Transport d'un buggy non homologué ? Attelage ?

Bonjour à tous,

Je me posais une question pour mon futur trike, question adaptable a tout buggy ou construction assez légère (-500kg).

Sachant qu'aucune homologation n'est nécessaire pour construire sa propre remorque de -500kg de PTAC. (sauf flèche et feux homologuée et pas d'éléments dangereux dépassant).

Si je prends mon trike qui va donc peser moins de 250kg surement que j'ajoute une flèche d'attelage neuve au niveau de l'unique roue arrière de telle manière qu'ainsi attelée la roue arrière tractrice ne touche plus le sol. Et que j'ajoute une bande feux + plaque de la voiture tractrice comme sur n'importe quelle remorque... cela sera t'il légal pour transporter mon engin ?

J'ai vu qu’apparemment Secma avait utilisé un système similaire pour un de leur vehicule. Donc je pense que ça doit être valable... mais si quelqu'un avait plus d'infos : texte de lois, avis de gendarme/police ...




Merci pour tout avis !

C'est le cas des Tow-bars en VW... le cadre légal reste un peu flou...
En tout cas ce qui est sûr c'est que si le poids de la "remorque" est supérieur à 750Kg elle doit être freinée... donc une cox en Tow bar c'est pas règlo!

Dans ton cas tu es à 500kg donc "a priori" c'est "toléré"...
Si ta flèche est homologuée et que ton éclairage est fonctionnel, tu ne devrais pas avoir de soucis.

Par contre il faut aussi faire le point avec son assureur pour être tranquille

Gagat a écrit:

C'est le cas des Tow-bars en VW... le cadre légal reste un peu flou...
En tout cas ce qui est sûr c'est que si le poids de la "remorque" est supérieur à 750Kg elle doit être freinée... donc une cox en Tow bar c'est pas règlo!
Dans ton cas tu es à 500kg donc "a priori" c'est "toléré"...
Si ta flèche est homologuée et que ton éclairage est fonctionnel, tu ne devrais pas avoir de soucis.

Par contre il faut aussi faire le point avec son assureur pour être tranquille

LE TOWBAR est bien freiné non ?

Non les tow-bars ne sont pas freinés. Du moins pas ceux des coxs et buggys.

D'autre part dans le cadre de la question se pose le problème de le mise sur voie publique d'un véhicule non-homologué.
C'est ce qui pose en général le plus de problème.

Un petit rappel de la réglementation: http://www.easydroit.fr/code-de-la-route/les-vehicules/les-remorques.htm

Pour compléter la théorie, durant des années un ami a tiré son buggy derrière un véhicule classique en tow-bar., en France et à l'étranger: Suisse Allemagne, Luxembourg, Belgique...

Il a été arrêté plusieurs fois par la maréchaussée mais n'a jamais eu de contravention ou à dételer l'ensemble.
Pour cela il avait équipé le buggy d'un support de plaque d'immatriculation amovible, comme on en trouve dans le commerce avec reprise des éclairages du véhicule tracteur.

La plaque était celle du véhicule tracté.

Le buggy pouvait donc être considéré comme une remorque de moins de 750kg, donc pas besoin de frein, et de plus de 500kg donc avec sa propre immatriculation.
Le buggy était bien entendu assuré comme n'importe quel remorque immatriculée.

a+

Le trick sera comme ça apparenté à une remorque, mais même les remorques doivent être homologué.

C'est simple, tout ce qui roule sur le goudron doit être homologué.



Il y à aussi la solution du Dolly trailler
une solution super intéressante, mais bien sûr pas homologué en France.

vwcharger69 a écrit:

D'autre part dans le cadre de la question se pose le problème de le mise sur voie publique d'un véhicule non-homologué.
C'est ce qui pose en général le plus de problème.

neo-mini a écrit:

Le trick sera comme ça apparenté à une remorque, mais même les remorques doivent être homologué. C'est simple, tout ce qui roule sur le goudron doit être homologué.

Et bien d’après ce que j'ai vu les remorque de moins de 500kg de PTAC ne sont pas soumises a homologation...

La question est donc est-ce qu'un véhicule ainsi tracté peut être considéré comme une remorque?

vwcharger69 a écrit:

Non les tow-bars ne sont pas freinés. Du moins pas ceux des coxs et buggys.

