Q Plaques

Bonjour et meilleurs voeux pour cette nouvelle année

Membre depuis maintenant 2ans et demi et fervent lecteur des problèmes administratif je suis arrivé à la conclusion que la méthode la plus sure pour rouler en toute légalité, en France, avec un véhicule d'origine anglaise de type Seven était la carte grise de collection.
Compte tenue de mon budget, Je m'oriente vers une Dutton avec 30 d'age en bon état.
Toute fois il y a un point, entre autres, que je n'ai pas encore compris. Il s'agit du type de plaque d'immatriculation Anglaises.
Certaines commence par la lettre "Q". Je me demande si le type de la plaque a une importance pour l'obtention du précieux doccument CGC ??
Un véhicule en plaques de ce type " Q....." peut-il etre immatriculer en france en considérant que tous autres doccuments sont en bonne et du forme??

Je vous remercie pour votre aide

il y a des bruits de couloirs qui signalent une taxe (vignette ou autre)sur les cartes grise collection

y a t'il confirmation de ce bruit ?

Je ne me souviens plus précisément de la Q plaque, mais j'ai souvenir que en France tu ne peu rien en faire.

A creuser.

en Angleterre la Q plaque veut dire un kit car fait maison et donc en France il étais impossible de l’immatriculer mais je crois que cela a changer ou va changer

A priori, d'après les règlements de la Communauté, si ton véhicule a été immatriculé en Angleterre, il peut être immatriculée en France;
Sans un maximum de contraintes : En l'occurrence, il s'agit de contraintes mineures sur les dispositif d'éclairage destiné à la conduite à droite, je pense.

Seulement, tout serai bien dans le meilleur des mondes, si tous les Etats Membres ne pratiquaient pas l'exception...
Ce qui est le cas de l'Angleterre, comme la plupart des anglais ont utilisé la SVA pour immatriculer leur véhicule... Eh, bien, ils ne sont pas "couverts" par les Directives européennes
Même si la dernière IVA se plie déjà plus aux Directives, la RTI locale semble toujours trop souple en permettant la vente de plusieurs exemplaires.
Et certaines légèretés que ne permet pas son équivalence française.

Un petit constructeur peut donc toujours, malheureusement, s'en contenter*, alors qu'il devrait choisir la NSSTA à un prix pourtant très avantageux par rapport à la la procédure nationale française, et pas si nationale que ça, puisqu'en regard de la réglementation européenne, elles sont équivalentes et avec un COC, vous pouvez obtenir une CG dans un autre pays.
Ce faisant ces petites constructeurs pourraient proposer des produits réçents à nous autres français, plutôt que d'envisager la piste de l'ancienne

Aujourd'hui, il ne reste que 3 types de procédures (google translate):
• European Community Whole Vehicle type Approval (ECwvtA).

• Test d'un véhicule de chaque type seulement.peut être utilisé pour couvrir d'autres variantes.
• Pas de coût supplémentaire par véhicule.
• Une fois approuvée, vous pouvez construire un nombre illimitée de véhicules du même type et les vendre à travers la CE, sans plus d'inspections.
• coûts initiaux "élevés".2,830 £ + coût des crash test
• exigences de Conformité de la production durant toute la procédure.
• Une documentation complète requise.
• Les exigences de test complet doivent être respectées.CRASH TEST

En France:
Une Réception Communautaire grande série (RCE), permettant la fabrication illimitée de véhicules avec immatriculation pour toute l'Europe.
Une réception CE par type de petite série (KS), limitée à 1000 unités par an pour toute l'Europe. Plusieurs crash tests

• National Small Series Type Approval (NSSTA).

• interprétation plus souple de la conformité des exigences de production.
• Certaines exigences techniques réduits.
• Les inspections effectuées au locaux du fabricant.
• Une fois approuvée, vous pouvez construire plus de véhicules du même type et les vendre à travers le Royaume-Uni, sans plus d'inspections.
• Pas de lien formel avec l'étape 1 du fabricant requis (multi-étape de construction).
• coûts initiaux élevés. 2,800£+ coût du crash test )
• le nombre de véhicules limité à 75, 250 ou 500 par an et selon le type de véhicule.
• Donne le droit de vente seulement au sein du Royaume-Uni. ( mais un véhicule immatriculé dans un Etat Membre peut être immatriculé ailleurs )
• Conformité de la production en cours .

