A savoir: Reglementation de base

En fait les grandes règles sont simples

*si le véhicule a une carte grise
-vérifier que les numéros sont ceux frappés sur le châssis et moteur (mais monsieur j'ai changé le moteur et le châssis mais sans facture...)
-que le véhicule correspond au type et modèle (un buggy c'est pas une cox)
-Que le vendeur est le propriétaire (c'est la voiture de la tante de ma voisine mais pas de problème j'ai un Niemann neuf)
-ct
-si possible, demander a la gendarmerie de vérifier la réalité de la cg (assez facile en province)

*si le véhicule a une carte grise collection
-Vérifier que les numéros sont ceux frappés sur le châssis et moteur (pas la plaque constructeur les numéros frappés)
-que le véhicule correspond au type et modèle (parfois pas si simple et si tentant cette belle caterham avec un cgc de robin hood....)
-Que l'année du véhicule est conforme (seven 1968 avec chassis neuf ou moteur neuf de générations récentes.....ben non cgC non conforme)
-Que le vendeur est le propriétaire
-ct sans défaut
Si possible, demander a la gendarmerie de vérifier la réalité de la cg (assez facile en province)
il peut être utile de faire passer un expert (non pas robert le voisin ...mais un expert professionnel peut être non compétent mais qui prouvera votre bonne foi)

*si le véhicule est acheté a l'étranger et est récent avec homologation européenne
-Carte grise du pays d'origine, avec toutes les subtilités du genre plaque annulée, etc. en fonction du pays
-Quitus fiscal
-Barré rouge entièrement conforme
-Facture d'achat (même a un particulier)
-ct
Vous avec 4 mois pour rouler avec les anciens papiers


*si le véhicule est acheté a l'étranger et n'a pas d'homologation européenne et a plus de 30 ANS on peut tenter une CGC qui n'a plus de limite de circulation mais un ct tous les 5 ans.
-Carte grise du pays d'origine, avec toutes les subtilités du genre plaque annulée, etc. en fonction du pays
-Quitus fiscal
-Facture d'achat
-Ct sans défauts/historique du véhicule / pour obtenir le document de conformité fournit par la FFEV sur dossier (si le véhicule n'est pas conforme au dossier c'est votre responsabilité)
Si le véhicule n'est pas reconnu comme d'époque par la FFEV (moins de 30 ans, kit car unique, mauvaise humeur de la FFEV , etc. et la c'est la RTI voir dessous


*si le véhicule est acheté a l'étranger et n'a pas d'homologation européenne ou a moins de 30 ANS on peut tenter une CG normal si la DRIRE reconnait ce véhicule comme déjà homologué en France
-fournir numéro de châssis et moteur, avoir un véhicule en bon état et un contrôle technique ok. Si le numéro de châssis fait partis d’une série déjà homologuée en France (pas européen) la DRIRE peut , et pas doit, fournir un certificat de conformité sinon c'est la RTI voir dessous
(Attention des numéros de cortina ou de triumph sur un kitcar seven ca ne marche pas car le kitcar seven n’est pas conforme à une cortina)

-Carte grise du pays d'origine, avec toutes les subtilités du genre plaque annulée, ect en fonction du pays
-Quitus fiscal
-Facture d'achat
-Ct

* si le véhicule n'as jamais eu d'immatriculation, kitcar ou refusé FFEV ou refusé DRIRE et bien la fameuse RTI-Réception a titre isole
-la DRIRE va verifier la conformité du véhicule à toutes les normes ACTUELLES, bruit pollution freinage etc. j’ai bien dit ACTUELLES. Mais c’est normal votre création elle est actuelle même si elle ressemble a une ancienne.
Cela veut dire qu'avec un véhicule a carburateur on oublie (pollution) échappement d’origine (bruit) etc...
Les documents sont accessibles sur le net à l’UTAC. C’est copieux et complexe.
Car la DRIRE délègue le contrôle a l'UTAC
si l'UTAC déclare conforme alors la drire délivre le certificat de conformité
Tout constructeur d’un kitcar devrait avoir sous les bières les documents de conformités. Si l’on en tient compte des le départ c’est pas beaucoup plus complexe que …de ne pas en tenir compte.

