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 problème de CG

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3 participants
AuteurMessage
ouatson36
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MessageSujet: problème de CG   problème de CG EmptyVen 24 Aoû 2018 - 18:07

Bonjour .
J ai un probléme avec l administration .
Je dispose d une Cobra construite avec les principaux élément d une Jaguar XJ.
Ma CG est mentionné "type et marque modifié"
Lors du changement d immat pour le SIV , cette mention primordiale ne figure plus sur la nouvelle CG .
Suite à ma requète , l administration me demande un certificat de conformité ... que je ne posséde évidemment pas .
Que me conseillez vous ?
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les stroumfs
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MessageSujet: Re: problème de CG   problème de CG EmptyVen 24 Aoû 2018 - 18:27

l avantage du nouveau systeme c est que tu as forcément l ancienne cg : donc avec le numero de la cg et son departement d origine il est possible de faire des recherches.... si l administration le veut bien car pour un vehicule modifié  le barré rouge dois suivre le véhicule ...des fois sa passe des fois sa casse : je connais un cc donc le proprietaire a etait obligé de demonter l amenagement suite au meme style de pbs son cams etait redevenu une fourgonnette pour un autre l administration a fait les recherches....
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leggara
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leggara


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MessageSujet: Re: problème de CG   problème de CG EmptyDim 26 Aoû 2018 - 12:35

Hello,

A ma connaissance le barré rouge n'est pas obligatoire , l'avoir est une preuve certaine d'un passage DRIRE au vue de l'administration...

Normalement l'administration doit reporté les mention sur la nouvelle carte grise ,elle ne le fait pas toujours,c'est un abus de pouvoir constestable au tribunal adminstratif en cas de refus de rectification ...

Dans le cas où la voiture est passée par la DRIRE , les mentions notées sur la carte grise doivent être reporter , il fait demander a l'ANTS un rectification.  

Pour pouvoir répondre précisément, il faudrait plus d’éléments sur cette mystérieuse Cobra :

Quelle est la mention de marque (mention D.1) sur la nouvelle carte grise?
Quelle est la mention de modèle ( mention D.3) sur la nouvelle carte grise ?
C'est deux mention sont elles identiques à l'ancienne carte grise ?
Carte grise normale ou carte grise collection ?
Marque du kit et marque de la voiture donneuse ?
Date de construction de la voiture ?
1ere date de mise en circulation ?
Pays d'origine ( si la voiture a été importée ?

idéalement il faudrait passer cette voiture en carte grise collection car je suppose que la carte grise est normale ( l'ANTS demande un CoC ) .

Mais pour cela ,il faut prouver que la voiture donneuse ET le kit Cobra aient plus de 30 ans... sinon impossible d'avoir le certificat de datation FFVE.
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