En France cela se nomme: Une réception nationale par type de petite série (NKS), limitée à 75 unités par an avec une reconnaissance possible (et légitime!) par les autres états membres.42 000 euros H.T.mini à 120 000Ht avec l'UTAC. Un crash test de direction

• Individual Vehicle Approval (IVA)
Pas de lien formel avec l'a première étape de fabrication requise (multi-étape de construction).
• Pas exigences.de conformité de la production
• convient à un proto ou d'un véhicule sur mesure.
• Chaque véhicule doit être inspecté et un certificat est délivré. par un examinateur sur un site approuvé. Ce sera fait par VOSA (continentale Go) ou DVA (Irlande du Nord).
• coût pour 1 véhicule =production vehicles* £250 - £300 =amateur built vehicles £500 - £550
• Donne le droit de vente seulement au sein du Royaume-Uni, pas forcément valable dans le reste de L'Europe.
• Logistique de transport / déplacement véhicules à un site approuvé

En France:Une Réception à Titre Isolé (RTI) d’un véhicule original, valable uniquement en France, suivant l'AM du 19/07/54 modifié, qui est de la responsabilité du C.N.R.V. (Centre National de Réception des Véhicules).Env 3 à 6000€

Enfin tout ça pour dire, qu'à mon avis la Q plate, n'est pas la solution
Et que les petits constructeurs anglais devraient simplement dépenser un peu, au vu du prix de leur NSSTA, pour essayer de vendre ailleurs.

Le «Q» indique que le véhicule était soit non initialement enregistrée au Royaume-Uni et qu'une preuve d'âge n'était pas disponible lors de l'inscription, ou qu'il a été construit en utilisant une proportion importante de pièces utilisées.
Si un véhicule doit être reconstruit, disons après un accident et de nombreuses pièces neuves ou usagées ont été utilisés , le véhicule doit être enregistré sur la plaque un 'Q'. Ceci est fait par la DVLA. Il ne veut pas dire qu'il y a quelque chose de mal avec le véhicule, juste que c'est l'identité d'origine ne peut être clarifié par les différentes parties à partir desquelles il a été fabriqué (provenant de différents véhicules)
Les voitures en Kit ont généralement un enregistrement en Q et c'est parfaitement normal, mais sur d'autres véhicules, il suggère que leur histoire complète peut être difficile à retracer.
"Q" numéros ne sont pas transférables, ce qui signifie qu'ils doivent rester avec la voiture. Vous ne pouvez pas les transférer à un autre véhicule, et vous ne pouvez pas acheter une autre plaque d'immatriculation pour les véhicules plaqués 'Q'.
Avant d'acheter un véhicule avec plaque un 'Q', il est très important que vous obteniez un chèque IPH afin de s'assurer qu'il n'est pas volé ou annelés et correctement enregistré auprès de la DVLA.

Salut.
Merçi pour les précisions SETH Alpine.
Donc si un véhicule est en vente avec une réception en IVA en Angleterre
c'est une importation en Europe qui ne pourra pas passer en RTI chez nous,si j'ai bien compris.

Moi je vais vous parler de vécu, et non de "on dit": c'est possible! Mon Mosquito était en Q-plate, il est maintenant en CG Française via la FFVE. Ca n'a pas posé le moindre souci.

Salut.
Maurice,ton Mosquito il etait réceptionné en quelle catégorie en UK?

Il était enregistré en tant que Tricycle sur le V5.
Sur la CG il est en VP avec mention DRIRE: Tricycle Mosquito

ok mais dans quelle catégorie de réception comme a dit SETH Alpine

Je me demande si la Q-plate n'est pas presque une "catégorie" à part, le fait que tu sois passé par la FFVE, tend à le souligner.

stephanedu14 a écrit:

Donc si un véhicule est en vente avec une réception en IVA en Angleterre
c'est une importation en Europe qui ne pourra pas passer en RTI chez nous,si j'ai bien compris.

