J'avais étudié la question aussi, puis j'ai réussi à immatriculer mon auto en France, donc je n'ai pas poursuivi plus avant. Je te donne ici ce que j'ai compris (sous toutes réserves)
Il faut effectivement distinguer les obligations fiscales de la partie assurance.
Concernant le juridique et fiscal, le véhicule peut être la propriété d'un résident fiscal anglais (en l'occurrence une société de droit anglais - seule possibilité par ailleurs).
Le véhixule figurera donc dans les actifs de la société créée. Il ne faut néanmoins pas sous estimer le coût de ce montage, l'angleterre n'est pas un état de non droit, et il faut obligatoirement s'adjoindre les services d'un cabinet comptable et juridique pour procéder aux différentes obligations juridiques et fiscales locales.
Dans le cadre d'une société dormante, ces obligtions sont allégées mais existent tout de même. A fuir donc les officines qui offrent des sociétés créées dans l'heure et qui vous laissent vous débrouiller ensuite....
Il faudra également passer un MOT annuel et s'acquitter de la taxe anglaise.
Fiscalement avec la France, il est évident qu'il faut se mettre dans le cas de figure risque minimum donc : voiture de + de 6 mois et plus de 6000 km car si le véhicule aurait été importé en France , il aurait été soumis à la TVA au taux de 19.6%. Si le véhicule n'aurait pas été soumis à TVA, le risque est donc "limité" aux taxes de circulation française (carte grise qui aurait du être acquittée).
Il faut également veiller à : si on est assjuetti à l'isf de bien déclarer la valeur des parts que l'on détient dansla société anglaise, si on l'est pas, de s'assurer que la valeur du véhicule venant s'ajouter au patrimoine ne vous fasse pas atteindre le seuil..bien que les dispositions à venir asurent son relèvement.
Dans ces cas de figure, vous renforcez votre risque puisque si vous ne procédez pas aux bonnes déclarations, vous pourriez être considéré dans une logique d'évasion.
Mais gageons que la majorité des memebres du forum, comme moi, ne sont pas concernés par l'isf...
Fiscalement, on parle donc pour le fisc français d'un défaut d eperception de la carte grise. A voir commment ça se gère...
Juridiquement :
Il faut que le conducteur soit un membre de la société ou dument autorisé par le directeur de cette dernière à consuire le véhicule. Il est également nécessaire d'avoir un document de l'assurance spécifiant ceci et tout cela doit être gardé dans le véhicule pour être présenté en cas de contrôle.
Egalement se ballader avec des especes car plaques étrangères = paiement immédiat de l'amende en france et les MIB ne prennent pas encore la CB....
Au niveau assurance :
le véhicule doit effectivement être assuré et pour son utilisation réelle, il ne doit pas exister de "fausse déclaration". genere oui oui je roule en angleterre tout le temps et juste 60 jours en France....là c'est donner sur un plateau la possibilité à l'assurance de ne rien couvrir en cas de sinistres, puisque'lle peut arguer que le véhicule eétant principalement utilisé en France alors que la plupart des contrats anglais limitent l'utilisation en dehors d el'angletere à 30 voire 90 jours pour le spus optimistes...
Il existe des compagnies spécifiques comme par exemple Italsure qui couvrent les voitures en plaques etrangères pour une utilisation récurrente dans un pays tiers.
On rajoutera qu'il peut être bon de passer en plus un ct français chaque année (juste pour avoir le papier mentionnant l'absence de défauts à contre visite) car un véhicule est supposé satisfaire aux prescriptions techniques du pays dans lequel il circule de façon plus ou moins régulière. cela peut être un plus en cas de problème avec l'assurance si sinistre.
ou également pour prouver sa bonne foi devantle juge...
En conclusion :
C'est une logique contraignante, à réserver si vraiment on a tout essayé avant....une RTI bien préparée en étant objectif me paraît plus simple et surtout moins risquée.
Sinon, reste à se rabattre sur les anciennes et s'appuyer sur la FFVE..et là^, la joie de rouler à bord de son joujou en toute légalité en plaque française...
Amitiés
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