D'autre part dans le cadre de la question se pose le problème de le mise sur voie publique d'un véhicule non-homologué.
C'est ce qui pose en général le plus de problème.

a+

selon la loi tu a le droit de fabriquer ta remorque , si elle a sa propre immat' te faut passer par la case dreal , si elle n'a pas besoin tu roule sans rien avec l"immat' du tracteur donc pas d'homologation !!

apres tu n'a pas le droit selon la loi de te servir d'un arriere de voiture pour faire ta remorque donc on est qd meme border-line si on tracte un truc pas homologué

apres comme la loi est faite pour etre contournée legalement , si on prenait le truc a l'envers : on part d'une remorque pour faire un vehicule et comme personne n'a dit qu'on pouvais pas demonter l'atelage ...........

Bon je continue ma fouille des textes de lois et voici ce que je trouve :


Article R321-15
Avant sa mise en circulation et en l'absence de réception CE, tout véhicule à moteur, toute remorque ou tout élément de véhicule dont le poids total autorisé en charge est supérieur à 500 kilogrammes, toute semi-remorque doit faire l'objet d'une réception nationale effectuée soit par type à la demande du constructeur, soit à titre isolé à la demande du propriétaire ou de son représentant.

Article R322-1
Tout propriétaire d'un véhicule à moteur, d'une remorque dont le poids total autorisé en charge est supérieur à 500 kilogrammes ou d'une semi-remorque, qui souhaite le mettre en circulation pour la première fois, doit adresser au préfet du département de son domicile une demande de certificat d'immatriculation en justifiant de son identité et de son domicile.


Donc une remorque de - 500kg => pas d'homologation

Mais un trike tracté (roue motrice détachée du sol) est il une remorque ou un véhicule a moteur ?
Car il y a bien un moteur mais dans la configuration "attelée" celui ci n'est plus capable de mouvoir le véhicule car la roue ne touche plus le sol...

Peut être que pour assurer cela, l'attelage devrait "immobiliser" le moteur genre le fixer à la place de la roue ainsi ce n'est plus un véhicule a moteur !

alain944t a écrit:

vwcharger69 a écrit:

Non les tow-bars ne sont pas freinés. Du moins pas ceux des coxs et buggys.

D'autre part dans le cadre de la question se pose le problème de le mise sur voie publique d'un véhicule non-homologué.
C'est ce qui pose en général le plus de problème.

a+

selon la loi tu a le droit de fabriquer ta remorque , si elle a sa propre immat' te faut passer par la case dreal , si elle n'a pas besoin tu roule sans rien avec l"immat' du tracteur donc pas d'homologation !!

apres tu n'a pas le droit selon la loi de te servir d'un arriere de voiture pour faire ta remorque donc on est qd meme border-line si on tracte un truc pas homologué

apres comme la loi est faite pour etre contournée legalement , si on prenait le truc a l'envers : on part d'une remorque pour faire un vehicule et comme personne n'a dit qu'on pouvais pas demonter l'atelage ...........

Je viens de complèter mon post...

vwcharger69 a écrit:

Je viens de complèter mon post...


La plaque était celle du véhicule tracté.

Le buggy pouvait donc être considéré comme une remorque de moins de 750kg, donc pas besoin de frein, et de plus de 500kg donc avec sa propre immatriculation.
Le buggy était bien entendu assuré comme n'importe quel remorque immatriculée.

a+

c'est pas le contraire justement ? apres 750 CA DOIT ETRE IMMATRICULE et plus de 500KG FREINE

De mémoire :
Freinage obligatoire si PTAC > 750kg OU PTAC > PTAC_du_tracteur / 2
Carte grise et donc immatriculation obligatoire si PTAC > 500kg

alain944t a écrit:

apres tu n'a pas le droit selon la loi de te servir d'un arriere de voiture pour faire ta remorque donc on est qd meme border-line si on tracte un truc pas homologué

Je n'arrive pas a trouver de textes officiels la dessus ! Je me demande si au final ce n'est pas un légende urbaine !

kahriboo a écrit:

alain944t a écrit:

apres tu n'a pas le droit selon la loi de te servir d'un arriere de voiture pour faire ta remorque donc on est qd meme border-line si on tracte un truc pas homologué

Je n'arrive pas a trouver de textes officiels la dessus ! Je me demande si au final ce n'est pas un légende urbaine !