IVA: • Donne le droit de vente seulement au sein du Royaume-Uni, pas forcément valable dans le reste de L'Europe.
L'IVA tend à se rapprocher des standards européens, en ce sens, elle est proche de notre RTI.
Mais l'adoption obligatoire de l'ESP cette année, par exemple n'a sans doute pas été incluse dans l'IVA. (je vais vérifier)
Normalement, si ce véhicule a été immatriculé avec son IVA, en Angleterre, s'il est vendu à un Français, au vues des réglementations européennes, l'acheteur français devrai pouvoir obtenir une CG à la préfecture française, moyennant une petite mise en conformité du véhicule.
Donc pas question d'une coûteuse RTI, comme l'a indiqué le Ministre.
C'est sur cette étape que le forcing va se faire...Il ne s'agira pas seulement de négocier un petit passage au Dreal, pour une mise en conformité d'éclairage.
Faudra t'il trouver un ESP pour un véhicule qui a obtenu son droit de circuler, il y a 2 ans? Et donc, refuser un test de freinage ad'hoc qui serai facturé de manière coûteuse ?!

Chaque cas est à étudier, je pense, je ne puis répondre de manière formelle là-dessus.
Un kit-car réçent en SVA, il ne vaut mieux pas y penser, en IVA, il faut jouer le forcing, mais c'est jouable.

On est dans un No-man's land administratif là, il existe peu d'exemple sur lesquels se référer, et les exemptions locales compliquent la compréhension des textes.

Merçi encore SETH Alpine pour c'est précisions,
en espérant que ces troubles administratives puissent changer avec les directives Européennes.
Affaires a suivre.

Je ne sais pas dans quelle catégorie de réception se situe mon Mosquito.

Il apparaît sur le V5, comme l'a dit Seth Alpine, que l'immatriculation ne peut pas être transférée à un autre véhicule et également que la voiture a été faite à partir de pièces diverses.

http://www.dft.gov.uk/vca/vehicletype/ecwvta-commonly-asked-questions.asp


National Small Series Type Approval (NSSTA) ET Individual Vehicle Approval (IVA):
The schemes are designed to maintain ECWVTA standards, whilst minimising compliance costs for low volume manufacturers, usually small to medium-sized companies.
L'IVA est bien conforme aux réglementations européennes.
MAIS
However, unlike ECWVTA, these UK national approval schemes will not necessarily be accepted automatically by other EU member states. Producers who want to export products with national certification will have to apply directly to the Type Approval authority in the country to which they wish to export, although the Directive provides for processes to facilitate the mutual recognition of national Type Approvals.

Cependant, contrairement à l'ECWVTA, ces régimes britanniques d'homologation nationaux ne seront pas nécessairement acceptés automatiquement par d'autres Etats membres de l'UE. Les constructeurs qui veulent exporter des produits avec une certification nationale auront à s'adresser directement à l'autorité d'homologation dans le pays dans lequel ils souhaitent exporter, bien que la directive prévoit des procédures pour faciliter la reconnaissance mutuelle des homologations nationales.

Je crois que c'est Dutton justement qui disait que depuis que son amphibie était certifié IVA, ça se passait mieux à l'export.
Maintenant à mon avis, acheter un véhicule IVA et s'entendre dire par la préfecture et la Dreal, que l'on doit passer par la RTI complète et coûteuse, est une fourberie qui va l'encontre des principes communautaires, tout comme la surfacturation d'une mise en conformité.

d'ailleurs il suffit de lire ceci, qui mentionne la "procédure" inverse: http://findlaw.co.uk/law/motoring/vehicle_registration/9906.html
et le paragraphe Previously used vehicle qui décrit ce qu''en anglais doit faire s'il veut ramener une voiture d'occasion d'un pays membres vers l'Angleterre: pas de procédures complètes! par contre, si elle provient d'en dehors de la CE, et n'a pas de CoC, c'est IVA obligatoire!

