Comment rouler avec un kit car sans soucis administratif ...

Bonjour à tous,
passionné d'autos anciennes principalement, force est de constater qu'avec la crise financière, beaucoup d'investisseurs placent leur blé dans les autos anciennes, espérant ainsi faire de bonnes affaires et revendre leur acquisition avec du bénéfice (une DS 23 à 180000€ lors de la vente arcurial du dernier retromaboule, ça dépasse l'entendement pour une voiturr de grande série même restaurée à neuf !)
Du coup les cotes des autos montent montent montent et certains modèles dont je m'étais dit que "j'en aurai une un jour" deviennent purement et simplement inaccessibles et surtout, à mon sens valent des prix totalement en décalage avec leur rareté et leur état !
Ainsi il est quasi impossible de trouver une MGA correcte à moins de 25-30000€ alors qu'un modèle magnifique valait 15-20000 il y a 10 ans..
Bref, une 356 cab est aujourd'hui bien au dessus de mes moyens !
Je vois des annonces de répliques magnifiques alors je me dis pourquoi pas, et même tant qu'à faire, pourquoi pas une 550 spyder réplica ?
Ma crainte c'est la légalité.
Une 550 Beck ou Vintage Spyder déjà immatriculées avec une CG française sont elles des autos dans lesquelles on peut rouler légalement sans risquer au mieux de se faire confisquer l'auto ou au pire de passer le reste de son existence à payer une rente en cas d'accident grave ?
Il y a des autos en annonce et je suis diablement tenté mais bon, que faire ?
Merci à ceux qui pourront m'aider dans me reflexion :Quel marque, quel modèle sont à ce jour utilisables sans soucis administratif ?
A bientôt

bonjour

tous depand comment a ete homologué la voiture si tu a une carte grise qui correspond exactement au modele pas de soussis par contre si tu as une renault ou ou autre pour une MGA ... passe t on chemin.
ceci est mon opignon et ne concerne que moi .

Pour le titre, ....sur plateau
en cas de probléme grave, les experts épluchent tout pour décharger ton assurance.
Ils sont payés pour ça.
A moins de trouver la perle rare avec le dossier "mines", le barré rouge, etc

pour ces vehicules de type replique il n'y as pas de barré rouge mais un dossier MINE ,DRIRE ou DREAL selon l'année a laquelle elle a ete homologué

d après ce m ont répondu les mines,enfin la dire, lors d une recherche d infos sur un véhicule homologué par leurs soins, les dossiers sont conservés 15 a 20 ans.après ils sont détruits.
donc pour trouver des infos sur certains véhicules modifiés,homologués,de toutes piéces, vous pouvez toujours courir
l historique de certains véhicules de + de 20 voire 30 ans est impossible a retracer.
bonne soirée

OK,
si tu as une cg 'original', et de 80 ou avant,
tu peux rouler avec un rod, une réplique, ou un kitcar,
les cops s'en foutront, sauf si tu les provoques.
Mais je répéte qu'en cas de carton grave......
bagarre d'experts.
et c'est du vécu.

vintage-rod63 a écrit:

bagarre d'experts.
et c'est du vécu.

- Si c'est pas indiscrèt tu peux nous raconter, parce qu'il y en a 1 paquet qui roulent avec des CG .....

une petite histoire pour étayer les débats....

un copain avait une lotus elise. il a fait monté un kit usine de suspension réglable pour pouvoir faire de la piste avec.
(voiture immatriculée en france)

il a cartonné avec la voiture, l'assurance n'a rien remboursé car l'expert a indiqué que les suspensions n'étaient pas celles montées lors de l'homologation de la voiture.

Le kit suspension est homologué par l'usine, mais pas dans la fiche d'homologation européenne.

