Hello ,
Le site de la DLVA permet d'avoir des infos mais ce n'est pas une garantie absolue...
pour les kit car ,en Angleterre ( comme en France pour une carte grise) il arrive qu'un V5c et les plaques d'immatriculation qui vont avec, soit assujetti à une autre voiture...
J'ai même déjà vu sur Ebay .uk un V5c a vendre sans la voiture ... ça c'est vendu quand même 485 £... le vendeur était Français.
Effectivement la DLVA permet de savoir si le Kit car a passer un IVA/SVA mais c'est largement insuffisant pour déclencher l'achat.
le B.A.BA est de discuter avec le propriétaire anglais ( et donc parler anglais) et lui demander :
une photo du V5 complet recto/verso
au nom du vendeur si il est particulier
une photo de la plaque constructeur ou du N° de châssis
si il réponds et envoi rapidement les photos ( lisible) c'est bon signe
si il réponds pas ou envoi pas de photos , faut passer son chemin...
Nb : Attention aux voitures enregistrée avec le N° VIN de la voiture donneuse et aux voitures ayant une date de 1ere mise en circulation de plus de 30 ans avec un kit de moins de 30 ans.
( j'ai déjà vue un DAX Cobra avec 1ere mise en circulation en 1979 enregistrée avec un N° de VIN de Jaguar XJ 12 de 1991 ! et dont le kit DAX daté de 1985 !! Tout ça sur un beau V5c... Et ça c'est refuser par la FFVE )
un kit car pour être immatriculer en France doit :
-Avoir une 1ere mise en circulation de plus de 30 ans
-Etre un kit car de plus de 30 ans ( à prouver avec son VIN Number propre au kit ( body number + date de fabrication et/ou docs/facture/preuves ecrites).
-Avoir la plaque VIN qui corresponds au numéro sur le V5c ( si il est différent , c'est soit une erreur lors de l'enregistrement de IVA/SVA ( rectifiable),soit la voiture est une merguez ( ça existe aussi en Angleterre )
Il faut être très attentif à tout ces éléments avant d'acheter car ensuite, il est trop tard...
Après il faut aller la chercher en Angleterre ( 1000€ de frais entre bateau/la route/location de plateau)
Il faut faire gaffe de pas se faire rouler lors de l'achat :
J'ai une connaissance qui a fait le virement pour acheter la voiture et n'a jamais eu sa voiture...
1) Il faut refuser tout acompte au dessus de 500 £ 2) Faire uniquement un virement d'acompte ( deposit) uniquement via Paypal car un virement paypal peut être bloqué (ne pas le faire en virement amis/famille car ceux là sont définitif)
Un virement bancaire n'est pas résiliable, il est définitif...Donc prudence sur les virements Si vous décider quand même de faire un deposit par virement bancaire demander impérativement une copie de la carte d'identité/passeport du vendeur, son adresse de résidence et l'adresse de sa banque en Angleterre ( si le vendeur refuse d'envoyer ses coordonnées et ses copie d'identité et/ou, si la banque est domicilié ailleurs qu'en Angleterre : Fuiez !)
Par principe ne payer le solde de la voiture qu'après l'avoir vu et essayé ...
Important : remplir et faire signer par le vendeur un certificat de cession Français
cerfa 13776*01( certain vendeur refuse ...) ET demande un facture de vente même a un particulier ( sur papier libre )
NB un bon de commande et une facture doit être obligatoirement éditer si l'achat est fait chez un pro, il est fortement recommandé de faire une facture particulier ( personnal invoice) si l'achat est fait par un particulier ( cela prouve que la voiture a été acheter a la bonne personne et l'argent versé ).
Car évidement au retour la douane française ou britannique peux vous la demander...
en Angleterre les chèques et chèques de banque, ça n'existe pas c'est soit en cash ,soit un virement,contrairement en France ,il n'y a pas de limite de paiement ( enfin si mais bon le cash circule bien plus et mieux d'en France ( merci Tracfin )...
J'ai toujours payer mes voitures acheté en Angleterre en cash avec facture et il faut justifier de l'origine des fonds lors du change et lors du passage a la frontière à la douane Française et anglaise si passage avec du cash ( plus de 10.000 €) sans déclaration = Aîe = saisie des fonds !
