dans un débat démocratique, mais dans le cas présent il faut penser plus loin que le kit-car et ses dérivés, et les milliers de propriétaires de véhicules anciens partageraient mon point de vue qu'une telle proposition c'est "mettre le loup dans la bergerie" et c'est extrèmement risqué.
Aussi, plutôt que risquer de donner des bâtons pour se faire battre, pourquoi ne pas tout simplement se mobiliser pour que soit appliqué en France la législation d'un pays tiers, l'Angleterre par exemple, ce serait déjà pas si mal, et il y a déjà "du grain à moudre" pour décider nos politiques.
Je précise qu'il n'y a dans mes propos aucune attaque personnelle, je tient à m'en défendre car j'ai remarqué que les échanges avaient parfois tendance à "dérapper ? " non, devenir un peu "vifs".

les "problémes de compétance" pour se construire une voiture;
si actuellement les constructeurs automobiles ont les bureaux remplis d'ingénieurs,du fait de la CONCEPTION de la voiture....et des différents organes..
il n'est pas besoin d'être ingénieur,ni même technicien pour en construire une soi-même avec des piéces existantes...
les connaissances abondent maintenant partout et sur le net en particulier...
a partier du moment ou quelqu'un:

- sait souder proprement...

-sait concevoir un chassis bien rectangulaire
(un "marbre" n'est pas necessaire,des niveaux et des parpain parralléles suffisent..les automobiles actuelles ont parfois jusqu'à 2 cm de tolérance de montage a cause des machinesde montage automatique...vous ne le savez pas???)

-utilise pour ce chassis un métal suffisament épais

-ou bien les triangulation que tout le monde connait actuellement

-pose sur ce chassis des supports necessaires pour y mettre des suspensions existantes,donc étudiées par des ingénieurs...transmission et motorisation idem...

-sait se fabriquer une carosserie "raisonnable"
(toutes les données a propos de la visibilité existent et sont accessibles facilement par le net ou autre,il suffit de demander des extraits des lois existantes..

-connait l'épure de jantaud pour la direction

je ne vois aucun probléme légalement pour accepter une réalisation unique..

un seul coup d'oeil d'un controleur expérimenté(sauf pour la fameuse épure de jantaud pour laquelle il faudrait fournir le résultat du calcul)
et la voiture pourrait être controlée sur le sérieux de la réalisation....

-la déformabilité en cas de chocs,la résistance de la carosserie???

tout cela ne sert qu'à protéger les passagers de la voiture même...
voila donc une raison de demander la carte grise"revente interdite"..
le constructeur est conscient de la différence entre se voiture et les voitures dites "normales"..et il l'assume pour lui même..

il sait que la sienne en cas de choc ne garantira pas sa vie de la même façon que les voitures récentes,et c'est sa propre responsabilité....

l'état devrait donc accorder a ce constructeur le choix LIBRE de rouler dans une voiture qui n'est pas sécurisante pour lui,mais qui respecte les lois vis a vis des autres voitures....solidité,tenue de route...

le fait d'interdire la revente serait aussi un moyen d'empêcher quelqu'un qui n'est pas "compétant" pour se construire sa voiture de rouler dans une voiture où il n'est pas conscient qu'elle ne lui offre pas la sécurité des autres voitures....

Bonjour Buga,

Je suis entierrement d'accord avec toi sur la question des compétences autodidactes.

Par contre lorsque que tu abordes le probleme de la responsabilité, il ne s'agit pas de considérer la securité du conducteur, d'ailleur elle n'est pas considerée en matiere d'assurance aujourd'hui en cas d'accident, mais celle des tiers y compris celle des passagés ascendant descendant ou collateraux du conducteur responsable de l'accident.

Sait tu que le propre enfant passagé d'un conducteur responsable est aujourd'hui considéré comme tier lors d'un accident.

Ainsi lors d'un sinistre automobile, les assureurs en matiere corporelle, font l'objet d'une multitude de recours extremement couteux.