Cependant, il suffit de lire quelques articles , pour voir que la chasse aux Q-plate ( hors VEC) et SVA modifié après coup, est lancée en Angleterre, obligeant les propriétaires à passer l'IVA, sur des véhicules qui ont étés modifiés depuis leurs premières SVA.

Certains véhicules ne passeront plus, même équipés de l'ESP, alors oui, vous pouvez tenter de ramener un véhicule récent en IVA, mettre son éclairage aux normes françaises, mais préférez un véhicule fermé qui n'a pas été modifié non plus entre temps. Et prévoyez de vous battre pour obtenir un tarif qui corresponde à un contrôle raisonnable par la Dreal.

Compte-tenu des prix pratiqués actuellement, soit les Dreal assouplissent les RTI en permettant la vente de quelques exemplaires comme l'IVA anglaise, et pour l'individu que le tarif baisse. Soit les anglais harmonisent eux, leurs procédures, en tout cas, cela ne doit pas continuer comme cela dans la C.E.!

Salut.
Merçi encore car cela n'est pas toujours facile.
C'est pour cela que l'on est en ce moment avec de nombreuses propositions de véhicules.
Si de nouvelles réglementations s'installent,c'est ce que l'ont a connu il y a quelques années,
quand on n'avait pas le controle technique et qu'il y avait un marché de l'occasion avec l'Allemangne.

Elle date encore de mai 2010, mais juste pour voir, les mentions de European Standard (EC or ECE equivalent) qui y sont toujours données comme référence
http://www.businesslink.gov.uk/Transport_files/124_IVA_M1_Inspection_Manual_Version_1111.pdf
Hormis quelques points qui n'y sont pas soumit ou qui seront modifiés en 2012, je pense aux matériaux pour les vitres latérales, et le fameux ESP, ce sont les mêmes règles qu'une RTI
Quasiment tous les constructeurs anglais affichent que leurs modèles sont dorénavant IVA ready.

Armé des propos du ministre Besson, voilà de quoi, s'essayer à l'import d'un modèle IVA, et à son homologation à tarif raisonnable pour les points spécifiques à la législation nationale.

Bonjour à tous et merci pour votre aide

https://kitcar.1fr1.net/t6084-homologation-westfield-turbo-310-cv-enfin-terminee
Ce lien nous renvoie au témoignage d'un des membres de ce forum qui a réussi sa RTI sur un véhicule en Q Plaques.

Ma question concerne les cartes grises de colection délivré par la FFVE
Merci

Salut.
Pour etre prise en CG Collection,il faut déja avoir un véhicule de plus de 30 ans,
avoir le papier d'homologation délivrer par le constructeur,le MOT et le V5 en rêgle.
Aprés c'est le petit train de l'administration et le lot de papier.

Il est clair que l'on ne t'a pas vraiment aidé sur les Q-plates de collection, mais à lire ton premier message, il me semblait que ton choix s'orientait vers celui-ci, faute de...
Or peut-être que la piste d'une récente n'est pas à dédaigner non plus, c'est une question de budget aussi... tout comme le choix d'une ancienne, en impose un aussi.

Pour la Westfield et sa RTI, et sa Q-plate, on est quasiment dans la RTI pure, sans doute bénéficiant d'une SVA au départ, très, très modifiée, elle ne pouvait pas échapper à la case RTI complète, et encore, il n'a pas eu le droit à complément à l'UTAC.
Ce que j'évoquais sans certitudes absolues, pourrai très bien servir à un acheteur d'IVA en occasion, ça reste des kits-cars immatriculé récemment, mais d'ici 2/3ans, pouvoir ramener un véhicule récent (n'ayant pas subies de modifications) en France, et ne devoir payer qu'un prix substantiel pour sa mise en conformité ( RTI non complète), pourrait être une solution séduisante.

Faudra sans doute attendre quelques années pour en trouver à un prix intéressant.