- COLORS & CARS a écrit:
Pour moi pas de souci, je "plussoie" le commentaire de leggara.
Peut-être une précision, à mon avis pour la FFVE il faut aussi que le moteur corresponde à l'époque: par exemple un Ford Pinto ou un Kent CrossFlow ça passe parce que c'est cohérent avec l'époque.
Par contre un Vauxhall ou Ford Zetec, il y a un risque que ça tique côté FFVE.
Qu'en penses-tu leggarra?
Hello,
La FFVE a prise toute les disposition pour éviter de se faire piéger mais une fois le certificat FFVE obtenu et il encore possible de piéger le systéme au niveau de l'ANTS mais c'est un autre sujet...
ici je vais prendre des exemples sur les AC cobra ,mais globalement les règles sont les même quelque soit la voiture ou le kit
Pour revenir sur les certificat FFVE, évidement que tout ce qui constitue les éléments importants du kit car doit avoir plus de 30 ans à savoir :
- La voiture donneuse ( pour qui parfois l'IVA a repris la 1ere date d'immatriculation si la voiture n'est pas en Q plate)
- Son moteur qui évidement doit correspondre au V5 et la l'époque de construction du kit car
- Le kit qui constitue la voiture ( là ça se complique car parfois il y a des kits de plus de 30 ans et des kits de moins de 30 ans tout avec une 1ere date d'immatriculation de plus de 30 ans Et qui sont les même kits Et du même constructeur par exemple les AC cobra de chez Pilgrim,Dax ou southernRoadcraft)
pour voir si le kit a plus ou moins de 30 ans ,il faut faire des recherche dans la documentation de l'époque,sur AllCarIndex sur le site de la DSVA et de la DLVA en checkant les info du V5 et tout les MOT depuis la 1ere immatriculation ( NB parfois la date de construction est t noter sur la plaqie VIN ,parfois c'est pas noter...)
Parfois certaines voiture ont deux plaques VIN ( chez Dax par exemple :un pour le chassis et un pour la carrosserie )
Parfois aussi il y a eu des erreurs lors de l'enregistrement à la DLVA ou au moment de rediger le dossier de l'IVA ( j'ai deja vu une DAX V12 avec un VIN de Jaguar de 1991 ! sur le V5 et un autre VIN de DAX sur le Chassis et encore un autre VIN DAX sur la carrosserie enfin la 1ere mise en circulation etait de 1979 et le kit n'etait pas daté ) pour ce cas le gars n'etait même pas au courant et il passais sont MOT chaque année, le hic est que le V5 ne correspondais pas a la voiture et ça c'est pas visible ni sur le site de la DLVA,ni sur le site de la DSVA...
Dans ce cas précis impossible d'avoir un certificat FFVE ,il y a trop d'incohérence... dommage la voiture etait magnifique et vendue a peine 20.000£
C'est pour cela qu'il faut toujours demander une photos du V5 et une photo de la plaque VIN avant d'acheter une voiture en Angleterre si les deux numero ne correspondent pas, c'est mort dés le départ pour un certificat FFVE.
NB: pour corser l'affaire,Une plaque VIN du constructeur n'est pas obligatoire , une bête plaque avec le N° gravé conrrespondant au papier est suffisant,si il y a ni l'un ni l'autre il faut demander le numéro frappé sur le chassis
pour plus de detail a propos des N° VIN voir mes explications ici :
https://kitcar.1fr1.net/t11037-numero-vinEn fait pour avoir le certificat FFVE il faut :
au niveau des documents :
-Que la 1ere immatriculation est plus de 30 ans
-Que le kit a plus de 30 ans/que tout les numéros V5/VIN plate/N° moteur correspondent
-Que la marque noter sur le V5 corresponds soit a un modéle AC cobra ou a une marque DAX/PILGRIM/SOUTHERNROADCRAFT une mention exotique ne seras pas réhibitoire mais au bon vouloir de la FFVE: ACFORD/COBRA/COBRAFORD etc etc.
ET qu' au niveau de la voiture (enfin le kit car) que :
- La voiture donneuse ( pour qui parfois l'IVA a repris la 1ere date d'immatriculation si la voiture n'est pas en Q plate) ai + de 30 ans
- Son moteur qui évidement doit correspondre au V5 et la l'époque de construction du kit car
- Le kit qui constitue la voiture ai de plus de 30 ans
Généralement les mention "exotique" sont a modifié sur le dossier de demande en y joignant une petit note d' explication ( la FFVE rectifira les erreur sur le certificat FFVE)
Si il y a eu changement de moteur les numéros entre le moteur ré-installé et celui noter sur le V5 ne corresponderas pas et là c'est un refus de la FFVE pour le certificat de datation... ( la FFVE demande une photo du N° de moteur pour justement eviter les Swap)
Evidement tout ça sont des généralités , il y a toujours des exceptions...