Pour résumé, pour les véhicule récents verifier que la carte grise, ou carte grise collection appartient bien au véhicule, (un buggy c'est pas une cox, un caterham c’est pas une locust…) se faire aider par un expert automobile

Pour les véhicules étrangers il faut que l'on vous fournisse le certificat de conformité (barré rouge) ou pour une future cgc que le véhicule est vraiment plus de 30 ans (surtout chassis et moteur) et que le type est connu (dossier de reconstruction pour les kitcar)

pour les constructions de prototype et les kitcars récents (moins de 30 ans) prévoir une RTI , donc construire en respectant ces normes ACTUELLES surtout bruit et pollution.

et ne pas oublier que ce n'est pas parce que le frère du cousin du facteur roule en buggy 3 litres avec une carte grise de tracteur gazogène avec un bonus de 50% et un autocollant bienfaiteur des orphelins de la police que c'est légale et assuré.

apres chacun fait ce qu'il veut mais la route est un lieu partagé et donc rouler dans un véhicule non conforme donc non assuré peu couter tres cher meme si les cas sont rares.


j'ai fait ce post rapidement, ils peut y avoir quelques erreurs et à coup sur des oublies , a chacun de l'améliorer.

une modif

je comprenais mal la notion de carte grise mod

donc voici comment cela fonction

une carte grise mod n'a de validitée qu'associé avec le pv de reception de modification par la DRIRE.

une carte grise mod ne permet pas de modification , elle signale seulement qu'une modification précise validé par la drire est lié à cette carte grise.
par exemple ajout de sieges arriere sur une camionette.
cela fut beaucoup utiliser pour les buggys .

ce n'est pas une carte blanche

Merci Campo

Si vous décelez des oublis ou des erreurs n'hésitez pas à le dire!

j'ai fini par trouvé ce qu'est un CG Mod , non mais

j'ai modifié le premier post

campo a écrit:

En fait les grandes règles sont simples

*si le véhicule a une carte grise
-vérifier que les numéros sont ceux frappés sur le châssis et moteur (mais monsieur j'ai changé le moteur et le châssis mais sans facture...)


*si le véhicule a une carte grise collection
-Vérifier que les numéros sont ceux frappés sur le châssis et moteur (pas la plaque constructeur les numéros frappés)

- Les N° de moteur ne figurent jamais sur une carte grise (normale ou collec.)

- Les N° gravés sur la caisse ou le châssis sont relativement récent , avant les années 60 c'était trés rare , seule une plaque permet l'idantification , les caterham même recentes n'ont pas de N° gravés ..

concernant la carte grise "mod":

- "mod" n'est qu'une des nombreuses mentions spéciales que l'on peut trouver sur une carte grise.
- "mod" n'est donc pas le seul "sésame" que tout le monde cherche.....à prix d'or, d'ailleurs.
- il est bon de rappeler que la vente d'une carte grise SEULE est interdite. Elle doit être accompagnée du véhicule avec le n° d'immatriculation, et les n° de série correspondants.
- le PV de réception des mines est bien le seul document faisant foi de l'enregistrement d'une modification importante et officielle d'un véhicule.
- malheureusement ce dernier a été perdu avec le temps dans 90% des cas. De plus, il y a longtemps qu'ils ont disparu des archives préfectorales. Ne demandez pas la lune, très peu de chances que vous l'obteniez.

Jno10 a écrit:

- Les N° de moteur ne figurent jamais sur une carte grise (normale ou collec.)

- Les N° gravés sur la caisse ou le châssis sont relativement récent , avant les années 60 c'était trés rare , seule une plaque permet l'idantification , les caterham même recentes n'ont pas de N° gravés ..