NON DU TOUT JE L'AI LU PERSO SUR LE SITE DE L'ETAT , si je retrouve je mettrais le lien

Oki merci !

Sinon j'ai envoyé un mail a la DREAL de ma région on verra déja si j'obtient une réponse a mes trois questions :

Citation :

1) D’après les textes de lois que je trouve les remorques de -500kg de PTAC ne nécessitent pas de réception auprès de votre organisme.
J'ai donc le droit de construire ma propre remorque de -500kg de PTAC et de rouler en toute légalité avec sans aucune déclaration ?

2) Les seuls obligation à cette remorque sont l'usage d'une tête d'attelage homologuée ainsi qu'un rampe de feu arrière homologuée et de la présence de la plaque d'immatriculation du véhicule tracteur ?

3) J'ai pour but de construire un tricycle a moteur léger (une seule roue motrice) pour usage sur chemin privé. Si je fixe une tête d'attelage de telle sorte qu'une fois attelée la roue motrice n'est plus en contact avec le sol et que j'ajoute à ce véhicule un bandeau feu/immatriculation relié au véhicule tracteur sera t'il considéré comme une remorque de -500kg de PTAC et aurais-je donc le droit de le déplacer ainsi remorqué sur la voie publique ?

Je pense que l'idée est bonne on transporte bien les bétonnières un peu comme cela.
Attention à ne pas trop charger la tête d'attelage. En principe ne pas dépasser 50 kg pour une remorque de- 500kg.
Installer une barre de feux de remorque (triangles et feux+ plaque d'immatriculation avec n° de la voiture tractrice).Masquer l'immat du trike pour éviter les confusions. Et en principe il doit y avoir une plaque constructeur comme sur toutes les remorques même de - 500 kg (L ,l, S, PV, PTC)

joli detterage lol

je crois que la loi a changé

Le truc très simple à se rappeler, c'est qu'il est interdit de tracter tout véhicule motorisé, que le moteur soit en etat ou non. Donc pas de tractage direct, Dolly, tow-bar....

alex89 a écrit:

Le truc très simple à se rappeler, c'est qu'il est interdit de tracter tout véhicule motorisé, que le moteur soit en etat ou non. Donc pas de tractage direct, Dolly, tow-bar....

heu c'est un raccourcis ca !! tu as bien le droit de tracter ta voiture avec une barre non ? bien sur faut un conducteur et une signalisation et une vitesse a respecter , c'est bien ca ?

Non ce n'est pas un raccourci, Alex89 a raison à 100%.
Les dispositions légales sont changées.
Tu peux seulement conter sur l'indulgence des hommes en bleu (??!!) et surtout ne pas avoir de pépin car l'assurance va te tourner le dos.

alain944t a écrit:

alex89 a écrit:

Le truc très simple à se rappeler, c'est qu'il est interdit de tracter tout véhicule motorisé, que le moteur soit en etat ou non. Donc pas de tractage direct, Dolly, tow-bar....

heu c'est un raccourcis ca !! tu as bien le droit de tracter ta voiture avec une barre non ? bien sur faut un conducteur et une signalisation et une vitesse a respecter , c'est bien ca ?

La barre de remorquage n'est la uniquement qu'en cas de panne. En aucun cas ce ne peu etre utilisé pour tracter un vehicule pour aller d'une residence a une autre.

Resonance 94 a écrit:

alain944t a écrit:

alex89 a écrit:

Le truc très simple à se rappeler, c'est qu'il est interdit de tracter tout véhicule motorisé, que le moteur soit en etat ou non. Donc pas de tractage direct, Dolly, tow-bar....

heu c'est un raccourcis ca !! tu as bien le droit de tracter ta voiture avec une barre non ? bien sur faut un conducteur et une signalisation et une vitesse a respecter , c'est bien ca ?

La barre de remorquage n'est la uniquement qu'en cas de panne. En aucun cas ce ne peu etre utilisé pour tracter un vehicule pour aller d'une residence a une autre.

Qui va verifier ? le bleme c'est plus les 25kmh si mes infos sont exactes

alain944t a écrit:

Resonance 94 a écrit:

alain944t a écrit:

alex89 a écrit:

Le truc très simple à se rappeler, c'est qu'il est interdit de tracter tout véhicule motorisé, que le moteur soit en etat ou non. Donc pas de tractage direct, Dolly, tow-bar....

heu c'est un raccourcis ca !! tu as bien le droit de tracter ta voiture avec une barre non ? bien sur faut un conducteur et une signalisation et une vitesse a respecter , c'est bien ca ?