Le meilleurs moyens de se reperer dans ce bazar reste une connaissance fine du système d'immatriculation anglais,encore faut il s'y retrouver...
Lorsque la voiture est " Q plate" tout est plus facile car il est noter sur le V5 que la voiture est un Kit car ( mention en bas de page qui stipule que la voiture est constutuer de piéces d'occassion et qui est interdit de faire tout modification ultérieur ).
Parfois la voiture est en Q plate ( avec la mention de marque du kit ou du constructeur ou encore une mention "exotique" qui ne corresponds ni au kit ,ni au constructeur ( si si ça existe) .
Si le kit car a plus de 30 ans ET en Q plate il est certain d'avoir le certificat FFVE , pour peut que le moteur soit de la bonne cylindrée et de l'époque du kit car ou de la voiture donneuse d'origine...
Lorsque la plaque d'immatriculation est celle de la voiture donneuse ( en ayant ou pas le N° VIN de la voiture donneuse) deux cas de figure :
1) soit sur le V5 il est noter la marque de la voiture donneuse et là c'est mort pour avoir une certificat FFVE qui corresponds a la marque du kit car
Par exemple si la voiture donneuse est une Triumph et qu'il n'y a pas eu de passage a l'IVA officiellement la voiture est une Triumph, même si c'est une Seven en carrosserie , en Angleterre il y a une tolérance pour circuler avec ces bazar ,en France il n'y a pas de tolérance .
C'est pour ça qu'avant d'acheter une voiture en angleterre , il faut vérifier si la voiture est bien enregistrer correctement a la DLVA en checkant la plaque d'immatriculation sur leur site.
NB : Cette règle est valable pour l'Angleterre ,car j'ai eu un certificat FFVE pour une Nova d'origine hollandaise alors que le DELL etait au nom d'une VW Coccinelle de 1969, néanmoins ma demande a été accepté car sur le DELL il etait noter que la carrosserie avait etait modifié ET j'ai apporter la preuve que le kit Nova avait plus de 30 ans .
La FFVE m'a donner une certificat FFVE avec la mention marque Nova modèle Sterling type VW MOD.
Soit soit exactement ce qu'elle est vraiment ...
Comme je le noté plus haut il y a des regles et aussi des exceptions suivant les situations, les pays etc etc,le plus difficile est de cerner les différences d'un pays a un autres voir dans un pays en particulier puis d'etre convaincu que cela iras puis de convaincre la FFVE du bien fonder de la demarche.
A ce jeu là , pour ma part , je n'ai jamais eu de refus de la FFVE mais mes dossier sont hyper carré et bétonné...
2) Soit sur le V5 il est noter la marque du kit ou du constructeur du kit ou encore un mention "exotique" ET immatriculer en immatriculation normale anglaise a savoir ( Nb: il y 5 format d'immatriculation en Angleterre) :
A)
immatriculation Q plate , immatriculation spécifique pour les kit car ou voiture modifiées en Angleterre 1lettre "Q" /3 chiffres/3 lettres : plus de 30 ans = certificat FFVE accorder /moins de 30 ans certificat FFVE refuser,
B)
immatriculation MCA ( 1Motor Car Act ) de 1902 a 1962 : 1 lettre/1 chiffre/2 lettres/4 chiffres = vous etez assurer d'avoir votre certificat FFVE en apportant la preuve que le kit a plus de 30 ans
C)
Immatriculation en sufixe entre 1962 et 1982 : 3 lettres /3 chiffres / 1 lettres immatriculation = vous etez assurer d'avoir votre certificat FFVE en apportant la preuve que le kit a plus de 30 ans
Evidement dans ces 3 premiers cas il faut que la marque du kit car et ou du constructeur soit noter sur le V5 ,noter qu'une mention exotique n'empécheras pas d'avoir votre certificat FFVE quelque soit le format d'immatriculation sus présentés.
Pour la petit histoire ,j'ai parfaitement réussi a avoir une certificat FFVE pour une Eagle SS 2 plus ( convertible ,trés rare seulement 17 exemplaire construit) tout en n'ayant pas de plaque Vin Eagle,et en plus tout sur cette voiture etait fantaisie :le numero VIN ( une plaque artisanale frappé d'un numero fantaisie MAIS qui correspondais bien au V5) une mention de marque sur le V5 plus que Fantaisiste ( KITCAREAGLE ) et le numéro de moteur puisque il n'y avait rien de frapper dessus , il y avait sur le nomero de fonderie sur le pinto 2 l qui correspondait au numero moteur inscrit sur le V5.