Ps : j'ai déjà passé quelque heures en bureau de douane alors que tout était nickel au simple fait de vérification même pour un somme inférieur à 10.000€...
si la somme est supérieur à 10.000€ , un déclaration aux bureau de douane doit être faite 48h00 avant le passage en douane ( déclaration via internet aux service de douane).
Ensuite une fois de retour en France avec la voiture, il faut se mettre au diapason des impôts (qui demande 5 documents pour avoir le quitus fiscal) et de la FFVE qui a largement durcie ses critères (il faut fournir 12 documents pour obtenir le certificat de datation) et ensuite demander l'immatriculation a l'ANTS ou un SIV ( compétent, si vous aller a sud auto ou feux rouge ,il ne le feront pas , trop compliqué ) .
documents a fournir pour avoir un quitus :1) facture d'achat ET certification de session Français rempli par le vendeur étranger ( bon courage)
2) la carte grise étrangère ( V5 pour l'Angleterre ) pour la hollande et l'Allemange , il faut le DELL ( les vendeur veulent pas toujours le donner normalement il doivent le garder et fournir un document certifiant le retrait de circulation ,le hic est que ce document n'est pas forcement accepter par les impôts , de plus il faut le faire traduire par un traducteur agréer par les impots ...
3) CNI française
4) justificatif de domicile en France
5) remplir un formulaire de demande de quitus fiscal
cerfa 15291*01https://www.impots.gouv.fr/portail/files/formulaires/1993-part-d/2016/1993-part-d_1389.pdf
Donc fournir 5 documents pour avoir un document le REC 1993 Vt plus connu sous son petit nom : quitus fiscal...
délais 8 a 15 jours
documents a fournir pour avoir un certificat de datation :1) fiche de suivi FFVE ( a remplir par vos soins)
2) formulaire de demande FFVE ( 2 pages ! A remplir par vos soins)
3) 3 photo de la voiture ( 3/4 avant, 3/4 arrière et intérieur)
4) 1 photo du N° de moteur ( qui doit correspondre au N° sur le V5 , ça le site de la DLVA ne le l'indique pas... )
5) photo du moteur dans le compartiment moteur ( si vous acheter une kit car sans moteur= c'est mort pour avoir un certificat de datation, ça aussi le site de la DLVA ne le dit pas pas plus que la FFVE...)
si le moteur ne corresponds pas au V5 = c'est mort pour la demande de datation FFVE
6) copie certificat 846 A pour les véhicule hors CCE
ou
6 bis ) copie certificat REC 1993 VT
7) copie du certificat d'immatriculation étranger ( V5 pour l'Angleterre ) si achat en Hollande ou Allemagne c'est des documents différents)
7bis ) pièces officielle du pays qui certifie que l'immatriculation a été retiré pour exportation ( Hollande/Allemagne)
8 ) copie du certificat de cession ( français) remplie par le vendeur étranger ,enfin si il le veut bien ...
9) 4 timbres
10) un chèque 60 €
11) Une photo du N° de châssis et/ou de la plaque du constructeur du kit car de la voiture et non pas de la voiture donneuse...
NB : Attention le kit et la voiture comme le constructeur doivent être identifier par la FFVE comme ayant + de 30 ans sinon la demande est recalée ( des personnes ayant essayer d'importer des Hawks se sont fait piégés comme ça...)