Ce qui veut dire qu'en cas de crash, toute modif d'un véhicule peut aller jusqu'à la non couverture d'assurance avec les conséquences que l'on peut imaginer en cas de corporel.....


perso, j'ai roulé pendant des années avec une 964 C4, passée en 2 roues motrices, chassis RS, carrosserie 993, avec portes, capot, aileron carbone, baquets, harnais.... freins de turbo, jantes en 18".....

bref, pas grand chose d'origine, j'avais fait une déclaration à l'assurance (rapport d'expertise).
quand il faut payer la prime d'assurance, pas de soucis on ferme les yeux, par contre quand l'assurance doit payer, c'est une autre affaire.

Heureusement, je n'ai jamais eu de carton avec cette voiture, mais je redoutais toujours que cela arrive...

aujourd'hui, j'ai une 993 full stock, c'est bcp moins fun, mais plus secure...

ok pour les problemes en cas de carton pour une voiture de serie modifiée.

MAIS sur une voiture construite artisanalement,homologuée,je ne vois pas ce que l expert peut prouver qui n est pas prévu dans le kit, étant donné que si c est une homologation de + de 30 ans, il n Y a plus de dossier a la dire.
comme en plus la dire ne délivre pas d imprimé barré rouge, et que si le véhicule a changé de mains plusieurs fois, et que les fichiers prefectures avant le passage a l informatique ne sont plus consultables( ou n existent plus), je souhaite bien du courage a l expert.

T'inquietes pas, quand il il y a des thunes en jeux les experts, ils son t forts!
ils sont aussi payés à la com, c'est des commeciaux
et s'il y a du corporel dans un carton

Un copain roule avec un "Rod" baser sur une Peugeot 201 M, comme ...maraichere (pour aller cherché les salades) le bidule et jaune, avec un moteur de ford sierra qui doit faire environ 100 cv sur un chassis d'origine soit disant renforcer prevu pour un moteur de 18 cv din.
le chassis est tellement souple qu'il doit verouiller les portes de l'interieur pour qu'elles ne s'ouvrent pas au passage sur une bosse, l'engin est bien realiser mais le copain en question est persoider que le fameux "M" qui veux dire selon lui "Modifier" sur sa CG le sauvera en cas de probleme et qu'il est de toutes facons assurer puisqu'il paye ses cotisations...
Je rigole doucement mais j'aimerais pas etre a sa place en cas de pepins.
Sans compter que meme un cop un peu poitilleux peu lui faire laisser son jouet sur le bord de la route, si son chef dans son dos releve que l'engin est non comforme.

ce n est pas M qu il faut sur la CG , mais MOD( modifié)
donc son bazzard n est pas bon.

Bonjour,

En ce qui concerne l'immatriculation d'un Kit Car en France la commission européenne semble enfin s'interesser aux difficultés rencontrées par les usagers français:

Rechercher l'article "Commission requests France to remove barriers to trade for kit cars" sur google.

En résumé, la commission a demandé en novembre 2013 à l'état français de se mettre en conformité avec la libre circulation des véhicules déjà immatriculés dans un pays européen.
La France a deux mois pour se mettre en conformité. Sans réponse de sa part le dossier passera devant la cours de justice européenne.

Affaire à suivre...

snoopy a écrit:

ce n est pas M qu il faut sur la CG , mais MOD( modifié)
donc son bazzard n est pas bon.

Son "M" veut dire selon l’appellation Peugeot d’époque "Maraîchère" c’était l’équivalent d'un C15 de nos jours rien de plus.

extrastar a écrit:

Bonjour,

En ce qui concerne l'immatriculation d'un Kit Car en France la commission européenne semble enfin s'interesser aux difficultés rencontrées par les usagers français:

Rechercher l'article "Commission requests France to remove barriers to trade for kit cars" sur google.

En résumé, la commission a demandé en novembre 2013 à l'état français de se mettre en conformité avec la libre circulation des véhicules déjà immatriculés dans un pays européen.
La France a deux mois pour se mettre en conformité. Sans réponse de sa part le dossier passera devant la cours de justice européenne.

