| Homologuation: les bons tuyaux de Frantz | |
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Auteur | Message |
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Gagat Admin
Nombre de messages : 4892 Age : 50 Localisation : Orléans (45) Emploi : Dev-Pack Date d'inscription : 28/02/2006
| Sujet: Homologuation: les bons tuyaux de Frantz Mer 4 Oct 2006 - 17:26 | |
| Voici un condensé de la discussion començée ailleurs: - frantz a écrit:
- Bonsoir à tous,
je m'appele Frantz, et je suis aussi nouveau sur ce forum. je suis un petit constructeur de répliques automobile independant, et je produit des repliques originales de vehicule de competion des années 50; 2 modeles seulement au catalogue, alfa 159 de 1951, et Bugatti type 251 de 1955, le tout sur base WW modifié et cates grise de collection.
ma production est confidetielle, et se limite à une dixaine de vehicules par an assemblés.
pour les cates grises, j'utilise une niche permise par le code des transport, Art R106 et Art R106-1 qui autorise la circulation des vehicules modifiés de plus de 25ans sans réception à titre isolé, a condition que la carte grise soit convertie en "carte grise de collection".
concretement je préconise la procédure suivante,
1/demander à la FFVE, une attestation concernant le véhicule d'origine pour la mutation de la carte grise normale en carte grise de collection.
2/ se munir d'une attestation, soit d'un construteur, soit d'un proffessionnel ayant procédé aux transformations,soit d'un constat d'huissier(environ 150 euros)si on a procéder soit meme aux modifications.
3/ se procurer les textes réglementaires affairant aux art R106 et R106-1 (les fonctionnaires du sevice des cartes grise en prefecture ne sont pas toujours au courrant)
4/ véiller, lors de la demande de mutation, à ce que la mention "modifiée" soit portée sur la nouvelle carte grise.
ne pas hesiter à demander l'intervention d'un superieur hiéarchique en cas de difficultés ou d'incompréention.
voici une coccinelle modifié!
_________________
Dernière édition par le Mer 4 Oct 2006 - 18:09, édité 2 fois | |
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Gagat Admin
Nombre de messages : 4892 Age : 50 Localisation : Orléans (45) Emploi : Dev-Pack Date d'inscription : 28/02/2006
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Gagat Admin
Nombre de messages : 4892 Age : 50 Localisation : Orléans (45) Emploi : Dev-Pack Date d'inscription : 28/02/2006
| Sujet: Re: Homologuation: les bons tuyaux de Frantz Mer 4 Oct 2006 - 17:29 | |
| - Spyder550 a écrit:
- Ah ah... Il me semble qu'on avance !
Attention à la remarque de Daniel : les conditions régissants les voitures en CG de collection risquent de changer à tout moment. Il n'a peut être pas tord... _________________ | |
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frantz habitué
Nombre de messages : 654 Age : 62 Localisation : Nice Emploi : Artiste Date d'inscription : 30/09/2006
| Sujet: Re: Homologuation: les bons tuyaux de Frantz Mer 4 Oct 2006 - 18:22 | |
| javais juste oublié dans mes recommandations, le controle technique indispensable! aux commandes d'un coccinelle modifiée! | |
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buga habitué
Nombre de messages : 603 Age : 65 Localisation : ardennes belges,trois-ponts Emploi : jeune pensionné Date d'inscription : 11/03/2006
| Sujet: Re: Homologuation: les bons tuyaux de Frantz Mer 4 Oct 2006 - 18:26 | |
| bien,bien... et si on copiait les renseignements de frantz sur le topic"comment imatriculez-vous votre kit-car"??? ou attendre des infos de plusieurs intervenants,et puis refaire un post "informations précises sur les immatriculations???" sinon,on va se retrouver avec plusieurs post(ou topics) parlant des possibilités... en tout cas,ça me rassure QU'IL Y A MOYEN... et je remercie frantz pour les infos,et gagat pour la vivacité et le développement de ce forum....
encore un parralélisme entre la france et la belgique; voiture considérée de collection aprés 25 ans... seul dommage pour vous français,vous n'avez pas la possibilité de repasser en immatriculation normale si vous avez une carte grise de collection.... | |
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Gagat Admin
Nombre de messages : 4892 Age : 50 Localisation : Orléans (45) Emploi : Dev-Pack Date d'inscription : 28/02/2006
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frantz habitué
Nombre de messages : 654 Age : 62 Localisation : Nice Emploi : Artiste Date d'inscription : 30/09/2006
| Sujet: Re: Homologuation: les bons tuyaux de Frantz Jeu 5 Oct 2006 - 21:41 | |
| salut,
ci-dessous un lien qui vous en dira un peu plus sur la voiture,
à plus,
http://web.mac.com/frvautier/iWeb/Les%20voitures%20de%20Frantz%20Mariani/Bienvenue.html | |
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Gagat Admin
Nombre de messages : 4892 Age : 50 Localisation : Orléans (45) Emploi : Dev-Pack Date d'inscription : 28/02/2006
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Charlye habitué
Nombre de messages : 85 Age : 43 Localisation : Paris Emploi : Bijoutier Date d'inscription : 05/09/2006
| Sujet: Re: Homologuation: les bons tuyaux de Frantz Jeu 5 Oct 2006 - 21:59 | |
| Ah oui!!! Volontier, j'aimerai en savoir plus moi aussi!!!! | |
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speed44 habitué
Nombre de messages : 3395 Age : 54 Localisation : Ancenis Emploi : oui Date d'inscription : 26/05/2006
| Sujet: Re: Homologuation: les bons tuyaux de Frantz Jeu 5 Oct 2006 - 22:29 | |
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Rustycombi habitué
Nombre de messages : 30 Localisation : st jean de la ruelle Date d'inscription : 21/03/2006
| Sujet: Re: Homologuation: les bons tuyaux de Frantz Dim 8 Oct 2006 - 18:02 | |
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frantz habitué
Nombre de messages : 654 Age : 62 Localisation : Nice Emploi : Artiste Date d'inscription : 30/09/2006
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Speed64 habitué
Nombre de messages : 1986 Age : 51 Date d'inscription : 18/03/2006
| Sujet: Re: Homologuation: les bons tuyaux de Frantz Dim 15 Oct 2006 - 19:02 | |
| Je voulais savoir si il est obligé d'avoir une Cg à son nom, pour utilser cette solution de "CG Collection véhicule modifié" car j'ai trouvé à vendre une Cg de 59 à 500 Euros le morceau quand même.... Mais c'est toujours moins cher qu'une CG mod à 2 ou 3 000 Euros...... | |
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frantz habitué
Nombre de messages : 654 Age : 62 Localisation : Nice Emploi : Artiste Date d'inscription : 30/09/2006
| Sujet: Re: Homologuation: les bons tuyaux de Frantz Lun 16 Oct 2006 - 8:10 | |
| - 356Speed64 a écrit:
- Je voulais savoir si il est obligé d'avoir une Cg à son nom, pour utilser cette solution de "CG Collection véhicule modifié" car j'ai trouvé à vendre une Cg de 59 à 500 Euros le morceau quand même....