Délai d'attente 3 mois et 18 documents pour obtenir le quitus fiscal + le certificat de datation FFVE
http://www.ffve.org/files/docs/Formulaire%20demande%20attestation%20remplissable.pdf
Document sa fournir pour demander l'immatriculation Française :1) Un justificatif de domicile de moins de six mois ( pas de facture d'eau ,c'est pas considéré comme valable)
2) Remplir un formulaire de demande de certificat d'immatriculation d'un véhicule
cerfa n°13750*01 3) S’il y a eu changement de titulaire du certificat d’immatriculation : facture, certificat de cession (
cerfa n°15776*01) , ou autre justificatif de vente = facture du vendeur (avec traduction effectuée par un traducteur agréé si établi en langue étrangère)
4) L'ancien certificat d'immatriculation du véhicule, ou une pièce officielle équivalente s’il est conservé par les autorités du pays d’origine
5) Un quitus fiscal (certificat d'acquisition du véhicule délivré par les services fiscaux), sauf si la demande d’immatriculation est revêtue d’une mention de dispense attribuée par les services fiscaux
6)
copie du contrôle technique français vierge ou sans contre visite pour les voiture de collection ou réalisé dans un pays de l'Union européenne datant de moins de 6 mois
7) Si vous faite la démarche pour quelqu’un d’autre ou si passage par un SIV : il faut rempli un formulaire de mandat et le signé et fournir une pièce justificative de l’identité de votre mandant (de préférence un permis de conduire si personne physique).
8 ) certificat de datation FFVE
Si demande faite à l'ANTS = bon courage mais pas impossible
Si demande faite par prestataire SIV = bon courage aussi cela dépendra des compétences du SIV
Dans tout les cas il faut attendre entre 2 et 4 mois pour avec la carte grise
donc en tout pas loin de 5/7 mois d'attente ( sans certitude absolu que tout est conforme et d'avoir effectivement sa carte grise) entre l'achat en Angleterre et pouvoir rouler...
Donc total pas loin de 17/18 documents à fournir rien que pour l'importation ,si un seul n'est pas bon c'est mort pour l'immatriculation ...
et 8 document pour l'immatriculation soit 26 documents et 4 formulaires à remplir , bienvenue en France...
NB Impossible d''importer des voitures étrangères en France ( qu'elle viennent d'Angleterre au d'ailleurs) Et de l'immatriculer si les dossiers d'importations et d'immatriculations comportent des irrégularités.
Le hic est que l'ont s’aperçoit souvent trop tard qu'elles sont présentes ces irrégularité et là tout le processus d'importation et/ou immatriculation est bloqué.
Si il y a eu une erreur dans un papier , il faut le bon papier ( quitte a aller le chercher a l’étranger = bon courage aussi ) et tout recommencer la procédure...
De plus suivant le pays d’où l'ont importe la voiture les documents demandes par les autorités Françaises changent... Que ce soit pour le service des impôts (de quitus fiscal) ou pour la FFVE ou pour l'ANTS.
Si cela viens de la CCE ou hors CEE et hop c'est des documents différents...
si ça viens de Belgique, de Hollande ou d' Allemagne les papiers a fournir sont différents...
Pour le la Hollande : il faut le KENTEKENBEWIJS – DELL I (DEEL 1A) et le KENTEKENEBWIJS – DELL II ( DEEL 1B) et le DELL 1 C ( Kopie DELL III ) et surtout le "Overschrijvingsbewijs" qui est le certificat de transfert et d'exportation tout ces documents doivent être tamponné par le RDW "uitvoer" pour être conforme...
pour l'Allemagne il faut :
1 ) Zulassungsbescheinigung Teil I, le FZS :Fahrzeugschein (informations techniques à propos du véhicule).
2) Zulassungsbescheinigung Teil II, le FZB : Fahrzeugbrief (informations concernant le propriétaire)
3) LE certificat d’immatriculation export avec ses plaque export
4) Le certificat exo TVA
5 ) Haupt-und Abgasuntersuchung (PV de contrôle technique du TÜV)
6) Verbindliche Bestellung eines gebrauchten Kraftfahrzeuges (Certificat de vente)
Pour revenir sur les anglaise ( puisque c'est le sujet du post) là aussi parfois les documents a fournir sont différents ,un seul exemple : Les autorité française on l'habitude des V5 anglais " standard" ( rouge en 5 parties ) mais si vous achetez ( comme moi) un voiture avec un V5 " dénommé en Angleterre "old blue" et bien pour avoir rien que le quitus fiscal ,c'est un autre monde...
l'autre particularité d'un V5 est qu'il est a la fois carte grise et a la fois certificat de vente , il faut donc le remplir lors de la vente ( enfin ça dépends du vendeur) en + du certificat de cession français.