à plus

oui,je pensais aussi a cet aspect des choses,les passagers....
on ne va tout de même pas nous imposer de ne fabriquer que des monoplaces!!!!hahahahaha
repensons a:
-les réglements anglais
-les motos et autres tricycles
-les petits fabricants de moins de x voitures...
et ayons confiance qu'il est possible de dégager quelque chose de l'analyse de tout ça....
je dis bien,quitte a nous imposer le port du casque....ce que personnellement je tolérerais comme un mal necessaire....

frantz a écrit:

Bonsoir Saga,

Apres quelques jours de réflexion je vais te donner ci-dessous mon sentiment sur la question qui pourra t'orrienter dans tes démarches.

Le probleme principal, n'est pas un probleme réel de fiabilite, et de dangerosité d'un vehicule construit par un amateur, ou un artisan qu'il soit potentielement revendable ou pas.
Le probleme est celui de la responsabilité civile au travers de l'assurance.
Par contre, il est parfaitement concevable, et les actuaires des compagnies d'assurances savent tres bien le faire de construire un contrat d'assurance automobile souscrit par un"Kitcarriste"( tu excuseras ce néologisme) prévoyant des clauses de renonciation à recours contre un certain type de constructeurs (amateur ou artisan) moyenant surprime.
Les problemes seraient en partie réglés.
Les assureurs assureraient, et le parlement pourrait légiféré.
Pour en terminer, la solution de la carte grise non mutable se heurteura malheureusement également au probleme de l'assurance, notament en matiere d'usage, car il faudrait prévoir également que le véhicule ne puisse pas etre conduit par un tier.

Amicalement

Frantz

Bonjour Frantz,
merci de cette reponse constructive
je vais naturellement reflechir a toutes ces interrogations
Cordialement
Saga55

[quote="thierry11"]Bonjour à tous, je me suis volontairement assez peu exprimé sur ce sujet.
Bonjour " thierry"
Plutôt d'accord avec Frantz, je sors de ma réserve pour vous donner le fond de ma pensée:
D'autre part, cette notion nouvelle de "revente interdite" me parait extrèmement dangereuse pour l'avenir, en effet:
"irresponsabilité", car une fois cette notion acquise, pourquoi pas l'étendre à d'autres véhicules ? Par exemple, ceux qui n'ont pas de ceinture de sécurité, pas de catalyseur, pas d'air-bag, une carte grise collection,
pour te repondre pour un vehicule qui a été homologué a une epoque on ne revient pas en arriere(ex: les ceintures de securité qui ont été obligatoire en .... n'ont eu aucune incidence pour les proprietaires de ces vehicules et n'ont eu aucune obligation de mettre leurs vehicules en conformité, idem pour les catalyseur, ainsi que les air-bag
pour la CG de collection cela reste une "Exception Francaise "qui n'a aucune equivalence dans la communauté Europeene , d'ou ma proposition
ne sont pas conformes aux normes actuelles Je comprend bien que lorsque l'on en est l'auteur on cherche à défendre son idée et à ralier les suffrages à sa cause,
effectivement je defend cette idée " bec et ongles" etant dans le milieu de la voiture anciennes depuis les Années 1966, 1er courses a Montlhery, 1er Retromobile a la Bastille, 1er reouverture des circuits Le Mans, Croix en Ternoise, Le Mans,Angouleme etc etc etc je pense bien connaitre ce milieu, etant moi-meme collectionneur de VEC , Bugatti Amilcar BNC Salmson etc etc la liste est longue
il faut penser plus loin que le kit-car et ses dérivés, et les milliers de propriétaires de véhicules anciens partageraient mon point de vue qu'une telle proposition c'est "mettre le loup dans la bergerie" et c'est extrèmement risqué.
ou est le risque , j'ai été Constructeur de Replique a part entiere et c'est bien parce que je me suis retrouvé confronter a ces problemes Administratifs insurmontables pour un Petit Constructeur,d'autant plus pour un Constructeur Amateur qui travaille au fond de son garage , que je prend desormais ce probleme a bras le corps puisque jusqu'ici "RIEN N'A JAMAIS ETE TENTE" alors je resume QUI N'AVANCE PAS RECULE"
le loup n'est pas dans la bergerie mais ce sont les pouvoirs publiics qui ne tiennent nullement comptes des sollicitations de leurs administrés
alors il serait temps de se reveiller et d'agir" car un Peuple Heureux rotant dans sa mangeoire" ( L, Ferré)pour moi ce temps est revolu
se mobiliser pour que soit appliqué en France la législation d'un pays tiers, l'Angleterre par exemple, ce serait déjà pas si mal, et il y a déjà "du grain à moudre" pour décider nos politiques.
effectivement il y a du grain a moudre, j'ai posé cette question il y a une vingtaine d'année a un responsable de la DRIRE/UTAC Montlhery et j'ai été reconduit poliment et fermement
ceci dit j'apprecie tes interventions et il n'est nullement besoin d'elever le ton pour avoir a s'exprimer librement ceci dans une cordialité amicale
A+ donc Saga55