Affaire à suivre...

oui et non

Oui les test d'homologations sont normalisés pour l'europe, donc a priori identique, donc un vehicule qui satisfait au test est donc receptionné de maniere européenne.
Mais, pour en avoir pas mal discuter avec les ingé de la dreal et de l'utac, il y a des subtilités.

1) chaque etat est souverain sur son sol et si il considere que le vehicule est dangereux, il peut refuser la libre circulation dudit vehicule.
Cela est la consequence que certain malin on essayé de passé des vehicules "exotique" par les pays baltiques, ou la politique de l'enveloppe est encore developpé.
Si jamais il s'avere que il y a eu convivence, passe droit etc, c'est remonté direct en haut de bruxelle pour une remonté de bretelles du pays concerné, jusqu'a la mise sous surveillance de tt vehicule homologué la bas. Cela est surtout pour les vehicules de petite et grande series
1 bis) chaque pays est en droit d'accorder certaines derogations sur les tests. par ex sur la pollu, bruit, certaine notion de securité (% de couvertudes roues par ex) qui fait que des vehicules accepté en France ne le sont pas en Allemagne par ex.
2) la grande bretagne et le royaume uni ne font pas partie de cette europe.
3) pour les kit car, les test en allemagne, italie, espagne ou autre pays de l'europe sont identique, donc rien de vraiment de neuf a esperer
4) Pour l'avoir verifier, les dreal Francaise sont plus cool que leur cousine Allemande.

Resonance 94 a écrit:

extrastar a écrit:

Bonjour,

En ce qui concerne l'immatriculation d'un Kit Car en France la commission européenne semble enfin s'interesser aux difficultés rencontrées par les usagers français:

Rechercher l'article "Commission requests France to remove barriers to trade for kit cars" sur google.

En résumé, la commission a demandé en novembre 2013 à l'état français de se mettre en conformité avec la libre circulation des véhicules déjà immatriculés dans un pays européen.
La France a deux mois pour se mettre en conformité. Sans réponse de sa part le dossier passera devant la cours de justice européenne.

Affaire à suivre...

oui et non

Oui les test d'homologations sont normalisés pour l'europe, donc a priori identique, donc un vehicule qui satisfait au test est donc receptionné de maniere européenne.
Mais, pour en avoir pas mal discuter avec les ingé de la dreal et de l'utac, il y a des subtilités.

1) chaque etat est souverain sur son sol et si il considere que le vehicule est dangereux, il peut refuser la libre circulation dudit vehicule.
Cela est la consequence que certain malin on essayé de passé des vehicules "exotique" par les pays baltiques, ou la politique de l'enveloppe est encore developpé.
Si jamais il s'avere que il y a eu convivence, passe droit etc, c'est remonté direct en haut de bruxelle pour une remonté de bretelles du pays concerné, jusqu'a la mise sous surveillance de tt vehicule homologué la bas. Cela est surtout pour les vehicules de petite et grande series
1 bis) chaque pays est en droit d'accorder certaines derogations sur les tests. par ex sur la pollu, bruit, certaine notion de securité (% de couvertudes roues par ex) qui fait que des vehicules accepté en France ne le sont pas en Allemagne par ex.
2) la grande bretagne et le royaume uni ne font pas partie de cette europe.
3) pour les kit car, les test en allemagne, italie, espagne ou autre pays de l'europe sont identique, donc rien de vraiment de neuf a esperer
4) Pour l'avoir verifier, les dreal Francaise sont plus cool que leur cousine Allemande.

les normes européennes concernent les véhicules de grande série, donc pas du tout les kit-cars lesquels sont en homologation individuelle ou petite série selon les normes nationales de chaque état membre.

L'Angleterre étant membre de l'UE tout véhicule immatriculé sur son territoire selon ses propres normes doit pouvoir l'être dans un autre état membre sans démarches longues ou coûteuses.

