Quel V.I.N. code pour un kit car ?

Bonjour,

Imaginons, vous avez fini votre belle kit-car, originale ou réplique.
Fabriqué votre chassis, votre carrosserie, trouvé des vitrages cohérents.
Monté un moteur aux normes, l'intérieur et tout et tout ...
Vous avez passé avec succés tout les tests de l'UTAC et de la DREAL.

Mais qui <<génère>> votre V.I.N. code et à quel moment ?
Et selon quelle logique ?

D'avance merci de vos éventuelles réponses.

ouffff faut commencer par le commencement

tout d'abord pour faire son kit car je te conseille de te rapprocher de la DREAL (de Toulouse le cas échéant) qui vas tout t'expliquer et c'est pas triste en particulier.

en tant que pro c'est différent et tout aussi compliqué car il faut ce conformer a la réglementation européenne (environ 300 pages) sur tous les points car pas de dérogation et en tant que constructeur on possède un n° affnor qui donne les 1° caractère du n° de série (n° VIN).

Pour un vehicule que tu construis, ce n'est pas la dreal, mais le CNRV, 1 seul bureau, a Montlhéry (91)
Apres avoir instruit ton dossier donc pour rappel : fiche descriptive, tests et contrôle des équipements (verifier que les feux sont OK, ceintures etc...)
Admettons que tu as réussis. tu devras faire une plaque constructeur sur laquelle devra figuré
constructeur : ce qui est indiqué dans ta fiche descriptive - RTI
le numero : donné par le CNRV
le bruit : donné par le test utac x db à x tr/mm

en tant que particulier tu n'a pas de code VIN.
Ce dernier est reservé au professionnel.
c'est indispensable pour une petite serie par ex.
Pour l'avoir il faut
- constituer une societe (meme en eurl). Un particulier ne peu pas faire de demande
- demander une inscription a l'afnor
- attendre

par contre comme le dit Silvery, plus tu monte en volume plus l'application des normes est contraignantes
dans une rti, tu as pas mal de derogation, ou bien les tests sont plus simple
en petite serie, moins de derog et plus de test ou durcis

Merci pour les réponses
et longue vie à l'administration française.

stenaway a écrit:

longue vie à l'administration française.

Ne t'inquiète pas pour elle, je pense qu'elle a de beaux jours devant elle...

stenaway a écrit:

Merci pour les réponses
et longue vie à l'administration française.

c'est pas une question d'administration francaise, c'est l'Europe

L'Europe va bientôt imploser, donc , il n'y a qu'à attendre ?