Sans polémique, je vous dis comment et avec quoi la préfecture, la drire, la ffev ont travaillé sur une demande classique:
immatriculer un kitcar de moins et plus de 30 ans en provenance d'un pays européen (Belgique).
Tant que je les avais sous la mains j'ai complété avec d'autres cas.

kitcar avec CGC , une super affaire leboncoin, catherham un peu louche. En fait une importation d'un véhicule "recent" et CGC avec dossier FFEV bidonner
kitcar jamais immatriculé, j'ai en projet d'immatriculer mon funyo.
kitcar de plus de 30 ans , finalement ce fut mon choix pour mon véhicule actuel et oui cela a fini par aboutir.

Pour la méthodologie j'ai fait simple.

Mon objectif n'était pas d'obtenir une CG a tout prix, même si elle est "fragile",
Mais de connaitre les voies légales et normales pour obtenir une CG à partir d'un véhicule réel.
Bref être sur qu'en cas d'expertise cette carte grise tienne la route

J’ai véritablement essayé d'obtenir des cartes grises sans camoufler quoi que se soit. Plus de 6 véhicules.
Les véhicules : kitcar sans carte grise française (un fait 5 véhicules, robin hood, westfiel,... anglaise de Belgique) mais avec un V5 .

passage a la préfecture et demande d'information auprès d'un fonctionnaire compétant dans le domaine. Je consigne la marche à suivre.

passage à la DRIRE et présentation des papiers et photos des numéros présents sur l'autos. Je demande la marcha à suivre

A ma grande surprise il n'a pas eu besoin de voir l'auto pour me donner son historique légal
Les personnes rencontrées à la DRIRE sont compétentes, très référencées plutôt sympas et ....s'intéressent aux forums dédiés (kitcar , ect.).

La Drire est rigoureuse. la vision du V5 , du numéro de moteur et de la plaque constructeur ont suffit a m'envoyer a la case RTI sans possibilité de l'obtenir.

Ils utilisent le numéro de moteur et de chassis.

le numéro de moteur est ....sur le moteur. Même pour le vieux kent il est référencé par année , model.
Ils utilisent le numéro de chassis.il est sur le châssis.
( Jno10 lorsque tu affirmes que les caterham n'ont pas de numéro de véhicules je pense que tu devrais vérifier. Il me semble qu'il est même particulièrement bavard.
pour ton info Déchiffrage des numéros de châssis : http://7faq.com/owbase/ow.asp?ChassisNumbers#h10 "The number is broken down into three or four component parts " )

Pour le FFEV , c'est un peu loin pour moi, je me suis contenté d'échange de mail. je demande la marche à suivre

la ffev est claire, elle définie des règles stricte mais vérifie que sur dossier si le véhicule les respectent. Si l'on fraude elle n'est pas responsable. C'est au propriétaire du véhicule de vérifier qu'il est en règle sous peine de rouler dans un véhicule...sans carte grise valide.

Puis un post sur kitcar pour consigner les réponses, car il est possible que certains soient intéressés

Maintenant que certains ai fait autrement je n'en doute pas mais cela a l'avantage de connaitre les voies Légales ordinaires Il y en surement d’autres moins ordinaires ou moins légales

pour la carte grise mod , je comprenais pas donc repassage a la DRIRE et réponse de leur part.
la reponce de manxter86 est plus que precise

vous êtes sûr que ça existe encore les CG MOD aujourd'hui ? On m'avait dit qu'aujourd'hui il fallait l'accord du constructeur pour modifier un véhicule, que c'était un préalable nécessaire à la RTI sinon la DRIRE refuse et pour avoir cet accord....bon courage !!!

Chtister a écrit:

vous êtes sûr que ça existe encore les CG MOD aujourd'hui ? On m'avait dit qu'aujourd'hui il fallait l'accord du constructeur pour modifier un véhicule, que c'était un préalable nécessaire à la RTI sinon la DRIRE refuse et pour avoir cet accord....bon courage !!!

c'est juste. Je l'ai utilisé sur ....mon vito

vito 2 places passé en 5 avec banquette mecedes S.1

d'ou barré rouge de et pour la drire.
La modification est précisement notifiée , je ne peux meme pas mettre un autre type de banquette.

