un certificat de conformité communautaire

J'ai parcouru un site consacré à l'achat d'un véhicule dans la CEE, et à l'immatriculation de celui-ci en France, et je me suis dit qu'il serait intéressant de savoir quels "kit-cars" ou "répliques" auraient reçu un certificat de conformité communautaire, ce certificat dispensant le véhicule de passer sous les fourches Caudines de la Drire pour être immatriculé en France depuis 1993.

Je suppose que vous avez déjà pensé à établir cette liste ?

À moins qu'aucun kit car -hors de France- n'ait jamais reçu ce certificat, et que la question que je me pose me fasse passer à vos yeux pour un lapereau de 3 jours.

...

Merci pour ta réponse, Speedo.

Drogo a écrit:

J'ai parcouru un site consacré à l'achat d'un véhicule dans la CEE, et à l'immatriculation de celui-ci en France, et je me suis dit qu'il serait intéressant de savoir quels "kit-cars" ou "répliques" auraient reçu un certificat de conformité communautaire, ce certificat dispensant le véhicule de passer sous les fourches Caudines de la Drire pour être immatriculé en France depuis 1993.

Je suppose que vous avez déjà pensé à établir cette liste ?

À moins qu'aucun kit car -hors de France- n'ait jamais reçu ce certificat, et que la question que je me pose me fasse passer à vos yeux pour un lapereau de 3 jours.

Pas un lapereau de trois jours, mais d'une petite semaine.

Frantz

Speedoo a écrit:

Notre seul espoir c'est la directive 2007/46/CE qui doit entrer en vigueur en France fin Avril 2009 qui prévoit une harmonisation européenne des réceptions nationales de chaque pays de l'Union, ainsi un véhicule réceptionné dans un pays de l'Union devrait pouvoir être immatriculer sans nouvelle réception dans un autre pays de l'Union, sur simple présentation du certificat d'immatriculation communautaire.(la carte grise au format européen)

salut,
je crois bien qu'il y a un alinéa qui permet de ne pas le faire, pour des raisons de sécurité, à vérifier.

Oui, mais charge à l'administration de démontrer la dangerosité ...