Répliques et contrefaçon

Bonjour ou bonsoir tout le monde,
Moi c'est Jacky (je sais on est un peu tous des jacky ici ...), je suis nouveau sur le forum. En fait je m'interesse aux kit car et aux répliques depuis peu, et le peu que j'ai pu lire à droite à gauche m'a rapidement découragé de réaliser un projet.
Je suis quand meme etonné de voir un forum français parlant de ça, soit il y en a qui ont surpassé les difficultées administratives, soit beaucoup transgressent la loi, ou soit tous les gens ici ne parlent que de leur rêves ...
Il y a un sujet qui n'a pas été abordé dans le forum il me semble ( ou peu en tous cas), il s'agit de la contrefaçon. Quelqu'un qui réalise grace à un kit une réplique d'un vehicule encore commercialisé risque t-il la saisie de son véhicule pour contrefaçon ?
Voila si quelqu'un pouvait répondre à cette question par connaissance du droit ou par expérience.

PEUX TU PRECISER "vehicule existant"? si 5%de modif=pas contrefaçon il me semble

J'en connais un qui c'est fait assigner par Ferrari, mais c'est le cheval cabré qui a perdu!

jacky a écrit:

Bonjour ou bonsoir tout le monde,

Je suis quand meme etonné de voir un forum français parlant de ça,

ou soit tous les gens ici ne parlent que de leur rêves ...
.

si tu as visité profondement les posts tu a du voir de vraies réalisations et pas que des reves.




a plus.

...

Gagat a écrit:

J'en connais un qui c'est fait assigner par Ferrari, mais c'est le cheval cabré qui a perdu!

Interessant,

Prenons le cas suivant. J'achete comme doner car une toyota MR, et j'achete le Kit F355 de chez 'Extreme Cars' http://www.extreme-sportscars.com/home.htm Je le monte en me faisant aider par un bon artisan, et je m'arrange pour passer la RTI sans depenser trop de sous (scenario idylique !) enfin bon, j'obtiens ma carte grise et je peux rouler avec. Que se passe t-il en cas d controle routier police ou douane ?
Si j'ai plus de 5% de difference sur la replique je ne suis pas en contrefaçon ? Meme si le sigle du constructeur est sur le vehicule ? hummm ça me parait risquer tout ça, et se faire saisir une voiture qui aura coutée 15 000 € + le temps

Peux tu me donner plus de détail sur le gars qui a gagné contre Ferrari ? Cela pourrait faire jusrisprudence.
Merci

!

!

Merci à Tous pour vos réponses et votre accueil chaleureux,
Je vais faire quelques recherches sur le net au sujet de procedures qui auraient eu lieu
celle là par exemple qui a mal fini ;
http://www.vice-cache.com/index.php?cat=24

jacky a écrit:

Merci à Tous pour vos réponses et votre accueil chaleureux,
Je vais faire quelques recherches sur le net au sujet de procedures qui auraient eu lieu
celle là par exemple qui a mal fini ;
http://www.vice-cache.com/index.php?cat=24

Il est dit dans l'exemple en question que le gars avait une CG de 250 GTO. C'est donc un bandit et c'est normal qu'il tombe.

On condamne cette pratique ici (enfin on est nombreux) !

Il me semble que par exemple qu'une replique ferrari sur une base vw ou autre n'est pas une contrefaçon, se serait une contrefaçon si le chassis la motorisation,... était identique au modèles.
Et puis ferrari ou une autre marque ne va pas s'emmerder à faire un procés pour une réplique et puis quand ils en font un pour une petite série ils perdent, alors.

salut
les gars sse parfois avec les douanes de paris et quand ils ont vu ma prova ..il m ont dit que a partir du moment ou la forme est identique et que j y appose les sigles lamborghini ils sont en droit de me saisir la voiture ..sur ordre de AUDI qui comme ferrari demande la saisie et la destruction des repliques ..cf ...les constructeur americain comme ifg northamerica etc ..qui ne vente plus de kit diablo

!

jacky a écrit:

Je suis quand meme etonné de voir un forum français parlant de ça, soit il y en a qui ont surpassé les difficultées administratives, soit beaucoup transgressent la loi, ou soit tous les gens ici ne parlent que de leur rêves ...

Je pense qu'ici il y a un peu les 3

Pour ce qui est de la contrefaçon, je vois pas en quoi apposer les logo sur une réplique est interdit. A ce moment là je colle le logo Renault sur une 205 et on va m'accuser d'avoir contrefait une R5

Jacky, tu parles de passer la MR en RTI, pourquoi? Ca reste une Toyota MR avec un kit carrosserie, non? Donc la CG de la MR est conservée.

Enfin, je vois pas le problème pour un amateur qui construit sa réplique. Après, si c'est pour en faire un commerce, là je comprends que ça puisse coincer.