L'usage du mob est tres restrictif . lors de changement de carte grise la modification est passée en S.1

pour ce que ca amuse voici le document (deux pages) juste pour une banquette

Pour ceux que la Réception à Titre Isolé interresse .

Nous avons l'autorisation de l'auteur,Arnaud, pour citer son article.

voici une excelente description de RTI pour un véhicule d'importation
sur le plan administratif: http://superlightr300.canalblog.com/archives/homologation_/index.html

Sur le plan technique : http://superlightr300.canalblog.com/archives/homologation___utac/index.html
quelques soit l'origine du véhicule voici la description des tests utac associés ainsi que les lien vers les textes officiels

http://www.utac.com/fr/homologation/reception/Pages/default.aspx

cela m'a surprit mais la vente ou la mise en vente d'un véhicule n'étant pas en regle vis à vis de sa CG est régit par le code de la route.
Meme sans rouler on est soumis au code de la route

damned leboncoin pourrai etre soumis à un rude coup d'arret dans la proposition de véhicule exotique

http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006074228&idArticle=LEGIARTI000006841119&dateTexte=&categorieLien=cid

"Article L321-1
Modifié par LOI n°2008-491 du 26 mai 2008 - art. 1

Le fait d' importer, d' exposer, d' offrir, de mettre en vente, de vendre, de proposer à la location ou d' inciter à acheter ou à utiliser un cyclomoteur, une motocyclette , un tricycle à moteur ou un quadricycle à moteur soumis à réception et non réceptionné ou qui n'est plus conforme à celle-ci est puni de six mois d' emprisonnement et de 7 500 euros d' amende. Lorsque cette infraction est commise par un professionnel, elle est punie de deux ans d' emprisonnement et de 30 000 euros d' amende. Le véhicule peut être saisi.


Un décret détermine les conditions dans lesquelles il peut être dérogé aux dispositions du présent article pour tout véhicule destiné à participer à une course ou épreuve"

je ne connais pas de cas ou cela fut appliqué ...

Merci pour tes liens Campo.

merci pour les infos campo.
Ca signifie que si je veux passer ma 200 sx en boite manuelle,je dois demander l'autorisation chez nissan,et passer les modifs sur la carte grise,comme avec le vito?!

ben legalement voui

de plus le mise en vente sera interdite

On voit qu'il y a donc un gouffre entre une législation très précise...et répressive
Et son application très laxiste actuellement .

ben didonc,c'est même plus un gouffre qu'il y a ,avec toutes la bagnoles trafiquées qui tournent en france.
Moi qui voulait la retaper pour la revendre.
En plus je suis sûr que les travaux doivent être faits chez un professionnel pour que l véhicule soit homologué?
Si tel est le cas,c'est économiquement irréparable alors.
Dommage que je sois au chômage,j'aurais pu faire une prime à la casse en changeant de véhicule.

il faut quand meme relativiser je ne connais pas de cas d'application .

mais cela aurait pu servir a certain pour casser des ventes

mais les textes sont là il nous faut donc etre prudent dans nos ventes exotiques

je suis du genre chanceux....
Si je peux le faire à peu de frais je le ferais,sinon,j'espère que la situation financière s'arrangera pour chenger de bagnole,et me débarrasser de celle-là...

en plus je suis sûr que ça peut faire une bonne donneuse pour du kit-car:170cv turbo,propulsion,ce n'est pas dans l'esprit de ce que je veux faire,mais ça peut sûrement donner quelque chose.

ce sera toujours plus simple à homologuer que le projet à trois roues!
là ce sera le dernier cas dans ton récapitulatif!
quoique niveau bruit et pollution je seras tranquille,j'ai retenu l'arrière de l'er6 entier,sans démonter,sauf le cadre que je remplacerais par le chassis de la caisse.