Ce qui est import c'est d'avoir le V5 et que le vendeur garde la partie export ( il l'enverra a la DLVA )
V5 actuel ( red) :
Attention lors de la vente le vendeur anglais doit donné tout le V5 ( certain veulent le garder ) il doivent juste prendre la partie "export" ( partie 11 en mauve) et l'envoyer a la DLVA qui actualisera sa base de donnée.
Pire avant le V5 "old blue" il y a le "simple white" ( un simple feuille de papier blanche avec les mentions de la voiture qui fait office de V5, complétement inconnue des autorité française)
V5 ( old blue) Nb normalement les anglais on eu obligation de remplacer les old blue par des red , tous ne l'ont pas fait ... heureusement ils sont dans la base de données de la DLVA
J'ai eu la bonne idée d'acheter une anglaise de 1ere mains de 1985 ( checkup comme il se doit sur le site de la DLVA) avec un V5 "Simple white" et bien vous savez quoi , les impôts ont refuser de me donner le quitus fiscal indispensable pour immatriculer la voiture dûment enregistrée sur le site de la DLVA... Au simple fait que ce n’était pas un V5 rouge en 5 parties)
Voici un V5 ( notifier en haut a droite en tout petit) assez rare de septembre 1981 mais il existe et il est complétement inconnu des autorité Française ...
NB qu'il n'a qu'une partie et pas de partie détachable "export" , il faut le prendre lors de la vente !
Autres mésaventure en Hollande: Achat en Hollande chez un pro = tout nickel au niveau papier, j'arrive au impôts pour avoir le quitus ( il faut impérativement le demander dans les 15 jours qui suivent l'achat..) et là la gentille dame des impôts me refuse le quitus au simple fait que:
- la facture du garage en Hollande est éditer en noir et blanc !
-qu'il est suspect que le logo du garage n'est pas en couleur ( véridique)
- que DELL ( carte grise hollandaise) est en 3 parties et que pour être conforme il faut qu'il y ai 4 parties ( c'est vrai pour les voiture récente ,celle que j'ai acheter était de 1969 avec un DELL de 1969 en 3 parties conforme pour l'époque mais ça la dame des impots n e le savait pas...)
Bref tout ça pour dire que le site de la DLVA ,c'est bien mais ce n'est qu'une étape dans les nombreuses formalités à accomplir ( sans se tromper ) pour rouler en France avec une anglaise achetée en Angleterre .
Cela reste un gros stress a savoir gérer et il faut aussi géré tout l'aspect financier et administratif , pas impossible mais pas simple ...
c'est bien pour ça que l'ont voient assez souvent des voitures anglaise ou étrangère a vendre en France sans immatriculation Française ,elles sont a fuir c'est une sources a ennuis car la demande d'immatriculation doit être faite par la personne qui a importer la voiture ...
Voila pour mon retour d'expérience ( j'ai importer 6 voitures d'Angleterre ).
Aujourd'hui ont peux trouver des anglaises parfaitement immatriculer en France a peine plus cher voir au même prix qu'en Angleterre pour peux qu'on ajoute le prix des frais ,autre avantage ,pas de tracasserie administrative et pas d'attentes et la carte grise qui arrive dans les 3 jours dans la boite aux lettre ( elles sont souvent en imat siv )
J'ai le souvenir d'avoir vu une petite Marlin noire et rouge en Angleterre à 2900 £ ( avec au moins 2000 € de frais + 1000 € de transport) soit 6500€ rendue en France nickel + tout le bastringue administratif.
Je l'ai revu un an après sur le bon coin à 7200€ puis 6900€, elle est finalement partie à 5900 € , un gars a fait tout le boulot pour finir par la vendre moins cher qui si j'avais été la chercher , fais tout les frais + tout les emmerdement lier a l'import et à l'immatriculation !
Avant de se lancer dans l'aventure , il faut bien réfléchir...
Maitrisé la langue anglaise me semble indispensable, idem pour d'autre pays
le faire sans parler la langue oui mais, il faut se faire accompagner par une personne qui maitrise la langue du pays.
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Et pour le délai, je n'en ai jamais eu. J'arrivais avec tous les documents et je repartais avec le quitus.