je prend bonne note de tes remarques, néanmoins il me semble que les véhicules militaires ont eu quelques soucis avec un certain projet de loi.
Comme quoi quand le législateur veut imposer son point de vue....
Et je ne voit pas d'un très bon oeil les campagnes écolos qui radicalisent leurs positions vis à vis de l'automobile, pour certains, nos véhicules sont dangereux et polluants c'est tout, et bien évidement la moindre raison sera bonne pour les éliminer de la circulation.

thierry11 a écrit:

je prend bonne note de tes remarques, néanmoins il me semble que les véhicules militaires ont eu quelques soucis avec un certain projet de loi.
Comme quoi quand le législateur veut imposer son point de vue....
Et je ne voit pas d'un très bon oeil les campagnes écolos qui radicalisent leurs positions vis à vis de l'automobile, pour certains, nos véhicules sont dangereux et polluants c'est tout, et bien évidement la moindre raison sera bonne pour les éliminer de la circulation.

re-Bonjour "thierry"
aucunes remarques de ma part, juste une façon d'essayer d'expliquer ce qui pourrait-etre possible de mettre en route de facon a avoir un amenagement des textes de lois, pourquoi la FFVE a-t-elle eut droit a cette derogation la "CG collection" et " NOUS" nous n'aurions pas droit a une "CG modele unique"(ceci pour satisfaire l'idée d'un foromeur qui trouvait a juste titre le nom de CG revente Interdite jugé trop negatif)
nos constructions amateurs seraient plus dangereuse qu'un vehicule ancien ??????? je pose la question
quand a les eliminer de la circulation c'est une autre histoire
empecher le patrimoine national "ROULANT" de circuler, c'est une autre histoire et cela engendrerait un "Beau Tollé"
merci de ta reponse, cordialement saga55

[quote="Saga55"]

thierry11 a écrit:

aucunes remarques de ma part, juste une façon d'essayer d'expliquer ce qui pourrait-etre possible de mettre en route de facon a avoir un amenagement des textes de lois, pourquoi la FFVE a-t-elle eut droit a cette derogation la "CG collection" et " NOUS" nous n'aurions pas droit a une "CG modele unique"(ceci pour satisfaire l'idée d'un foromeur qui trouvait a juste titre le nom de CG revente Interdite jugé trop negatif)

salut
ne serait-ce plutôt le contraire: càd la Carte Grise Collection éxistante, l' Etat n' en aurait-il pas confié la gestion de "préparation des dossiers" à la FFVE?

[quote="manxter86"]

Saga55 a écrit:

thierry11 a écrit:

aucunes remarques de ma part, juste une façon d'essayer d'expliquer ce qui pourrait-etre possible de mettre en route de facon a avoir un amenagement des textes de lois, pourquoi la FFVE a-t-elle eut droit a cette derogation la "CG collection" et " NOUS" nous n'aurions pas droit a une "CG modele unique"(ceci pour satisfaire l'idée d'un foromeur qui trouvait a juste titre le nom de CG revente Interdite jugé trop negatif)

salut
ne serait-ce plutôt le contraire: càd la Carte Grise Collection éxistante, l' Etat n' en aurait-il pas confié la gestion de "préparation des dossiers" à la FFVE?

