Kitcar.fr
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.


Kitcar.fr: le seul site Français 100% Kitcars et répliques
 
AccueilAccueil  GalerieGalerie  RechercherRechercher  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
-15%
Le deal à ne pas rater :
(Adhérents) LEGO® Icons 10318 Le Concorde
169.99 € 199.99 €
Voir le deal

 

 Céder un véhicule avec 846a

Aller en bas 
3 participants
AuteurMessage
sebastm
Visiteur



Nombre de messages : 2
Age : 44
Localisation : Lille
Emploi : spécialiste en tout
Date d'inscription : 07/02/2018

Céder un véhicule avec 846a Empty
MessageSujet: Céder un véhicule avec 846a   Céder un véhicule avec 846a EmptyDim 30 Aoû 2020 - 16:38

Salut tous,
J'envisage d'acheter une voiture un peu exotique et donc pas aux normes européennes, et donc besoin d'une RTI - dreal/utac.
La RTI ne m'effraie pas car je l'ai déjà fait plusieurs fois.
La voiture est déjà en France et dédouanée avec cg étrangère et 846a.
Le proprio ne veut pas s'embêter avec la RTI et la vendre telle quelle.
Le problème c'est que le 846a est nominatif, donc est il possible de se faire refouler par l'ants si le 846a n'est pas à mon nom ? Ou est il possible de le changer dans un bureau de douane ?
Merci  Céder un véhicule avec 846a 2200359034


Dernière édition par sebastm le Lun 31 Aoû 2020 - 12:14, édité 1 fois
Revenir en haut Aller en bas
papatruf
habitué
papatruf


Nombre de messages : 1549
Age : 73
Localisation : 22 Gommenec'h
Emploi : retraité actif, voire hyper-actif
Date d'inscription : 03/12/2011

Céder un véhicule avec 846a Empty
MessageSujet: Re: Céder un véhicule avec 846a   Céder un véhicule avec 846a EmptyDim 30 Aoû 2020 - 22:09

Bonsoir,

tu n'as pas un bon scan?

A plus Papatruf
Revenir en haut Aller en bas
https://www.facebook.com/profile.php?id=100071131697675
lolo3198
habitué
lolo3198


Nombre de messages : 14
Age : 42
Localisation : Toulouse
Emploi : Artisan
Date d'inscription : 24/02/2009

Céder un véhicule avec 846a Empty
MessageSujet: Re: Céder un véhicule avec 846a   Céder un véhicule avec 846a EmptyJeu 3 Sep 2020 - 7:25

avec un 846a l'administration est capable de te faire un quitus fiscal a ton nom (je l'avais fait pour une de mes voiture il y a plus de 15 ans maintenant)
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





Céder un véhicule avec 846a Empty
MessageSujet: Re: Céder un véhicule avec 846a   Céder un véhicule avec 846a Empty

Revenir en haut Aller en bas
 
Céder un véhicule avec 846a
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» le 846a étranger
» qui connait ce véhicule?
» Trouver les caractéristiques d'un véhicule l
» vehicule d'enfer!
» Low volume véhicule manufacture act

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Kitcar.fr :: Espace entraide :: Administratif-
Sauter vers: