immatriculation

Bonjour à toutes et à tous,

c'est la première fois que poste sur un forum.
J'ai vue une annonce pour une voiture qui me plaît.
J'aimerais des renseignements au sujet de la procédure à suivre pour immatriculer
une Seven Dax Rush , ce véhicule vient de Belgique, a été immatriculé en France
il y a plusieurs années. Le vendeur ne possède pas de CCE

D'avance merci pour votre aide,
Cordialement,

  Franck

Rti

Déjà immatriculé en Europe, l'immatriculation ne peut-être refusée pour peu que tu ais un titre de circulation,( carte grise, etc..), encore moins si elle a déjà été immatriculée en france.

Pas de RTI en ces cas.

Oui et non
Elle a déjà était immatriculé en France, mais la demarche est forcement passer par une RTI.
Dans les immatriculations entre pays, homologations, il y a deux volets
1) les normes auquels sont soumis l'ensemble des pays de la CEE, angleterre comprise
2) le code de la route propre a chaque pays.

ces 2 ensembles sont a satisfaire pour que le vehicule soit homologué.

Un exemple,
selon les normes, un vehicule a 4 roues peux se dispensé d'avoir une marche arriere
selon de code de la route francaise, il faut une marche arriere.
donc un vehicule importé d'un pays X ou rien n'impose la marche arriere, ce vehicule ne sera pas homologué en l'etat

autre exemple
selon les normes, pas besoin de pare brise etc...
selon le code de la route, ne pas avoir de parebrise = obligation d'avoir un casque.
donc le spider Renault en version saute vent était vendu avec un casque offert avec le vehicule.

Salut.
Pour le premier post,en général,cela se passe dans le chapitre accueil.

Pour revenir a ta demande tout est dit dans ton message,
elle est venue de Belgique,mais elle a déjà une carte grise Francaise,
donc a juste a en refaire une lors de la mise a ton nom.
Pour le CCE,je pence que c'est le barré rouge,la préfecture ferra une recherche en interne mais ne t'en refera pas un exemplaire.

Bonsoir tout le monde,
D’abord merci de vos réponses, c’est génial de trouver des gens sympa aussi vite…
Pour plus de précisions :
La voiture a été importée d’Allemagne il y environ 10 ans en France.
Le proprio l’a vendue à son frère en Belgique.
Maintenant il la vend avec une immatriculation belge.

Salut.
Si tu peux prouver quelle a bien était immatriculée en France avec des papiers,
il doit pas y avoir de soucis.