HELLO"manxter86" non l'etat n'a rien confié, c'est la FFVE et son President qui s'est totalement impliqué dans ce Projet,
alors ce sera a nous de faire de meme si "nous" voulons avoir une chance que celui-ci arrive a son terme
il faudra en tracer les lignes
et seul un juriste ou un avocat d'affaire seront en mesure de preparer ce texte
Cordialement Saga55

[quote="Saga55"][quote="manxter86"]

Saga55 a écrit:

thierry11 a écrit:

aucunes remarques de ma part, juste une façon d'essayer d'expliquer ce qui pourrait-etre possible de mettre en route de facon a avoir un amenagement des textes de lois, pourquoi la FFVE a-t-elle eut droit a cette derogation la "CG collection" et " NOUS" nous n'aurions pas droit a une "CG modele unique"(ceci pour satisfaire l'idée d'un foromeur qui trouvait a juste titre le nom de CG revente Interdite jugé trop negatif)

salut
ne serait-ce plutôt le contraire: càd la Carte Grise Collection éxistante, l' Etat n' en aurait-il pas confié la gestion de "préparation des dossiers" à la FFVE?

HELLO"manxter86" non l'etat n'a rien confié, c'est la FFVE et son President qui s'est totalement impliqué dans ce Projet,
alors ce sera a nous de faire de meme si "nous" voulons avoir une chance que celui-ci arrive a son terme
il faudra en tracer les lignes
et seul un juriste ou un avocat d'affaire seront en mesure de preparer ce texte
Cordialement Saga55[/quote
Les véhicules ne peuvent circuler sur les voies ouvertes à la circulation publique sous le couvert d’une carte W que dans les cas suivants :

prototype en cours d’études ou d’essais techniques, carrossé ou non, à vide ou lesté mais non chargé, à l’exception des personnes et du matériel nécessaires aux essais.

Une véhicule qui est muni d’une carte W, peut être non conforme aux dispositions du Code de la route dès lors qu’il fait l’objet d’essais ou qu’il n’est pas encore réceptionné par le Service de la DRIRE.
c'etait aussi une piste que j'avais lancée
Cordialement Saga55

thierry11 a écrit:

je prend bonne note de tes remarques, néanmoins il me semble que les véhicules militaires ont eu quelques soucis avec un certain projet de loi.
Comme quoi quand le législateur veut imposer son point de vue....
Et je ne voit pas d'un très bon oeil les campagnes écolos qui radicalisent leurs positions vis à vis de l'automobile, pour certains, nos véhicules sont dangereux et polluants c'est tout, et bien évidement la moindre raison sera bonne pour les éliminer de la circulation.

Salut Thierry,

Pour confirmer tes soupçons effectivement les militaires (moi y compris ) sommes hors la loi sur au moins 2 points.

1° - ceintures de sécurité inexistantes dans les bus anciens (y compris pour le chauffeur)
2° - épreuve et réepreuve hydraulique des enceintes de freinage pour les PL faites par nous même. Donc juge et partie. (et ça je suis bien au courant c'est une partie de mon boulot , par contre si accident du au freinage c'est moi qui vais en tôle pas les grands chefs qui font les dérogations )

Parceque le Pb est là. L'armée faisant partie d'une administration se fait des dérogations, mais est-ce pour cela que les véhicules sont moins dangeureux, là j'ai des doutes .

Pour les enceintes de freinages :
- réglementation civile : échange par des enceintes neuves tous les 5 ans;
- réglementation militaire : tant que les enceintes passe le contrôle elles sont considérées comme bonnes. Epreuve faite tous les cinq ans.

Et pour finir si l'armée a recours à ces dérogations ces simplements pour une seule raison, c'est trop cher de se mettre aux normes.
En attendant je conduit des véhicules militaires presque tous les jours et sur n'importe quelle route avec tous pleins de monde autour de moi.

Donc, je le répéte, j'hadére complétement à l'idée de Saga55 puisque des dérogations à titre individuel à mon avis faut compter dessus.

@+

PS: Saga55 pas de tel hier, ReTeTe aujourd'hui (tu sais Remet Ta Tournée ) mais je remet sa Lundi. Je suis pas un Norton pour rien.