Mais c'est toujours moins cher qu'une CG mod à 2 ou 3 000 Euros...... Non il n'est bien sur pas necessaire d'avoir déjà la carte grise à son nom pour la passer en carte grise de collection. Cependant 400 euros c'est un peu cher pour une carte grise normale de VW. on en trouve facilement pour 150 euros. j'ai un copain qui en à une pleine boite à chaussures: on trouve également des cartes grise "sans marque et type original" pour environ 1000 euros. tente la procédure que j'ai indiqué avec une carte grise VW normale à 100 ou 150 euros, de plus de vingt cinq ans, ecrits à la ffve pour l'attestation, et passe déjà cette carte grise en carte grise de collection sans le controle technique, en "véhicule non roulant", quand ton projet sera fini, passe le controle technique, et fait retablir la carte grise en vehicule de collection, modifié, et roulant. à plus | |
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Speed64 habitué
Nombre de messages : 1986 Age : 51 Date d'inscription : 18/03/2006
| Sujet: Re: Homologuation: les bons tuyaux de Frantz Lun 16 Oct 2006 - 12:19 | |
| Merci de ton info Frantz, c'est pas 400 mais 500 Si ton ami veut alléger sa boite à chaussure et remplir son porte feuilles | |
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frantz habitué
Nombre de messages : 654 Age : 62 Localisation : Nice Emploi : Artiste Date d'inscription : 30/09/2006
| Sujet: Re: Homologuation: les bons tuyaux de Frantz Lun 16 Oct 2006 - 16:26 | |
| - 356Speed64 a écrit:
- Merci de ton info Frantz, c'est pas 400 mais 500
Si ton ami veut alléger sa boite à chaussure et remplir son porte feuilles je vois avec lui et je te tiens au courrant par MP. à plus | |
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GT40 habitué
Nombre de messages : 18 Age : 39 Localisation : Essonne Emploi : Etudiant Date d'inscription : 23/10/2006
| Sujet: Re: Homologuation: les bons tuyaux de Frantz Lun 23 Oct 2006 - 12:10 | |
| Tout d'abord merci Frantz pour le tuyau et félicitation pour tes réalisations elle sont vraiment superbe !!! J'aurais quelques questions à vous poser 1) Pourquoi utilisez-vous principalement des chassis de cox ? s'il y'en à d'autres lesquels ? 2) l'armature de la carrosserie est faite en bois est-ce par soucis du détails ou pour ne pas affliger une modification générale métallique du chassis ? j'èspère avoir été compris 3) Est-tu obliger de garder une mécanique de coccinelle ? 4) avec la mention chassis modifié y a t il des limites à ses modifications ? merci d'avance | |
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mitch habitué
Nombre de messages : 66 Age : 51 Localisation : pas de calais Date d'inscription : 25/07/2006
| Sujet: Re: Homologuation: les bons tuyaux de Frantz Lun 23 Oct 2006 - 13:02 | |
| bonjour, comment fais tu pour les plaques et les numeros de chassis, il faut que tu trouves une carte grise avec ses plaques et son n° de chassis,!??? ou alors acheter une cox de + de 25ans! | |
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frantz habitué
Nombre de messages : 654 Age : 62 Localisation : Nice Emploi : Artiste Date d'inscription : 30/09/2006
| Sujet: Re: Homologuation: les bons tuyaux de Frantz Mar 24 Oct 2006 - 10:38 | |
| Quelques mises à jour, et précisions s'imposent.
j'ai été questionné récement par l'administrateur de "Flat 4 for ever"concernant la "niche" utilisée pour faire rouler mes répliques en utilisant la réglementation, on pourrait dire la déreglementation, des vehicules de collection.
j'ai actualisé mes recherches et suis arrivé à la conclusion suivante.
il est un fait que jusqu'au 22 juin 2003, l'homologation et reception des vehicules de collection etait regie par les art R 106, et R106-1. ces dispositions avaient le merite d'etre claires, et cohérentes.
Aujourd'hui, le regime des vehicules de collection, est réglementé par les articles R331-1, R321-15, R322-2, et R323-3
Que nous dit la réglementation?
- Art R 331-1
Il s'agit d'un léxique de définitions des véhicules, les véhicules de collection, y étant définis, comme "ceux ayant plus de vingt cinq ans, et ne pouvant satisfaire aux presciptions techniques du "livre II" du code de la route,"livre"intitulé "le vehicule".
- Art R 321-15
Une parfaite incohérence entache cet aticle, et provient d'une "coquille léxicale". En effet cet article enjoint à tout véhicules de faire l'objet d'une récéption par type ou à titre isolé lors de sa mise en circulation, et précise que les prescriptions susvisées ne s'appliquent pas aux véhicules de collection. Ceci est complètement incohérent puisque par définition le véhicule de collection visé par l'art R 331-1 à plus de vingt cinq ans, et ne peut donc pas faire l'objet d'une premiere mise en circulation.