Campo,tu connais jean fontaine?

cela ne me dit rien ...mais moi et le nom c'est l'age

parfaitelumiere a écrit:

ce sera toujours plus simple à homologuer que le projet à trois roues!

attention, les 3 roues ont leur propre réglementation (il faut desecndre dans la page pour la trouver) + celle ci. Cette dernière est plus light que pour les 4 roues (considérés comme véhicule, eux)

j'ai oublié de dire, plus light ne veux pas forcement dire plus compréhensible
car il y en à de la directive qui modifie et/ou abroge d'autre directives modifiant le texte original...

Bonjour a tous.
Pour rester dans le registre administratif,qu'elle est la démarche a avoir au niveau FFSA
dans le cas de la fabriquation d'une monoplace pour aller sur piste,faire des démonstrations
ou entrer en compétition dans une formule dédiée.

stephanedu14 a écrit:

Bonjour a tous.
Pour rester dans le registre administratif,qu'elle est la démarche a avoir au niveau FFSA
dans le cas de la fabriquation d'une monoplace pour aller sur piste,faire des démonstrations
ou entrer en compétition dans une formule dédiée.

, je suis aussi interessé

bonsai a écrit:

ptain,tu l'as dit....

stephanedu14 a écrit:

Bonjour a tous.
Pour rester dans le registre administratif,qu'elle est la démarche a avoir au niveau FFSA
dans le cas de la fabriquation d'une monoplace pour aller sur piste,faire des démonstrations
ou entrer en compétition dans une formule dédiée.

d'abord avant tout choisir un groupe et une une categorie.

par exemple cn pour un proto moteur voiture ou cm pour un proto moteur moto

coller a la réglementation que l'on trouve sur le site de la ffsa.il n'y a pas de derogation

bien comprendre que cela passe essentiellement par l'utilisation de produits deja homologués.
on est pas dans le tunning ou le fait maison mais dans le respect de norme au niveau des arceaux , des freins, des bacquets, du poid, de la cylindrée,ect...

puis on se rapproche d'un commissaire regional homologué pour delivrer un passport. cela peut se faire en une demi heure dans les cas évident, plus dur pour un pur proto.

cela sera verifié a chaque course (ct) et la reglementation evolue tous les ans.

cela ne garantie pas une homogenité des groupes
je vend mon funyo rs4 qui n'est pas optimum dans son groupe pour un m3 qui sera moins performant mais mieux placé dans le sien

Suis interressé d'un premier temps par la formule V.
Donc au vu des réglementations d'époque,maxi 1300 train avant et arrierre origine
frein,direction et jantes de VW type 1.
Rien de bien mirobolant pour la technologie.
Mais vu la réglementation actuelle pour les normes,pas d'injection pas d'ABS,une voiture a piloter.
Il y a pas des dérogations possibles?

Je me suis demandé si la reglementation européenne sur la libre circulation des produit et des biens permettait de faire rouler en france un véhicule homologué en europe.

j'ai contacté SOLVIT organisme européen traitant des ses problemes.

je tient a la disposition de ceux qui le desire l'echange de mail.

mais en gros on l'a dans le c.l

Peut on rouler sans passer par la drire ? deux cas possibles:

1/oui si le "véhicule,piéce ou service " a une homologation CE conforme à Directive 2007/46/CE . cela concerne essentiellement les véhicules récents (2007-) provenant de grand groupe avec homologation EU4 et EU5 (citroen, mercedes, ..... mais pas catheram, ariel ou les kitcars )

2/non si c'est un homologation nationale "la réception nationale individuelle concerne la certification de la conformité d'un véhicule donné (qu'il soit unique ou non) aux exigences nationales correspondantes. Cette procédure s'applique, en particulier,aux véhicules qui sont importés individuellement à partir de pays tiers et qui ne satisfont pas aux exigences de la réception européenne par type, ainsi qu'aux véhicules uniques.. " En fait les véhicules d'avant 2007, les constructeurs se contantant d'une reception nationale (catheram) ou les kitcars .