La barre de remorquage n'est la uniquement qu'en cas de panne. En aucun cas ce ne peu etre utilisé pour tracter un vehicule pour aller d'une residence a une autre.

Qui va verifier ? le bleme c'est plus les 25kmh si mes infos sont exactes

la question est la meme, qui ira verifier que tu ne depasse pas les 25 km/h
A ce jeu de qui ira verifier, pourquoi s'arreter a la barre, un tow bar, ne sera pas plus controlé, meme chose pour les permis remorques etc...

J'ai quand même l'impression qu'il y a une horde de têtus
Le remorquage avec une barre est maintenant interdit, barre soi-disant homologuée ou pas, vitesse de 25 km/h ou pas.
Pour le dépannage c'est le dépanneur pro ou le copain équipé du véhicule (et du permis selon les charges).
Mais bien sûr, tout le monde peut faire ce qu'il veut mais après...les conséquences en terme d'amende ou pire de pénal !..Chacun son truc !

GTM63 a écrit:

J'ai quand même l'impression qu'il y a une horde de têtus
Le remorquage avec une barre est maintenant interdit, barre soi-disant homologuée ou pas, vitesse de 25 km/h ou pas.
Pour le dépannage c'est le dépanneur pro ou le copain équipé du véhicule (et du permis selon les charges).
Mais bien sûr, tout le monde peut faire ce qu'il veut mais après...les conséquences en terme d'amende ou pire de pénal !..Chacun son truc !

PAS TETU !!! juste eventuellement en retard sur tes eventuelles infos a venir si toutefois tu as un texte officiel a opposer a celui-ci

a écrit:

Article R317-21 du Code de la route Le ministre chargé des transports fixe par arrêté les conditions dans lesquelles les véhicules en panne ou accidentés peuvent être remorqués par un autre véhicule.

Il fixe également par arrêté les caractéristiques techniques auxquelles doivent répondre les véhicules spécialisés dans les opérations de remorquage ainsi que leurs conditions de circulation. Le fait de contrevenir aux dispositions prises en application du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la troisième classe

donc si je lis bien .......

alain944t a écrit:

Citation :

Article R317-21 du Code de la route   Le ministre chargé des transports fixe par arrêté les conditions dans lesquelles les véhicules en panne ou accidentés peuvent être remorqués par un autre véhicule.  

Il fixe également par arrêté les caractéristiques techniques auxquelles doivent répondre les véhicules spécialisés dans les opérations de remorquage ainsi que leurs conditions de circulation.   Le fait de contrevenir aux dispositions prises en application du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la troisième classe

donc si je lis bien .......

Voilà la restriction, véhicules spécialisés.

Je suis allé à la gendarmerie pour avoir ces renseignements.
Après un problème avec un plateau non conforme j'ai acheté un 1300 kg neuf pour être tranquille.
1ère question: si je dépasse la charge admissible du plateau, qu'est ce que je risque ?
Réponse: si la surcharge dépasse 200 kg, c'est amende et immobilisation.
2ème question: Si le plateau ne peut pas être utilisé; exemple: auto à dépanner pesant 1500 kg, est ce que je peux la remorquer.
Réponse: le remorquage par une barre, une chaîne, un corde, un trinqueballe, etc... est interdit, avant il y avait une certaine tolérance maintenant c'est interdit.
Je n'ai pas les articles du code mais je remarque que ceux qui sont mentionnés sur internet sont d'avant 2011/2012 ou il y a eu le changement.

GTM63 a écrit:

alain944t a écrit:

Citation :

Article R317-21 du Code de la route   Le ministre chargé des transports fixe par arrêté les conditions dans lesquelles les véhicules en panne ou accidentés peuvent être remorqués par un autre véhicule.  

Il fixe également par arrêté les caractéristiques techniques auxquelles doivent répondre les véhicules spécialisés dans les opérations de remorquage ainsi que leurs conditions de circulation.   Le fait de contrevenir aux dispositions prises en application du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la troisième classe

donc si je lis bien .......

Voilà la restriction, véhicules spécialisés.