La France ne respectant pas ce principe, la commission lui tape sur les doigts.

Ce que doit faire la France pour se conformer aux règles européennes c'est nous permettre d'immatriculer les kit-cars anglais, allemands ou autres sans démarches longues ou couteuses.
Donc en ne passant plus par la Dréal et encore moins par l'UTAC.

Attendons de voir ce que ça va donner.

Gilles

Ford32 a écrit:

Attendons de voir ce que ça va donner.

  

Connaissez vous la clause de subsidiarité ?
En 2 mots c'est une disposition communautaire qui permet d'adapter une loi européenne à la spécificité d'un pays membre,
ça c'est le principe, mais en réalité l'application a toujours été dans le sens défavorable pour le citoyen lambda   
Tant qu'il y aura des écolos-verdâtres autophobes (pléonasme !) à ménager on peut toujours croire, au moins c'est gratuit...

Dans l'attitude de la france, ce qui est plus inquiétant c'est qu'elle handicape les quelques constructeur de véhicules industriels spécialisés qui ont besoin de possibilité d'immatriculation en petite série => En Savoie Camiva qui aurait bien eu besoin de cela vient de fermer ces portes => disparition de 500 emplois
Mais en France depuis la loi Pons de 1948 pas de pitié pour les petits, et tant pis si c'est un handicap économique

on croit rêver !

Ford32 a écrit:

les normes européennes concernent les véhicules de grande série, donc pas du tout les kit-cars  lesquels sont en homologation individuelle ou petite série selon les normes nationales de chaque état membre.

L'Angleterre étant membre de l'UE tout véhicule immatriculé sur son territoire selon ses propres normes doit pouvoir l'être dans un autre état membre sans démarches longues ou coûteuses.

La France ne respectant pas ce principe, la commission lui tape sur les doigts.

Ce que doit faire la France pour se conformer aux règles européennes c'est nous permettre d'immatriculer les kit-cars anglais, allemands ou autres sans démarches longues ou couteuses.
Donc en ne passant plus par la Dréal et encore moins par l'UTAC.

Attendons de voir ce que ça va donner.

Gilles

Je ne suis pas d'accord, en l'espece c'est l'angleterre qui ne suit pas les directive europeenne.
Mais comme je l'ai dis plus haut rien n'empeche de passer les test en Allemagne, italie, etc...
Mais ce n'est pas plus facile qu'en France, puisque les textes sont les memes.
A titre d'exemple, essayé de ramené et d’immatriculer en allemagne un kit car d'angleterre.

Perso j'ai deja fait la demarche, fait des rdv avec la dreal, qui d'autre ?

Resonance 94 a écrit:

Ford32 a écrit:

les normes européennes concernent les véhicules de grande série, donc pas du tout les kit-cars  lesquels sont en homologation individuelle ou petite série selon les normes nationales de chaque état membre.

L'Angleterre étant membre de l'UE tout véhicule immatriculé sur son territoire selon ses propres normes doit pouvoir l'être dans un autre état membre sans démarches longues ou coûteuses.

La France ne respectant pas ce principe, la commission lui tape sur les doigts.

Ce que doit faire la France pour se conformer aux règles européennes c'est nous permettre d'immatriculer les kit-cars anglais, allemands ou autres sans démarches longues ou couteuses.
Donc en ne passant plus par la Dréal et encore moins par l'UTAC.

Attendons de voir ce que ça va donner.

Gilles

Je ne suis pas d'accord, en l'espece c'est l'angleterre qui ne suit pas les directive europeenne.
Mais comme je l'ai dis plus haut rien n'empeche de passer les test en Allemagne, italie, etc...
Mais ce n'est pas plus facile qu'en France, puisque les textes sont les memes.
A titre d'exemple, essayé de ramené et d’immatriculer en allemagne un kit car d'angleterre.

Perso j'ai deja fait la demarche, fait des rdv avec la dreal, qui d'autre ?