Comment alors interpréter ce texte?
Par l'exégèse des différents textes traitant du sujet
Le rédacteur a commis une erreur léxicale.
En effet au lieu de"chapitre", ce dernier a employé le mot "article" dans son dernier alinéa:
" Les disposition du présent "article" ne sont pas applicables aux véhicules de collection".
Il ne commet par contre pas la même erreur dans l'art R323-3, en excluant l'application du"chapitre" concernant le controle technique aux véhicules de collection .
la même cohérence sémentique est également respectée dans l'art R331-1, introductif au "livreII", lorsqu'il y est ecrit:
" ne pouvant sastisfaire aux prescriptions techniques du présent " livre".
l'art R321-15 ainsi rédigé n'a donc pas de ses, et la seule façon de rendre la lecture coherente, est donc de lire "chapitre" et non "article".
Ainsi, les dispositions ayant trait à la réception par type, ou à titre isolé des art R 321-15 à R 321-24 ne s'appliquent elles pas aux véhicules de collection, notament en matiere de modifications notables
En conclusion, et dans l'état actuel des texe, c'est bien un régime déréglementé qui existe sur le sujet. toutefois je vous mets en garde sur les modifications irresponsables ou négligentes, car il est évident qu'elles pourront etre apréhendées par leur démesure et leur dangerosité en cas d'accident grave. personne ne peut se retrancher derriere une situation juridique floue, le bon sens et surtout les principes généraux de droit, notament en matiere d'abus, venant se substituer à la carrence du législateur
à plus | |
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JJ-Spyder habitué
Nombre de messages : 2192 Age : 70 Localisation : Charente Maritime Emploi : Retraité Date d'inscription : 15/03/2006
| Sujet: Re: Homologuation: les bons tuyaux de Frantz Mar 24 Oct 2006 - 17:11 | |
| - frantz a écrit:
- j'ai été questionné récement par l'administrateur de "Flat 4 for ever"
Et on espère que tu n'as pas répondu !!! En tous cas belle recherche. Le conclusion est tout de même inquiétante : même en respectant toutes les lois, on peut être hors la loi !!! VIVE LA FRANCE ! | |
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buga habitué
Nombre de messages : 603 Age : 65 Localisation : ardennes belges,trois-ponts Emploi : jeune pensionné Date d'inscription : 11/03/2006
| Sujet: Re: Homologuation: les bons tuyaux de Frantz Mar 24 Oct 2006 - 17:43 | |
| ce qui est le plus délicat,avec ces vides juridiques,en france comme en belgique,c'est qu'on intérprête un peu comme on veut... ce qui fait qu'un controleur du controle technique,dans une région,peut laisser passer la voiture,et dans une autre région,un autre peut la refuser... simplement parce qu'il ne COMPREND pas la loi comme vous lui expliquez... même chose en cas d'accident,ou de controle routier...
vis a vis du controle,je crois que c'est sur ce forum ci que quelqu'un a dit qu'il ne passait pas avec sa réplique de 356 a un certain controle belge....
a une station prés de chez moi,,le directeur m'a assuré que je n'aurais théoriquement pas de difficulté avec ma bugatti/cox...
quand les lois sont imprécises,il arrive souvent que la personne amenée a juger,(le controleur,l'assureur ou l'agent de police) interprête le texte lors d'une simple et unique lecture... en cas de désaccord avec lui,vous vous retrouvez obligé de prendre un avocat pour défendre votre point de vue...