Définition: Le Norton; animal masculin ou féminin issue d'un croisement entre un breton et une normande (pour ma part), regroupant les qualificatifs concernant les 2 nationnalitées suscité. D'où l'expression "c'est un Glandcon".
Dixit le "Petit Taz illustré"

[quote="CorsaireCox"][quote="thierry11"]
Salut Thierry
PS: Saga55 pas de tel hier, ReTeTe aujourd'hui (tu sais Remet Ta ournée ) mais je remet sa Lundi. Je suis pas un Norton pour rien.
Bonsoir "Thierry"
c'est d'accord pour la tournée:lou:
et a Lundi
Bon Week-End

Cordialement Saga55

[quote="Saga55"][quote="manxter86"][quote="Saga55"]

thierry11 a écrit:

HELLO"manxter86" non l'etat n'a rien confié, c'est la FFVE et son President qui s'est totalement impliqué dans ce Projet,[/b]
alors ce sera a nous de faire de meme si "nous" voulons avoir une chance que celui-ci arrive a son terme
il faudra en tracer les lignes
et seul un juriste ou un avocat d'affaire seront en mesure de preparer ce texte
Cordialement Saga55

Bonjour à tous
pas d' internet depuis 2 jours (merci la neige, on mesure mieux les limites de compétences de France Télécom au contact du monde moderne........ :info: )
si la FFVE a donc déjà traité le dossier des CG collection de A à Z, alors pourquoi ne pas leur confier notre dossier? nous gagnerions certainement du temps et la chance d' aboutir n' en serait que renforcée......

[quote="manxter86"][quote="Saga55"][quote="manxter86"][quote="Saga55"]

thierry11 a écrit:

HELLO"manxter86" non l'etat n'a rien confié, c'est la FFVE et son President qui s'est totalement impliqué dans ce Projet,[/b]
si la FFVE a donc déjà traité le dossier des CG collection de A à Z, alors pourquoi ne pas leur confier notre dossier? nous gagnerions certainement du temps et la chance d' aboutir n' en serait que renforcée......

Bonjour "manxter86"
tout simplement pour cette raison
F=Féderation
F=Française
V=Vehicule
E=Epoque
et c'est sur le "E" que la Federation ne bougera pas en notre faveur
car dans notre cas " il s'agit de vehicule "replique" reconstruit avec des Banques de Données Differentes" elle ne cautionne pas les vehicules de constructions artisanales ou amateurs( de nb amis ont entrepris des demarches concernant des vehicules importés d'Angleterre et ont essuyés des refus )
il ne nous reste qu'a nous prendre par la main, a rediger une ebauche de texte qui en satisfera un + grand nb , et de confier ce projet a un juriste pour mettre tout en conformité
mais ce n'est que mon avis , de nouvelles propositions seront les bienvenues
Cordialement Saga55

manxter86 a écrit:

Bonjour à tous
pas d' internet depuis 2 jours (merci la neige, on mesure mieux les limites de compétences de France Télécom au contact du monde moderne........ :info: )
si la FFVE a donc déjà traité le dossier des CG collection de A à Z, alors pourquoi ne pas leur confier notre dossier? nous gagnerions certainement du temps et la chance d' aboutir n' en serait que renforcée......

Salut manxter86,
Si la FFVE a effectivement traité le dossier des CG collection, peut-être n'a-t-elle pas pris en compte toutes les contraintes du système. Je pense aux restrictions de circulation, qui ci je ne m'abuse nous autorise qu'à des trajets occasionnels moi qui me sert de ma "Tazinette" tous les jours pour aller au boulot (et surtout en revenir) . De plus cette limite concernant les départements limitrophes m'horipile au plus au point.
Par contre pourquoi pas en discuter avec un représentant pour voir ce que lui en pense à son niveau, sa pourrait être un bon indicateur pour la suite. N'oublions pas que les fédérations arrivées à un certain niveau commencent à être des administrations. (alors là si je ne fais pas des ennemis comprend plus moi)

@+

PS: il me semble avoir entendu qu'il y aurait des modifications au de la CG collection