Pour tout cela c'est passage par la DRIRE et son bon vouloir car "la libre circulation, notamment des biens, dans le marché intérieur européen, n'est pas absolue. Elle reste soumise à des dérogations sur le fondement de la sécurité publique, de la santé publique et de l'ordre public."

donc homologation CE c'est dans la poche sinon c'est au bon vouloir de la Drire qui peut demander que les normes actuelles soient appliquées .

Salut,

je vous fais part de mon expérience personelle récente.



Ce n'est pas un kit ou un proto, mais c'était déjà tordu !

J'ai acheté en Suisse un VW Caddy Pick UP de 1987, moteur 1800 injection (type JH) Celui des Golf GTI 1 et des Siroccos, boite 5 vitesses .


Alors j'importe dans les règles . Je contacte VW France pour avoir le certificat de conformité National (car l'Européen n'existait pas en 1987) .

VW France me renvoie un Certificat de conformité Partiel , dans lequel il est indiqué que mon Caddy est reconnu comme étant un Caddy Pick UP, chassis, freins, bruit, pollution, etc ... mais que il ne peut pas être complet car ce type de moteur et de boite de vitesses n'ont jamais été monté sur un Caddy pour le marché Francais.

(il s'en est pourtant vendu des milliers en Afrique du Sud, Allemagne, Suisse, Angleterre ...)

Alors je prend contact avec la DRIRE de Haute Savoie.

Réponse très rapide du technicien de la DRIRE qui me demande de passer le controle Technique et de venir le voir avec le véhicule .

J'arrive au rendez-vous, on lève le capot vérification du numéro de chassis, du moteur, et un petit tour d'inspection du véhicule .

Il me donne un autre rendez-vous car j'ai deux trois petite bricoles passées à l'as lors du CT .

Je reviens, et la après vérification des points négatifs de la dernière fois, il me dis que je recevrais un courrier par la poste .

Trois semaines après, je recois ma carte grise avec pour référence le Procès Verbal de la DRIRE .

J'ai donc du faire une Réception à Titre Isolé, pour un véhicule qui n'a jamais été vendu sur la marché Francais, mais donc la base principale (Chassis) fut vendu en France avec différentes motorisation, diesel et essence (1.6)


Comme je l'ai dit ce n'est pas un Kit, mais cela prouve quand même que si on suit la procédure, que l'on est sérieux et que l'on présente un véhicule en bon état, la DRIRE n'est pas un obstacle, et même elle est bien utile dans certaines démarches .

Je possède une base de jaguar XJ6 de 1971 modifié de partout et réceptionné en tant que jaguar type et marque modifiée (même la puissance fiscale est changée) il y a 35 ans.
Quel est le risque de la voir transformer en dax ?

Je pense que je vais faire des jaloux mais, j'ai une C.G. ou il est ecrit:
-Marque: sans
-Type: original
-Genre V.T.S.U
C'est une dépaneuse V.L. des années 60.
Ma question est la suivante: puis-je utilser cette C.G. pour construire quelque chose d'autre en toute légalitée???
A+
J-M

pompiste a écrit:

Je pense que je vais faire des jaloux mais, j'ai une C.G. ou il est ecrit:
-Marque: sans
-Type: original
-Genre V.T.S.U
C'est une dépaneuse V.L. des années 60.
Ma question est la suivante: puis-je utilser cette C.G. pour construire quelque chose d'autre en toute légalitée???
A+
J-M

Avec un genre VTSU.....non, ta dépanneuse restera toujours une dépanneuse je pense..... étant donné que c'est l'appellation pour Véhicule Transformé en Sortie d'Usine, typique donc des utilitaires spécialisés (actuellement appellation VASP) donc tu as très peu de chance de faire passé ça sur un kit car.....