SAUF.... si l'un de vous a été accepté,avec forces explications écrites,détaillant le pourquoi et le comment de l'acceptation... et qu'il en fait profiter ses petits camarades de jeu(nous) en nous mettant sur ce forum la copie des papiers qui prouvent qu'il a été accepté,et les raisons...
en utilisant une copie de ce dossier,que ce soit pour l'immatriculation,ou pour l'avoir sur soi en roulant,et notant le jugement précis,ça peut éventuellement faire jurisprudence....
pour qui arrive a comprendre le texte de ce dossier....
ce qui n'est pas a la portée de tous les agents et controleurs....
hahahahahhohohohohohohhohahahhahh
le facteur humain reste malheureusement très important dans ce genre de loi imprécise.... | |
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buga habitué
Nombre de messages : 603 Age : 65 Localisation : ardennes belges,trois-ponts Emploi : jeune pensionné Date d'inscription : 11/03/2006
| Sujet: Re: Homologuation: les bons tuyaux de Frantz Mar 24 Oct 2006 - 17:44 | |
| euh....
VIVENT L'ALLEMAGNE ET L'ANGLETERRE.... | |
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david habitué
Nombre de messages : 15 Age : 55 Localisation : EPINAL Emploi : ARTISAN Date d'inscription : 12/10/2006
| Sujet: Re: Homologuation: les bons tuyaux de Frantz Dim 29 Oct 2006 - 21:31 | |
| Bonjour à tous, et marci pour vos infos Est-ce que le changement de type de carrosserie est possible de les cas que vous traitez. Ala base un véhicule carrosserie CI et modif en CAB. Merci de votre réponse. DAVID | |
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speed44 habitué
Nombre de messages : 3395 Age : 54 Localisation : Ancenis Emploi : oui Date d'inscription : 26/05/2006
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richard habitué
Nombre de messages : 26 Age : 56 Localisation : anglet Emploi : magasinier pièce auto Date d'inscription : 10/10/2006
| Sujet: Re: Homologuation: les bons tuyaux de Frantz Dim 5 Nov 2006 - 23:36 | |
| - frantz a écrit:
- Quelques mises à jour, et précisions s'imposent.
j'ai été questionné récement par l'administrateur de "Flat 4 for ever"concernant la "niche" utilisée pour faire rouler mes répliques en utilisant la réglementation, on pourrait dire la déreglementation, des vehicules de collection.
j'ai actualisé mes recherches et suis arrivé à la conclusion suivante.
il est un fait que jusqu'au 22 juin 2003, l'homologation et reception des vehicules de collection etait regie par les art R 106, et R106-1. ces dispositions avaient le merite d'etre claires, et cohérentes.
Aujourd'hui, le regime des vehicules de collection, est réglementé par les articles R331-1, R321-15, R322-2, et R323-3
Que nous dit la réglementation?
- Art R 331-1
Il s'agit d'un léxique de définitions des véhicules, les véhicules de collection, y étant définis, comme "ceux ayant plus de vingt cinq ans, et ne pouvant satisfaire aux presciptions techniques du "livre II" du code de la route,"livre"intitulé "le vehicule".
- Art R 321-15
Une parfaite incohérence entache cet aticle, et provient d'une "coquille léxicale". En effet cet article enjoint à tout véhicules de faire l'objet d'une récéption par type ou à titre isolé lors de sa mise en circulation, et précise que les prescriptions susvisées ne s'appliquent pas aux véhicules de collection. Ceci est complètement incohérent puisque par définition le véhicule de collection visé par l'art R 331-1 à plus de vingt cinq ans, et ne peut donc pas faire l'objet d'une premiere mise en circulation.
Comment alors interpréter ce texte?
Par l'exégèse des différents textes traitant du sujet
Le rédacteur a commis une erreur léxicale.
En effet au lieu de"chapitre", ce dernier a employé le mot "article" dans son dernier alinéa:
" Les disposition du présent "article" ne sont pas applicables aux véhicules de collection".
Il ne commet par contre pas la même erreur dans l'art R323-3, en excluant l'application du"chapitre" concernant le controle technique aux véhicules de collection .
la même cohérence sémentique est également respectée dans l'art R331-1, introductif au "livreII", lorsqu'il y est ecrit:
" ne pouvant sastisfaire aux prescriptions techniques du présent " livre".
l'art R321-15 ainsi rédigé n'a donc pas de ses, et la seule façon de rendre la lecture coherente, est donc de lire "chapitre" et non "article".