Je suis allé à la gendarmerie pour avoir ces renseignements.
Après un problème avec un plateau non conforme j'ai acheté un 1300 kg neuf pour être tranquille.
1ère question: si je dépasse la charge admissible du plateau, qu'est ce que je risque ?
Réponse: si la surcharge dépasse 200 kg, c'est amende et immobilisation.
2ème question: Si le plateau ne peut pas être utilisé; exemple: auto à dépanner pesant 1500 kg, est ce que je peux la remorquer.
Réponse: le remorquage par une barre, une chaîne, un corde, un trinqueballe, etc... est interdit, avant il y avait une certaine tolérance maintenant c'est interdit.
Je n'ai pas les articles du code mais je remarque que  ceux qui sont mentionnés sur internet sont d'avant 2011/2012 ou il y a eu le changement.

Alors d'une part les gendarmes ne sont pas les gens a joindre pour des problemes juridiques

de deux relis attentivement le texte car tu es a coté ds ton interpretation !!! tu as melé deux paragraphes

la tolerence en matiere juridique je n'y crois pas ! soit tu as un texte ds un sens, et ce meme texte qui peut etre contredit par une jurisprudence !!point!!le reste c'est de la branlette de forumeurs et la tu trouvera matiere sur le net

moi meme j'ai la beldoche du cousin de ma voisine qui copule tres bruyemment avec un policier de BD qui lui aurait sussuré QUE...........mais elle criait tellement que si ca se trouve elle n'as pas tres bien compri

bon mis a part la plaisanterie trouves le texte si tu veux bien , je ne le trouve pas , j'essaye pourtant plein de mots clés

Rien à ajouter à tout ça, juste que depuis toujours, et j'en ai fait des pas tristes, le problème du remorquage "légal" a toujours existé !!!
...plusieurs fois, voulant me mettre "dans les clous", et pas vraiment tout récemment, j'ai questionné Gendarmeries, Mines, Auto-Ecoles, et je n'ai jamais obtenu 2 réponses identiques et cohérentes...

Alors quand il m'arrive d'avoir à le faire, je tracte, avec une vraie barre de remorquage, pas question de nourrir un dépanneur homologué, "trop cher mon fils"... et pour les longues distances, le plateau homologué, pas d'autre bonne solution !!!

Les gendarmes ne sont peut-être pas les bons à consulter pour des problèmes juridiques mais ce sont eux que l'on trouve au bord de la route.
Mais bon, perso je n'ai pas envie d'être emmerdé et de payer des amendes donc "je reste dans les clous"

GTM63 a écrit:

Les gendarmes ne sont peut-être pas les bons à consulter pour des problèmes juridiques mais ce sont eux que l'on trouve au bord de la route.
Mais bon, perso je n'ai pas envie d'être emmerdé et de payer des amendes donc "je reste dans les clous"

je suis comme toi et bien d'autres surement !!

a la difference pres que je les connais bien et je sais de quoi certains sont capables niveau abus d'autorité, et je refuse de me laisser faire, ca me coute de temps a autres un passage au poste , mais ils me relachent avant meme que mon avocat ai le temps d'arriver lol encore une fois en 2015 avec pression pour que j'alerte pas la presse locale

mais autant qd ils sont en abus je me fache autant qd je commet une faute je fais le canard, ! ma liberté est a ce prix ! et je n'entend en aucun cas la brader !! la loi etant deja trop reductice

donc sans texte explicite contraire j'applique celui la

j'ai tracté une caisse avec sangles dernierement en warning a 20kmh par flemme de me tapper 60 bornes chercher ma barre, a cette vitesse que veux-tu qu'il m'arrive

Il y a quelques mois, j'avais un doute sur l'interprétation de la nouvelle réglementation par rapport au permis E, la formation B96, etc.
Je suis allé exprès à la gendarmerie pour savoir si j'allais être hors la loi avec mon plateau et son chargement: aucun gendarme n'a su me répondre! Ils ont tous défilé derrière le comptoir et ils n'étaient pas d'accord entre eux. Ils ont appelé des collègues au téléphone, même résultat!
J'ai aussi un copain qui tractait un plateau avec une voiture dessus. Les gendarmes l'ont contrôlé sur le bord de la route et ont émis un doute sur la légalité de l'ensemble (permis E ou pas, surcharge ou pas, etc.) Pareil, les gendarmes n'ont jamais réussi à se mettre d'accord entre eux. Dans le doute, ils l'ont laissé repartir!