J'insiste, il existe deux systèmes,  prévus dans les textes européens :

-l'homologation européenne, généralement utilisée  pour les grandes séries.

-l'homologation nationale pour les petites séries ou exemplaire unique.

Un véhicule unique reçu en RTI en France, au TUV en Allemagne, au SVA en Grande-Bretagne est légal mais ne dispose pas de certificat de conformité européenne!

Certains pays ne reconnaissent pas les homologations nationales d'autres états membres et c'est pour ça que la France est en train se se faire remettre à l'heure par la commission.

La France DOIT reconnaître les homologations SVA, TUV et immatriculer les kit-cars importés homologués dans leur pays d'origine.

L'Italie par exemple, reconnait les homologations TUV, ce qui permet à un Italien d'immatriculer un kit-car, hot-rod etc... dument homologué en Allemagne. Alors que s'il le construisait lui même,  les "mines" italiennes lui rendraient la chose impossible, tout comme chez nous.

Gilles

Pauvres Italiens ils ne sont pas veinards...heureusement que pour nous tout se passe bien nous pouvons homologuer les engins que nous construisons !!! euh...tu crois ? 

Tu as mal lu, ce n'est pas ce qu'il a dit!
Il a dit que l'administration Italienne reconnais un kitcar homologué dans un autre pays... ce qui n'est pas le cas en France...

Ford32 a écrit:

J'insiste, il existe deux systèmes,  prévus dans les textes européens :

-l'homologation européenne, généralement utilisée  pour les grandes séries.

-l'homologation nationale pour les petites séries ou exemplaire unique.

Un véhicule unique reçu en RTI en France, au TUV en Allemagne, au SVA en Grande-Bretagne est légal mais ne dispose pas de certificat de conformité européenne!

Certains pays ne reconnaissent pas les homologations nationales d'autres états membres et c'est pour ça que la France est en train se se faire remettre à l'heure par la commission.

La France DOIT reconnaître les homologations SVA, TUV et immatriculer les kit-cars importés homologués dans leur pays d'origine.
......
Gilles

moi aussi j'insiste  
l'action faite par Bruxelles a peu de chance d'arrivé a terme. IL y a au seins de l'europe un systeme normatif. Ces normes definissent les vehicules en terme de pollu, saillie etc...

Comme je l'ai ecris plus haut, chaque pays decide de deroger a certains points des normes ou au contraire d'etre plus restrictive (allemagne sur les pollue par ex)
L'angleterre ne respecte pas l'ensemble des normes europeenes, de fait les vehicules ne seront pas receptionné en europe. Par ex, caterham fait 2 gammes, 1 pour l'uk et une pour l'europe.

Maintenant si un vehicule fait l'objet d'une procedure de RTI dans un pays, en respectant stricto sensus les normes, elle sera accepté dans les pays voisins.

Donc si l'ensemble des pays respecter les normes, tout irait bien.

pour finir, pas la peine de tirer sur l'UTAC, ce n'est qu'un laboratoire d'essai. ILs ne font les essai que selon le systeme normatif europeen et selon les demandes de la dreal.

Bonsoir,
Histoire 100 % véridique.
- Monsieur "x" musicien professionnel de son état, en représentation aux Etat Unis tombe en arrêt sur une réplique de très haute qualité de Cobra.
- Il achète un kit châssis carrosserie qu'il se fait livrer au Havre.
- La voiture est assemblé en France par des "amateurs" je veux dire pas des professionnels au sens juridique de l'automobile.
- Toute la partie mécanique est prélevé sur une Ford Mustang laissé par un GI en Allemagne qui fournira aussi ses papiers (US).
- Mécaniquement, la plus grosse modification concerne la suppression de l'injection.
- La voiture est présenté au TUV Allemand sur une piste d'essais par le propriétaire constructeur "officiel" Allemand et accessoirement aussi musicien.
- Après une séance de torture sur piste, tenue de route, freins, etc... le pilote du TUV délivre le précieux sésame avec félicitation au "constructeur" qui peu ainsi obtenir les deux cartes grises Allemande.
- Une fois les papiers en règle, la Cobra retraverse la frontière pour être "vendu" à notre musicien Français.
- Tout véhicule homologué dans un pays de la CEE est homologué dans tous les pays de la CEE. Fort de ce principe, la Cobra roule aujourd'hui avec une carte grise Française normale.
- Si son propriétaire constructeur lit ces lignes il pourra vous le confirmer.