Ainsi, les dispositions ayant trait à la réception par type, ou à titre isolé des art R 321-15 à R 321-24 ne s'appliquent elles pas aux véhicules de collection, notament en matiere de modifications notables
En conclusion, et dans l'état actuel des texe, c'est bien un régime déréglementé qui existe sur le sujet. toutefois je vous mets en garde sur les modifications irresponsables ou négligentes, car il est évident qu'elles pourront etre apréhendées par leur démesure et leur dangerosité en cas d'accident grave. personne ne peut se retrancher derriere une situation juridique floue, le bon sens et surtout les principes généraux de droit, notament en matiere d'abus, venant se substituer à la carrence du législateur
à plus je viens de lire ce sujet fort intéressant donc on peut faire comme tu disais au départ ( CG collection passé en MOD avec art r331-1 ) ?? ou non tout est mis a l' eau ??? j' arrive plus trop a suivre , bien que je comprends que certain article soit "mal écrit " !!??? | |
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mitch habitué
Nombre de messages : 66 Age : 51 Localisation : pas de calais Date d'inscription : 25/07/2006
| Sujet: Re: Homologuation: les bons tuyaux de Frantz Mar 7 Nov 2006 - 9:06 | |
| bonjour,
"A vendre CHASSIS en super état, planchers OK, avec train AV complet et train AR complet 4x130 (BV à trompette) : le tout d'origine et prèt-à-monter ( sur ses roues et sans moteur )"
avec se type de chassis et sa carte grise ,peux 't on faire une replique avec une carte grise de 1300 ,au point de vue de la passer en "mod".!???
avec la chassis oui pas de probleme. mais avec la carte grise? | |
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Speed64 habitué
Nombre de messages : 1986 Age : 51 Date d'inscription : 18/03/2006
| Sujet: Re: Homologuation: les bons tuyaux de Frantz Mar 7 Nov 2006 - 10:22 | |
| D'après moi oui si tu refrappe les mêmes nums, qui se trouvent sur la CG en corolation avec ceux qui se trouvent sur le chassis. | |
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mitch habitué
Nombre de messages : 66 Age : 51 Localisation : pas de calais Date d'inscription : 25/07/2006
| Sujet: Re: Homologuation: les bons tuyaux de Frantz Mar 7 Nov 2006 - 10:44 | |
| j'ai oublié :le chassis correspond avec la carte grise! | |
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Speed64 habitué
Nombre de messages : 1986 Age : 51 Date d'inscription : 18/03/2006
| Sujet: Re: Homologuation: les bons tuyaux de Frantz Mar 7 Nov 2006 - 11:53 | |
| C'est donc une bass "exploitable" tiens nous au courant de tes démarches | |
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speed356 habitué
Nombre de messages : 41 Localisation : 33 Date d'inscription : 20/03/2006
| Sujet: Re: Homologuation: les bons tuyaux de Frantz Mar 7 Nov 2006 - 12:31 | |
| - mitch a écrit:
- bonjour,
"A vendre CHASSIS en super état, planchers OK, avec train AV complet et train AR complet 4x130 (BV à trompette) : le tout d'origine et prèt-à-monter ( sur ses roues et sans moteur )"
avec se type de chassis et sa carte grise ,peux 't on faire une replique avec une carte grise de 1300 ,au point de vue de la passer en "mod".!???
avec la chassis oui pas de probleme. mais avec la carte grise? j'ai eu moi aussi un peu de mal à déchiffrer les explication de Frantz et je ne crois pas (hélàs) que cela soit si simple... il ne faut pas oublier que si tu demandes, même après un passage en carte grise de collection, de faire modifier cette dernière en type "mod", la FFVE te demandera (enfin d'après ce que j'en sais!) une attestation de (re)construction fournie par un constructeur ou autre carrossier professionnel, sans quoi elle refusera de faire quelques changements que ce soit... | |
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| Sujet: Re: Homologuation: les bons tuyaux de Frantz | |
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| Homologuation: les bons tuyaux de Frantz | |
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