Sur ce cas tout les numéros correspondaient bien entre le V5 et la voiture mais les autre mention etaitent fantaisites
j'ai fait une demande a la FFVE en rectifiant sur ma demande les erreur du V5 avec une note explicative et hop Et sans tricher la FFVE m' a fourni un certificat qui corresponds bien a la voiture ( ce qui etait loin d'être le cas au départ... mais pour cette exemple la FFVE m'avait deja fourni un certificat FFVE pour une autre Eagle 2 plus ( parfaitement immatriculer au niveau du V5)
Cela prouve que la FFVE est parfaitement capable de discernement et qu'elle épluche les demandes Et qu'elle reste logique lorsque la demande est logique et sans tricherie...
Cerise sur le gateau comme pour la Nova ,la FFVE a fourni un certificat qui correspond en tout point a la voiture ,cela malgrés un V5 pas trés caholique au 1er abords.
D)
Immatriculation en prefixe entre 1983 et 2001: 2 lettres/3 chiffres/3 lettres, dans ce cas cela se corse un peu plus ,mais il est tout a fait possible d'avoir son certificat FFVE mais il faut que la 1ere immatriculation noter sur le V5 a plus de 30 ans Et que le kit a plus de 30 ans ET que la marque noter sur le V5 soit la marque du kit et pas la marque de la voiture donneuse ( même si le Vin du kit car est le vin de la voiture donneuse) !
E)
immatriculation infix ( ha,ha vous n'avez jamais lu ce mot hein ? ) a partir de 2001 : 2 lettres/2 chiffres/3 lettres, l'immatriculation infix corresponds a tout les voitures immatriculées aprés 2001 en angleterre y compris les kit car mais bon puisque l'infix a moin de 30 ans vous n'aurai pas de certificat FFVE avec ce format d'immatriculation
lirlande du nord a un système spécifique d'immatriculation tout comme l'ile de man;les iles anglo-normandes ou les territoire d'outremers ( Gibraltar)
Enfin il il y a les plaque personnalisées qui coute un bras en Angleterre et qui sont revendable ,sinon la plaque rest eattachée a la voiture tout au long de sa vie.
voir ici ( même si tout n'est pas aborder )
https://fr.wikipedia.org/wiki/Plaque_d%27immatriculation_britannique
avant 1998 il y avait enormement de liberte pour modifier et faire des kit car et immatriculer en angleterre ,a partir de cette date il a était indroduit une obligation: le SVA ( Single Vehicule Approuval ) qui a litteralement tuer le marché du kit car en UK.
Le SVA a etait remplacer par l'IVA en 2009 et les N° sont fourni exclusivement par la DLVA depuis cette date.
les constructeurs de kit car ont soit fermés ,soit ce sont adaptés, certain arrive à contourner l'obligation de l'IVA en proposant des kit qui ne nécessite aucune modification mécaniques.
Un IVA reste toujours plus simple qu'une RTI, certain constructeurs d'AC cobra importe des voiture des USA en angleterre pour passer une IVA puis ré-immatricule la voiture en Belgique en oldtimer puis ré immatricule les voiture en voiture de collection en France ( sans passer par la FFVE) puisque les old timer en Belgique reçoivent directement la mention collection en France ( le contraire est valable aussi ).
Ce qui donne des situations cocasses ou une voiture de 25 ans ( 1994 ) sont en carte grise collection avec un bon gros V8 avec des carbus alors que la reglementation européenne interdit les carbus depuis 1993...
Enfin sachez qu'il y a 4 types de V5
les trés vieux ( que je n'ai jamais eu entre les mains) ça ressemble a un vieux livret de famille
le old white qui est sur une seule page ,ça ressemble vaguement a un MOT
le old blue 2 pages
le red ( V5C) 2 pages
Llors du dernier changement de format des V5C la DLVA a demander a tout les propriétaire de voiture de changer leur vieux V5 , tous ne l'ont pas fait ...
Le hic est que l'administration française ( impots/ANTS) ne connait que les format des V5c ( le red) recent...
Pas evident d'avoir un REC 1993 avec un old white mais bon c'est pareil pour les DELL hollandais aujourd'hui il sont en 4 partie ,avant en 3 parties , aprés faut expliquer ça a une administration Françaises complétement dématerialisée et pas toujours au courant des ancien formats...
NB sur les DELL hollandais ,la puissance et la cylindrée n'est pas notée , pour determiner la puissance fiscal, la FFVE demande la course et l'alèase du moteur et determine elle même la puissance fiscal sur le certificat.
Et ici je n'ai parler que des V5 anglais et des DELL hollandais , ensuite chaque pays a son format d'immatriculation et/ou de documents d'immatriculation , tous les connaitre n'est pas évident .. ( mais c'est possible )
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