S.M.A.C. a écrit:

- Tout véhicule homologué dans un pays de la CEE est homologué dans tous les pays de la CEE. Fort de ce principe, la Cobra roule aujourd'hui avec une carte grise Française normale.

Qui a fourni le certificat de conformité constructeur qu'exige la préfecture quand on importe un véhicule???

Je pense que la notion de constructeur dans ce cas est une notion sémantique est donc que n'importe qui peut ' en son âme et conscience' remplir un certificat constructeur ...

quand on tape sur son moteur de recherche favori : droit comment être reconnu comme constructeur automobile

on tombe en belgique ( pays européen ) http://www.code-de-la-route.be/textes-legaux/sections/ar/reglement-technique-des-vehicules/121-art5-v15-121

Si vous lisez ce texte, il est comme le dit l'us et coutume 'léonin' c'est au dire en d'autre terme abusif donc sans valeur car exigeant des conditions in-atégnables par un constructeur débutant à fortiori pour une construction à l'unité

  

bonjour à tous, je suis Marcel Sylvand et je découvre le kitcar en france!
mais mon statut de "rodder" me permet de répondre à votre angoisse de ne pouvoir rouler "légal"
france street rod association a été crée entre autre pour trouver un moyen légal de rouler avec nos autos
après maintes réunions avec les administrations concernées (auxquelles les mines ne sont jamais venues!)
les flics ont dit "pour nous il faut que le véhicule soit REELEMENT assuré, que quelqu'un paie en cas de sinistre"
un membre a donc trouvé un courtier en assurance qui a crée un contrat
"custom, de forme et de force quelconques, ayant subi des
transfo chassis carrosserie et mécanique"
évidement c'est au minimum,sans vol et incendie mais le prix est dérisoire
par contre, pas de bagnoles de rift avec 600cv! interdiction de faire les cons sur la route!
c'est un privilège qui nous est accordé, s'il y a trop de problèmes AXA ferme le contrat et on remet les baches sur nos autos!
contactez: SERENOR (axa)
le citis route d'epron 14209 hérouville st clair 02 31 53 67 67

sur ce, moi j'ai un problème à vous soumettre: on me propose une Carlton AC Acer à finir, complète, avec CG française, beaucoup de pièces neuves (dont moteur opel 1300),
chassis sablé, paint, 6000 euros
ça vaux le coup ou pas? c'est recherché? quelqu'un peut m'aider à retrouver le sommeil?
bonne soirée à tous

On trouve cela en Angleterre a LEEDS pour  1500 £ ... elle a plus de 30 ans ...

http://www.carandclassic.co.uk/car/C523898#

cela paye le gazole et la traversée ...

a+
Yves

sylvand a écrit:

 sur ce, moi j'ai un problème à  vous soumettre: on me propose une Carlton AC Acer à finir, complète, avec CG française, beaucoup de pièces neuves (dont moteur opel 1300),
chassis sablé, paint, 6000 euros
ça vaux le coup ou pas? c'est recherché? quelqu'un peut m'aider à retrouver le sommeil?
bonne soirée à tous

Vérifie bien la CG Francaise, il y a peu une Seven à vendre avec "carte grise Francaise en régle" pour un prix trés intéressant, je demande une photocop de la CG "en régle" et je recois une photocop de Ford Escort , je dis au type qu'il peut la garder et me répond que lui n'a jamais eu de problème !!!!!!