Enfin, le mec qui achète une PGO pensant acheter une vrai 356 est un bon pigeon. Je veux dire par là que les gens qui achètent ces répliques le font en connaissance de cause.

c est le fait de reproduire un produit et d y apposer le logo originel est est de la contre facon donc colle un logo R5 sur une 205 c est pas de la contrefacon
sur ma prova les logo et ecussons etaient deja collés

pour ce qui et de la replique sur base de toyota MR c est calir qu illui faut une RTI ....ca change enormement de chose selon la drire ..le poid les dimensions exterieur et hauteur donc les indications de la carte grise deviennent fausses.....et la resistance aux chocs n est pas la meme ..donc il ne sera pas correctement assuré


qu en pensez vous ?

Cher Jacky ,si tu lis bien tous les posts de ce site, nous ne parlons que de répliques; en aucun cas de contrefaçons . Nous sommes des passionnés et non des Bisnessmen.Notre seul but est de réaliser notre rêve, et de rouler avec sur routes ou sur circuits. Et si tu considère notre passion pour de la contre-façon, alors les douaniers ont beaucoup de boulot, vu le nombre de Tuner que je croise. Des 106 kid transformées en 16S, des clio 16S en Williams ou des G1 en G60 etc... "Quand on veut, on peut !" c'est la seule chose que tu dois avoir en tête et ton projet verra le jour. ET je parle en connaissance de cause, car mon projet en fait rire plus d'un autour de moi, ou l'on me traite de fou ; même un grand poète panique à l'idée de m'aider . "Es-tu un vrai passionné? Là est la vrai question et en même temps ta réponse."

Si oui

j'aurais poo dit mieux

J'aimerai que tu ai raison, seulement il y a la passion , la technique, l'administratif mais aussi le juridique (je m'etonne qu'il n'y ai pas une section juridique tellement le sujet est vaste).
Les lois protegent la propriété intellectuelle.
Moi j'hesite vraiment à aller au bout du reve, si c 'est pour me faire embeter à chaque controle de police ! Le but c'est quand meme de prendre du plaisir et pas l'inverse ....

Je reflechi encore pour l'instant

jacky a écrit:

J'aimerai que tu ai raison, seulement il y a la passion , la technique, l'administratif mais aussi le juridique (je m'etonne qu'il n'y ai pas une section juridique tellement le sujet est vaste).
Les lois protegent la propriété intellectuelle.
Moi j'hesite vraiment à aller au bout du reve, si c 'est pour me faire embeter à chaque controle de police ! Le but c'est quand meme de prendre du plaisir et pas l'inverse ....

Je reflechi encore pour l'instant

Tu sais lire ??? On te dit que l'on est des dizaines (centaines ?) à rouler en répliques et que PERSONNE n'a jamais eu le moindre problème juridique.

Les seuls qui se soient pris un procès sont PGO et ils ont gagné.

Alors on ne vas pas ouvrir une section QUE POUR TOI !

JJ-Spyder a écrit:

jacky a écrit:

J'aimerai que tu ai raison, seulement il y a la passion , la technique, l'administratif mais aussi le juridique (je m'etonne qu'il n'y ai pas une section juridique tellement le sujet est vaste).
Les lois protegent la propriété intellectuelle.
Moi j'hesite vraiment à aller au bout du reve, si c 'est pour me faire embeter à chaque controle de police ! Le but c'est quand meme de prendre du plaisir et pas l'inverse ....

Je reflechi encore pour l'instant

Tu sais lire ??? On te dit que l'on est des dizaines (centaines ?) à rouler en répliques et que PERSONNE n'a jamais eu le moindre problème juridique.

Les seuls qui se soient pris un procès sont PGO et ils ont gagné.

Alors on ne vas pas ouvrir une section QUE POUR TOI !

a force de reflechir un jour tu dira certainement SI J AVAIS SU JE L AURAIT....................

a plus.

la signature d'autophil a le merite d'etre vraie dans se cas
celui qui veut reussir cherche les moyens,l assisté cherche des excuses
a trop reflechir on avance pas

Bon, on ne peux pas reprocher aux amateurs de se poser quelques questions quand même

Gagat a écrit:

Bon, on ne peux pas reprocher aux amateurs de se poser quelques questions quand même

exact s est la fonction d un forum non ?

a plus.

Salut jak,j ajoute ma piere a l edifice,le commerce en effect est dangereux,je me souviens du francais favre qui s est fait un paquet de pognon en vendant dix milion d euro chaque GTO qu il vendait,qui n etait que des 250 gt swb si j ai bonne memoire,proces contre ferrari,ferrari a gagné et il s est pendu!!!!ensuite koenig,le preparateur allemand,il est concessionaire ferrari ,il les modifie a mort,met des turbo de 800cv et il dit qu une 550 ca pousse pas plus fort qu une fiat 500 d ou,1000cv avec sa prepa,il y a meme des client mystere de maranello qui font chez lui pour le pousser a dire qu il vend des fausses moquette ou des truc avec le cheval pour lui retirer sa consession,ceci dit s est peut etre fait depuis!!!ensuite pour ton mr2,svp,reste tranquil,si c est pour faire une replique ainsi qui ressemble a tout sauf a une 355,ou alors a une smart tant l empattement est petit!!sinon,suite a un courier a maranello,il sont ouvert a tout mais il demande un maximum de modification ,jai donc suggerer de les faire a l interieur,ils ont accepté,donc parfois,un petit courier et voila!!quand au sigle,ils sont ok aussi!!mais le principal n est pas la,le principal est de faire sa replque,son reve,sa voiture,le reste s est du blabla

oui favre et tu a oublier gargnier et pour l'homologation je d'etiend le savoir pendu oui mais sans chaise dessou a+

...

