A l'aide (cg moto)

bonjours a tous,
je desire acheter une moto des années 90 en suisse , comment dois je faire pour l immatriculer en france sachant que celle ci n a jamais recu d immatriculation (donc pas de carte grise).
c est un modele qui etait importé en france.
si vous avez une idée (carte grise "normal" ou autre "isole"; collection etc etc......)
n'hesité pas
merci d avance DANY

alors si s'est une fabriquation connu et reconnu contact le fabriquant ou ses representants en france afin de leur demander

une attestation d'identification pour véhicule importer conforme à un type national francais

ils t'envoient plein de formulaire à remplir avec la taille de pneu et tout et tout qui doit correspondre a une moto sortie d'usine (puissance comprise) tu leur retourne
en general il font payer mais faut compter 100€ en moyenne
tu recois l'attestation
apres il faut te presenter au tresor public afin d'avoir une tva à payer ou pas, mais de 90 je ne pense pas, là ils te font un recu et tu n'a plus qu'a allez en prefecture pour avoir ta carte grise, facile pour une moto y a poo de controle technique

dany a écrit:

bonjours a tous,
je desire acheter une moto des années 90 en suisse , comment dois je faire pour l immatriculer en france sachant que celle ci n a jamais recu d immatriculation (donc pas de carte grise).
c est un modele qui etait importé en france.
si vous avez une idée (carte grise "normal" ou autre "isole"; collection etc etc......)
n'hesité pas
merci d avance DANY

ATTENTION : La préfecture aura besoin d'un document d'immatriculation, même étranger, IMPÉRATIVEMENT. Si j'ai bien compris, cette moto n'en a pas. Tu ne pourras rien en faire.
Ben oui, ce serait trop simple : Tu voles une bécane, tu changes un élément du N° de série et tu dis l'avoir importée...
Sinon, il te faudra la dédouanner (Suisse hors CEE et moto moins de 25 ans) soit 10 % de douane + 19.6 % de TVA CUMULABLES; Les douanes te délivreront alors l'indispensable document 846A.
Attention aussi : La moto doit faire moins de 100 CV.

donc si j'ai bien compris ,je la fais dedouaner;de la il me donne le document 846 A ,je me presente a la préf et je l'immatricule...
c'est bien ca ?
( pas de carte grise car la personne roulait en plaque garage )

Citation :

ATTENTION : La préfecture aura besoin d'un document d'immatriculation, même étranger, IMPÉRATIVEMENT. Si j'ai bien compris, cette moto n'en a pas. Tu ne pourras rien en faire.
Ben oui, ce serait trop simple : Tu voles une bécane, tu changes un élément du N° de série et tu dis l'avoir importée...

en effet s'est un detail qui fait toute sont importance
merci racingnokia

merci pour votre aide,je vais essayer de voir avec le vendeur ,si il a la possibilitée de faire la carte grise.mais à mon avis.....
ou peut etre avec le certificat de vente du vendeur,et un titre isolé demandé à la drire....
avec des si.........

mais avec un certificat de vente et facture a l'appui et meme en roulant plaque garage il devait y avoir un papier en cas de controle donc ca doit etre valable pour l'importation

dany a écrit:

merci pour votre aide,je vais essayer de voir avec le vendeur ,si il a la possibilitée de faire la carte grise.mais à mon avis.....
ou peut etre avec le certificat de vente du vendeur,et un titre isolé demandé à la drire....
avec des si.........

Je repete : sı tu n as aucun document d ımmatrıculatıon suısse tu ne pourras pas ımmatrıculer en France.

c quoi comme moto ? au faite.

un RC30

500 gnome rhone 1936
vitesse de pointe 92 km/h

je plaisant pffff

racingnokia a écrit:

Je repete : sı tu n as aucun document d ımmatrıculatıon suısse tu ne pourras pas ımmatrıculer en France.

Je confirme ses dire; sans papier d'immatriculation étranger, tu peux oublier.
Il faut voir avec le vendeur; il ne peut pas vendre un véhicule sans papiers ! qu'est-ce qui prouve qu'il lui appartient?