- pp33 a écrit:
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1) je pense que je reviendrais vers vous pour certaines formalités administratives par rapport à mes buggies, car je pensais que quand on montait un kit car; chaque châssis avait sa carte grise et que chaque coque en fibre avait son numéro.
Donc quand on changeait le chassis je croyais qu il fallait que la carte grise (avec la mention mod) corresponde au chassis pour etre en regle
2) si il me vende l avante dans le lot connaissez vous des lien qui pourrait me renseigner sur certain detail du vehicule surtout sur l interieur du vehicule et les motorisation autre que le moteur cox
Bonjour ,
1) Ce raisonnement est simpliste la carte grise doit correspondre à la voiture dans son ensemble ( châssis,carrosserie,moteur/boite) lors de son homologation, si il y a une nouvelle modification ( administrativement: une modification notable peux être juste des autre rétros ou des autres pneus... )
Je vous invite vivement a lire ceci avant d'entamer des demarches adiministratives :
https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/homologation-des-vehicules
ce n'est pas juste une histoire de châssis, de coque et de numéros et tout ça n'est pas interchangeable selon son bon vouloir ou ses intérêts personnels !
Cette Avante enfin plutôt cette coque d'Avante sans son chassis d'origine et sans sa carte grise MOD, elle vaux pas un clou au mieux cela deviens un pot de fleur au pire un merguez qui encouragera les autorités à durcir encore et toujours les possibilités de circuler avec des kit cars...
Pour un véhicule modifié ou pas la carte grise doit correspondre à la voiture tout simplement au moment de son homologation ( constructeur ou MOD ) ET toutes modifications ultérieurs est interdites ou doit être réceptionner a nouveau a titre isolé par l'UTAC/CERAM.
Évidemment il est très rare qu'une voiture avec une carte grise MOD repasse une homologation suite à une modification ultérieure c'est bien pour ça qu'avec les CT 2018 , c'est la grosse panique et beaucoup de monde demande un certificat FFVE dans l'espoir de se remettre règle via une carte grise collection ( c'est pas gagner la FFVE a 12 semaines de retard sur le traitement des dossiers...)... Mais de là a penser qu'il possible de se garder un chassis et une carte grise française MOD pour "blanchir" une voiture pas claire puis de mettre une coque de kit car ( français ) sur un châssis de cox suédois ou de provenance étranger et revendre cette nouvelle voiture dans l’état ( non roulante et sans CT ) en expliquant qu'il est possible de l'immatriculer avec un quitus fiscal, on frise le délire !
Soit c'est très limité comme raisonnement soit c'est assez sophistiqué mais bon...J'ai déjà lu des annonces pro sur le LBC (un spécialiste de construction de Hot Rods prétends qu'il est possible de circuler et d'assurer des voitures modifié au simple fait qu'elle sont en Carte grise collection ! )
C'est achi-faux.voici le texte de cette annonce :
hot rod v8 resto mod.
moteur v8 .v10 v12 au choix
boîte automatique
châssis tubulaire.
freins à disques.
prix sur demande
réalisations sur toutes bases en métal .rolls royce .Ferrari. maserati. Ford.chevrolet kustoms prototype porsche jeep etc......
les véhicules roulent en cg plus de 30ans passés au ct et sont assurables en tant que véhicules transformés chez aviva ou d'autre. = ont nage en plein délire, cette affirmation n'a aucunes valeur c'est du marketing pour vendre et on invente des nouveaux termes le "resto mod " qui ne veulent rien dire et qui n'ont aucunes valeur sauf à tromper...
https://www.leboncoin.fr/voitures/1345927869.htm?ca=12_s
détails sidérant cette société qui vends des voitures a un code APE qui spécifie qu'ils peuvent vendre de tout sauf des voitures ...
La FFVE , les autorités et les assureurs apprécieront...
Sur FB ( un spécialiste dans des importations de cox dans le nord de la France et qui a une excellente réputation) n'est pas en reste et indique que des Swaps ( changement de moteur plus puissant et donc une discordance entre la voiture et la carte grise et donc sans une nouvelle réception UTAC/CERAM) était accepter ( par les assurances collection ) du fait que la voiture était en carte grise collection...=
c'est complétement faux ce n'est pas accepter par les assurances surtout après un accident grave ou autre ( un expert passera et s’apercevra de la modification par rapport à la carte grise et de la discordance de la puissance réel ) ET ne sauras pas accepter non plus par la maréchaussée en cas de contrôle...
Il est regrettable que des informations de ce genres circulent sur ces médias et qu'ils soient pris pour argents comptant.
Pour les importations pour obtenir l'immatriculation c'est soit le COC du constructeur ou l'homologation UTAC/CERAM soit le certificat de datation FFVE uniquement pour les voiture de + de 30 ans et là la FFVE verrouille les dossier en demandant la photo du N° de châssis, la photo du N° de moteur ( pour éviter les Swaps ,justement) la photo de l’intérieur de la voiture et des photos des extérieurs de la voiture ( pour éviter de donner un certificat de datation avec des mention ne correspondant pas a la photo de la voiture) , justement pour deceler les fraudes constituer une base de données en cas d'accidents et déceler a posteriori ses modifications illégales.
Lors de la demande du quitus fiscal plusieurs document précis sont demandé et il sont aussi nécessaire pour finaliser l'immatriculation.
Lors de la rédaction de la demande de certificat FFVE ,il y a une déclaration sur l'honneur sur l'exactitude des informations fournies ( en cas de faux en écritures, ça coûte très cher en conséquences...)
Lors de la demande d'immatriculations ( collection ou pas ) il faut produire plusieurs signatures qui atteste de l'exactitude des informations fournies ,c'est pas pour faire joli, c'est justement pour prévenir les fraudes ... (30.000 d'amende et 3 ans de prison)
2) toutes motorisations autres que celles indiquées soit sur le V5 pour un importation anglaise ou d'un document d'immatriculation d'un autre pays est un swap donc non homologable sans réception UTAC/CERAM .
Si la carte grise Française MOD existe, la carrosserie, la marque, la puissance du moteur et sa cylindrée doit correspondre a la modification d'origine acté par les services d'homologation...
évidement ça c'est la loi au pied de la lettre et peu de voitures MOD n'ont pas étaient modifiée plus ou moins après leur réception aux mines ( bien souvent pour les améliorées techniquement ou esthétiquement ou lors d'une restauration complète) mais bon il faut pas non plus exagérer,tout mélanger et tout se permettre en remplaçant le châssis et la carte grise d'origine française MOD par un châssis cox et une carte grise cox d'origine étrangère ...
Pour l’intérieur des l'Avante, voir les photos c'est l'intérieur d'origine d'une Avante
https://kitcar.1fr1.net/t10500-avante-a-vendre-sur-ebay-uk-1000-puis-sur-lbc-16500