Je ne cherche pas d'excuse, mais l'assurance d'etre dans la legalité en roulant dans une replique, parceque si c'est juste pour la construire et la laisser au garage, l'interet est faible !

Suite à un echange de mail avec Kendal qui a vendu son kit F355, je me suis posé une question :
Pourquoi les constructeur comme Ferrari ne s'attaquent pas directement aux société qui produisent et vendent les kits ? Pensez-vous qu'il y ai suffisament de differences dans le design pour qu'on ne soit pas dans le cas d'une contrefaçon ? Et alors qu'en est -il pour l'utilisation des sigles originaux (eux meme vendu par les contructeurs comme ferrari ) ?

Enfin pour revenir à des questions plus administratives, est ce que les nouveau controles techniques applicables dès 2008 ne rendent pas l'utilisation de kits encore plus difficile ?

tu te pose trop de question l ami,et de plus si elle reste au garage c pas bien grave tu c car le plaisir s est aussi de construire,d aprendre des choses,de connaitre des personnes alors tu c ,ce genre de voiture est de toute facon tout le temps dans le garage donc on va pas s enerver si elle est homologuée ou pas hein!!tu c des ferrari,j en connais de 20 ans avec 5000 km au compteur,alors si moi mon proto est dans le garage et ke je le sort en semi fraude deux fois par an je serais deja content.pour ce qui est de la similitude,il faudrai que l empattement,la voie....etc corresponde ,dans les kit sur fiero,mr2,ca ressemble a tout sauf a une 355!!je constate donc qu il y a dans le kitcar,deux ramificaton,ceux qui font leur auto de a a z et ceux qui roulent dans une toute faite,se sont deux choses differentes,moi si meme je sais jamais rouler avec ,bhein je m en tape!!!au moins j aurais construit mon reve

J'ajoute ma pierre à l'édifice, Jacky, si vraiment tu es passionné et tu veux rouler différent, FONCE ! Je ne dis pas qu'il faille faire n'importe quoi, mais sur le point précis de la contrefaçon, je doute que la maréchaussée de Trifouillis les Oies soit particulièrement regardante sur le fait qu'une réplique "copie" une voiture existante.

D'ailleurs j'avoue que tes questions récurentes sur ce point précis me laissent perplexe, il me semble qu'ici on est au royaume des doux rêveurs, des passionnés, des amoureux de l'Automobile -la vraie, pas les machins prêt-à-consommer-et-à-jeter actuels- et ce genre de question ,en tout cas, personnellement ne m'a jamais effleuré ! Suis-je le seul ? Je ne crois pas

Quelqu'un a dit que dès lors qu'on change une seule cote de la voiture "copiée" on ne peut plus être accusé de contrefaçon, j'ajoute que la plupart des voitures copiées sont des modèles dont la commercialisation a cessé, le seul grief qu'on pourrait donc reprocher est de malmener l'image de la marque... Mais dans le pire des scénarios, il me semble que c'est le constructeur qui pourrait être inquiété, et encore, l'exemple de PGO prouve bien que rien n'est jamais gagné, même pour Porsche ! Crois-tu que même si PGO avait perdu, Porsche aurait enquêté et serait allé chez tous les propriétaires de Speedster à travers l'Europe pour les récupérer et les détruire ? Arrêtons le délire !

Bref, je crois qu'hormis peut-être le problème de l'homologation qui nous emmerde tous ici, notre passion ne s'encombre que très rarement de données raisonnées et objectives ou de soucis bassement terre à terre de la sorte... Vivons pendant qu'on peut
(c'est beau non )

Je pense etre convaincu maintenant, apres avoir discuté avec la plupart d'entre vous , et avoir reflechi aussi, que conduire une replique ne pose pas de probleme de contrefaçon (si celle-ci ne reproduit pas l'original à l'identique en tous cas).
Je pense aussi que la vraie difficulté de ce projet reste l'homologation. Je vais etudier cela maintenant. Pensez vous qu'il serait judicieux de commencer par contacter la drire pour voir si mon projet tient la route (si je peux me permettre ) J'ai entendu dire que les RTI ne s'appliquait plus aux particuliers ... Qu'en est il ?
Sinon comment faire homologuer le vehicule pour obtenir une carte grise.
Une derniere question pour la soirée. Est ce qu'il est mentionné quelque part sur la carte grise que le modele de base a été tranformé en replique d'une autre voiture ?

Merci encore pour votre aide et votre patience !