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 Plaques USA

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snipy55
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MessageSujet: Plaques USA   Plaques USA EmptyDim 5 Fév 2012 - 15:22

Bonjour,

Mon frère habitent aux Etats uni, veux amener sa voiture en France pour rouler pendants ses vacances, il pense de laisser la voiture en France car il revient tous les ans.
Est-ce que je peux rouler avec cette voiture ? (son assurance n’est pas contre !)
La voiture reste donc immatriculée aux USA.

Merci pour vos réponses
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stephanedu14
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MessageSujet: Re: Plaques USA   Plaques USA EmptyDim 5 Fév 2012 - 16:05

Salut.
Du moment que le propriétaire séjourne toujours aux US,et quelle est assuré,
je ne pence pas qu'il y ai de soucis a cela.
Par contre c'est si tu as un PV,il y avait eu un reportage sur turbo,
pour le réglement de l'amende c'est du surplace ou enlévement du véhicule.
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silvery11
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MessageSujet: Re: Plaques USA   Plaques USA EmptyDim 5 Fév 2012 - 17:53

la loi dit 6 mois en france puis retour aux US ou immatriculation francaise.

pour ce qui de rouler en france avec un permis français avec un vehicule etrangé il n'y as pas de probleme (mais moins de 6 mois)
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stephanedu14
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MessageSujet: Re: Plaques USA   Plaques USA EmptyDim 5 Fév 2012 - 18:21

rabbit Je s'avais pas.
Et en plaque TT scratch
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silvery11
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MessageSujet: Re: Plaques USA   Plaques USA EmptyDim 5 Fév 2012 - 18:28

le plaques TT ce sont des francais qui vivent a l'etrabgé et qui achete une voiture "française" pour 6 ,12 moi ou plus
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stephanedu14
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MessageSujet: Re: Plaques USA   Plaques USA EmptyDim 5 Fév 2012 - 18:35

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Comme je vois pas mal de véhicules dans mon secteur en plaque TT.
Avec tous les cimetiére militaire WWII,ils se déplacent pour faire l'entretient des espaces vert avec des fourgons.
Il y a pas trop de solution,c'est le passage en plaque française,ou celle de la location qui va etre la moins chere.
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silvery11
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MessageSujet: Re: Plaques USA   Plaques USA EmptyDim 5 Fév 2012 - 18:50

l'homologation d'une americaine c'est dans les 4 000 € + la CG et il peut rouler en toutes legalitée en France
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stephanedu14
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MessageSujet: Re: Plaques USA   Plaques USA EmptyDim 5 Fév 2012 - 19:08

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snipy55
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MessageSujet: Re: Plaques USA   Plaques USA EmptyLun 6 Fév 2012 - 9:49

Merci beaucoup Plaques USA 630340
Si la voiture quitte la france apres 6 mois et retourne 2 jours après, il y a une nouvelle periode de 6 mois ?
Je suis pas loin de Belgique, Luxembour et Allemagne

John
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MessageSujet: Re: Plaques USA   Plaques USA EmptyLun 6 Fév 2012 - 10:25

Salut.
A ce moment là je suis pas sur,il faut des documents pour le prouver,et il y a plus de frontiéres pour.
Je pence qu'il faut des documents de douane.
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neo-mini
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MessageSujet: Re: Plaques USA   Plaques USA EmptyLun 6 Fév 2012 - 13:11

Il n'y à pas de CT sur les véhicules américain?
Même si ils ne sont plus sûr le sol américain ils doivent être en règle par rapport à leurs pays d'immatriculation.

Dans le cas d'un voyage de - de 6 mois il s'agit d'une exportation temporaire, donc toute règle américaine applicable au véhicule et ne pas oublier l'assurance en France car il n'y à pas eu d'échange de fait entre les 2 continents.
Si + de 6 mois c'est une importation définitive, obligation de mettre le véhicule en règle avec l'état d’accueil.

De toute façon, les 6 mois c'est valable aussi pour les personnes, dans le cas d'un voyage pour travail dans un pays cette personne doit payé ses impôts dans ce pays, et donc, si elle paye ses impôts elle est considéré comme étant habitant du pays en ayant une résidence principal (même locative) et ainsi pas la possibilité de justifier un véhicule ayant toujours les plaques US.
Il faut pour éviter ça, sortir du pays voir même de UE durant 1 semaine avec tamponnage du passeport.
Faut t'il aussi faire une exportation temporaire du véhicule? là je ne sais pas.
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MessageSujet: Re: Plaques USA   Plaques USA EmptyLun 6 Fév 2012 - 15:21

alors pour faire simple pour moins de 6 mois pas de soussis, par contre + de 6 mois soit il faut renvoyer le vehicule dans son pays d'origine soit l'immatriculer dans le pays d'acceuil .
pour ce qui est de l'assurance je ne me suis pas posé la question mais je pense qu'il est couvert en france
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MessageSujet: Re: Plaques USA   Plaques USA EmptyLun 6 Fév 2012 - 16:01

J'ai traversé les USA avec ma mini qui est en avatar et notre assurance Française ne fonctionnait pas, donc dans le doute, je pense que c'est réciproque.
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silvery11
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MessageSujet: Re: Plaques USA   Plaques USA EmptyLun 6 Fév 2012 - 18:59

en effet je viens de voir les US n'adherent pas a la carte verte.
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MessageSujet: Re: Plaques USA   Plaques USA Empty

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